Radiopharmaceutiques, trousses et precurseurs (classe 3) Ao16mrp2-2015

CHU de Grenoble

Radiopharmaceutiques, trousses et precurseurs (classe 3).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Advanced Accelerator Applications SA

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-08	Avis de marché
2016-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Quantité ou étendue:

Quantités: voir catalogue des besoinsil s'agit d'un marché à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum.Les quantités figurant dans le catalogue des besoins représentent la prévision de consommation pour deux années. Elles sont données à titre indicatives. Ces quantités peuvent varier en fonction de l'activité médicale de l'établissement.Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle management — cellule des marchés, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 029-046679
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312427
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

La présente procédure découle de la déclaration sans suite du lot no2 de l'ao16mrp2015. Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2017 les prestations objet de la présente consultation pourront donner à la réalisation de marchés complémentaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.4 et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Radiopharmaceutiques, trousses et precurseurs (classe 3).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Quantités: voir catalogue des besoins

il s'agit d'un marché à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum.

Les quantités figurant dans le catalogue des besoins représentent la prévision de consommation pour deux années. Elles sont données à titre indicatives. Ces quantités peuvent varier en fonction de l'activité médicale de l'établissement.

Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AO16MRP2-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Grenoble Alpes, 38043 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUROS.

Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.

Il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement);

Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...);

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention a été allouée.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique (60)
2. Valeur technique (20)
3. Critères relatifs au fournisseur (20)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mUt5Z2Xl-7 🌏
Adresse postale: pôle pharmacie — uF gestion des médicaments — pavillon Moidieu, F
Point de contact: Cellule gestion des médicaments
mme Sensoli Marie-Louise
Téléphone: +33 476765188 📞
Courrier électronique: cellulemarchesdms@chu-grenoble.fr 📧
Fax: +33 476766601 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mUt5Z2Xl-7 🌏
Adresse postale: pole Management Cellule des marchés CS 10217
Point de contact: Cellule des Marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mUt5Z2Xl-7 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO16MRP2-2015
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 172-312427
Informations complémentaires

La présente procédure découle de la déclaration sans suite du lot no2 de l'ao16mrp2015.

Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2016.

Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2017

les prestations objet de la présente consultation pourront donner à la réalisation de marchés complémentaires, passés en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.4 et qui seront exécutés par l'attributaire de ce présent marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source: OJS 2016/S 029-046679 (2016-02-08)

Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management — cellule des marchés, CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234736
Se réfère à l'avis: 2016/S 029-046679
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des marchés n'est pas renseigné.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 18 fluoro deoxyglucose inject.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes, 38043 Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critères relatifs au fournisseur
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source: OJS 2016/S 131-234736 (2016-07-06)

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