Quincaillerie, petit outillage et matériaux de construction

Conseil départemental du Cher

La présente consultation concerne l'achat de fournitures de quincaillerie, de petit outillage et de matériaux de construction pour les besoins des services du Conseil départemental du Cher.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-21 Avis de marché
2016-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec minimum et maximum passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31 décembre 2016. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS n° 30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.cg18.fr 🌏
Téléphone: +33 248278000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099245
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ Procédure: Appel d'offres ouvert, Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33-3°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique par lot. Criteres d'attributions: Les critères ci-dessus s'appliquent aux lots 1 à 6. Les critères intervenants pour le jugement des offres pour les lots 7 à 12 sont les suivants: — prix des prestations (voir détail des sous-critères au Rc): 60 % — caractéristiques du programme de fidélité éventuel: 15 % — possibilité de stockage pour le compte du client: 10 % — modalités de livraison: 10 % — horaires d'ouverture du point de vente: 5 % unité monétaire utilisée, l'euro.conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle lors du téléchargement ou de s'inscrire sur le site. Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de fournitures de quincaillerie, de petit outillage et de matériaux de construction pour les besoins des services du Conseil départemental du Cher.
Numéro du lot: 1
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur de Vierzon.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur de Saint-Amand-Montrond.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur d'aubigny-sur-nère.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur d'henrichemont — sancerre.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur de Sancoins.
Valeur estimée hors TVA: 3 600 💰
48 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériaux de construction — secteur de Bourges.
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériaux de construction — secteur de Vierzon.
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériaux de construction — secteur de Saint-Amand-Montrond.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Matériaux de construction — secteur d'aubigny-sur-nère.
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériaux de construction — secteur d'henrichemont — sancerre.
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériaux de construction — secteur de Sancoins.
Valeur estimée hors TVA: 2 100 💰
28 000 💰
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec minimum et maximum passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31 décembre 2016. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro de référence: 16-0120-0131

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, une lettre de candidature comportant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement propre du Conseil départemental du Cher.
Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du bordereau des prix ou des prix publics remisés aux quantités réellement exécutées, selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Paiement par carte achat; délai global de paiement dans un délai de 30 jours à réception de la demande en dehors du paiement par carte achat; versement
d'intérêts moratoires et paiement d'une indemnité forfaitaire en cas de dépassement du délai de paiement.
Prix révisables mensuellement selon les modalités fixées au Ccap.
Pénalités financières pour retard dans l'exécution des prestations et pénalités pour travail
dissimulé fixées dans le CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (voir détail des sous-critères au rc % (60)
2. Caractéristiques du programme de fidélité éventuel % (15)
3. Modalités de livraison % (15)
4. Horaires d'ouverture du point de vente % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Point de contact: Autissier Michel, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16-0120-0131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.departement18.fr/
Procédure: Appel d'offres ouvert, Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33-3°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics
marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique par lot.
Criteres d'attributions: Les critères ci-dessus s'appliquent aux lots 1 à 6.
Les critères intervenants pour le jugement des offres pour les lots 7 à 12 sont les suivants:
— prix des prestations (voir détail des sous-critères au Rc): 60 %
— caractéristiques du programme de fidélité éventuel: 15 %
— possibilité de stockage pour le compte du client: 10 %
— modalités de livraison: 10 %
— horaires d'ouverture du point de vente: 5 %
unité monétaire utilisée, l'euro.conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle lors du téléchargement ou de s'inscrire sur le site.
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Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à
l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges région Pays de la Loire
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Source: OJS 2016/S 059-099245 (2016-03-21)
Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 516 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr241 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS 30222
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260013
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099245
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Marché à bons de CDE. Les lots 1 à 6 ont une 1 Lot 1: 1 Période de recond.: mini annuel de 4 000 EUR HT et maxi annuel de 40 000 EUR HT. Lot 2: 1 Période de recond.: mini annuel de 1000 EUR HT et maxi annuel de 10 000 EUR HT Lot 3: 1 Période de recond.: mini annuel de 2 000 EUR HT et maxi annuel de 20 000 EUR HT. Lot 4: 1 Période de recond.: mini annuel de 600 EUR HT et maxi annuel de 6 000 EUR HT. Lot 5: 1 Période de recond.: mini annuel de 500 EUR HT et maxi annuel de 5 000 EUR HT. Lot 6: 1 Période de recond.: mini annuel de 1 200 EUR HT et maxi annuel de 12 000 EUR HT. Date sign. PA, dépot pref. et notif.: 22.7.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Quincaillerie et petit outillage — secteur de Bourges
Quincaillerie et petit outillage — secteur de Vierzon
Quincaillerie et petit outillage — secteur de Saint-Amand-Montrond
Quincaillerie et petit outillage — secteur d'Aubigny-sur-Nère
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur d'Aubigny-sur-Nère.
Intitulé du lot: Quincaillerie et petit outillage — secteur d'Henrichemont — Sancerre
Brève description: Quincaillerie et petit outillage — secteur d'Henrichemont — Sancerre.
Intitulé du lot: Quincaillerie et petit outillage — secteur de Sancoins
Matériaux de construction — secteur de Bourges
Matériaux de construction — secteur de Vierzon
Matériaux de construction — secteur de Saint-Amand-Montrond
Matériaux de construction — secteur d'Henrichemont — Sancerre
Brève description:
Matériaux de construction — secteur d'Aubigny-sur-Nère.
Matériaux de construction — secteur d'Henrichemont — Sancerre.
Intitulé du lot: Matériaux de construction — secteur de Sancoins

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations (voir détail des sous-critères au RC)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Caractéristiques du programme de fidélité éventuel
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Modalités de livraison
Horaires d'ouverture du point de vente
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅

Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de CDE.
Les lots 1 à 6 ont une 1
Lot 1: 1
Période de recond.: mini annuel de 4 000 EUR HT et maxi annuel de 40 000 EUR HT.
Lot 2: 1
Période de recond.: mini annuel de 1000 EUR HT et maxi annuel de 10 000 EUR HT
Lot 3: 1
Période de recond.: mini annuel de 2 000 EUR HT et maxi annuel de 20 000 EUR HT.
Lot 4: 1
Période de recond.: mini annuel de 600 EUR HT et maxi annuel de 6 000 EUR HT.
Lot 5: 1
Période de recond.: mini annuel de 500 EUR HT et maxi annuel de 5 000 EUR HT.
Lot 6: 1
Période de recond.: mini annuel de 1 200 EUR HT et maxi annuel de 12 000 EUR HT.
Date sign. PA, dépot pref. et notif.: 22.7.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays-de-la-Loire: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Pays-de-la-Loire — 22 mail Pablo Picasso
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2016/S 144-260013 (2016-07-25)
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