Prothèses et endoprothèses vasculaires au protfi du CHU de Bordeaux

Quantité ou étendue

Nombre de lots: 50 lotspour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.Durée: les accord-cadres et les marchés subséquent no 1 sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2017. La période d'exécution de l'accord-cadre et du marché subséquent no 1 commence à la plus tardive des 2 dates suivantes: le 1.7.2016 ou à la date de notification. L'accord-cadre et le marché subséquent no 1 sont reconductibles tacitement une fois pour une période d'une durée de 12 mois. La durée maximale du marché subséquent no1 ou de l'accord cadre est de 24 mois. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction. Le pouvoir adjudicateur du chu de bordeaux pourra décider de ne pas reconduire le marché, pour ce faire il notifiera sa décision de non reconduction 2 mois avant la fin de la période d'exécution précédente.

Informations complémentaires

Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum et sans maximum et conclu avec un seul opérateur économique. Le candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sera titulaire du marché subséquent no1.

une remise sous forme d'unités gratuites est acceptée.

Lot: 1-1 Tube droit polyester tissé avec velours imprégné Qte mini MS no1: 80

lot: 2-1 Tube droit polyester tissé imprégné Qte mini MS no1: 12

lot: 3-1 Tube droit polyester tissé avec branche(s) Qte mini MS no1: 25

lot: 4-1 Tube droit polyester tissé avec néosinus Qte mini MS no1: 5

lot: 5-1 Prothèse bifurquée et tube droit polyester tricoté Qte mini MS no1: 120

lot: 6-1 Prothèse bifurquée et tube droit polyester tricoté Qte mini MS no1: 5

lot: 7-1 Prothèse bifurquée et droite polyester Qte mini MS no1: 10

lot: 8-1 Prothèse bifurquée et tube droit polyester tricoté Qte mini MS no1: 20

lot: 9-1 Prothèse filet en polyester Qte mini MS no1: 5

lot: 10-1 Tube PTFE paroi standard toutes formes Qte mini MS no1: 20

lot: 11-1 Tube PTFE paroi mince ou standard toutes formes Qte mini MS no1: 25

lot: 12-1 Prothèse PTFE double enrubannage non dégresif Qte mini MS no1: 3

lot: 13-1 Prothèse PTFE triple couche pr abord de dialyse Qte mini MS no1: 8

lot: 14-1 Plaque velours PTFE 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm Qte mini MS no1: 1250

lot: 15-1 Plaque velours prédécoupé type pledget Qte mini MS no1: 1000

lot: 16-1 Patch PTFE de renforcement Qte mini MS no1: 70

lot: 17-1 Patch polyester tissé et tricoté Qte mini MS no1: 40

lot: 18-1 Patch carotidien en polyuréthane Qte mini MS no1: 70

lot: 19-1 Patch péricardique biologique standard Qte mini MS no1: 70

lot: 20-1 patch pericarde bovin epiasseur 55 à 58 mm Qte mini MS no1: 50

lot: 21-1 "Endoprothèse aortique abdominale auto-expansive Qte mini MS no1: 60

lot: 22-1 Endoprothèse aortique abdominale et thoracique Qte mini MS no1: 30

lot: 23-1 Endoprothèse aortique abdominale bifurquée Qte mini MS no1: 5

lot: 24-1 Endoprothèse modulaire repositionnable Qte mini MS no1: 5

lot: 25-1 Endoprothèse aortique thoracique et abdominale Qte mini MS no1: 30

lot: 26-1 Endoprothèse aortique thoracique auto-expansive Qte mini MS no1: 20

lot: 27-1 Prothèse biosynthétique spiralée Qte mini MS no1: 5

lot: 28-1 Prothèse aortique Qte mini MS no1: 10

lot: 29-1 Prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant Qte mini MS no1: 2

lot: 30-1 Dispositifs d'occlusion de l'auricule gauche Qte mini MS no1: 20

lot: 31-1 Dispositif de fermeture transcutanée Qte mini MS no1: 20

lot: 32-1 Système d'occlusion pour canal artériel Qte mini MS no1: 15

lot: 33-1 Occluders pour fermeture de CIA Qte mini MS no1: 20

lot: 33-2 Occluders pour fermeture de CIV Qte mini MS no1: 5

lot: 33-3 Occluders pour fermeture de FOP Qte mini MS no1: 10

lot: 34-1 Système d'occlusion pour fermeture Qte mini MS no1: 10

lot: 35-1 Coil à détachement mécanique pour embolisation Qte mini MS no1: 15

lot: 36-1 Endoprothese expansible par ballonnet Qte mini MS no1: 10

lot: 37-1 Guide super stiff flexible 0,035mm Qte mini MS no1: 50

lot: 38-1 Bioprothese valvulaire pulmonaire percutanée Qte mini MS no1: 5

lot: 39-1 Endoprothese artérielle périphérique Qte mini MS no1: 5

lot: 40-1 Système d'occlusion pour les fuites paravalvulaire Qte mini MS no1: 5

lot: 41-1 Système d'occlusion pour fermetures Qte mini MS no1: 5

lot: 42-1 Système d'occlusion pour fermeture Qte mini MS no1: 5

lot: 43-1 Endoprothéses trachéobronchiques en silicone Qte mini MS no1: 20

lot: 44-1 Plaque de renforcement en PTFE épaisseur 1 et 2mm Qte mini MS no1: 10

lot: 45-1 Endoprothèse coronaire nue Qte mini MS no1: 160

lot: 46-1 Endoprothèse coronaire nue Qte mini MS no1: 130

lot: 47-1 Endoprothèse coronaire à élution de principe actif Qte mini MS no1: 210

lot: 48-1 Endoprothèse coronaire à élution Qte mini MS no1: 330

lot: 49-1 Endoprothèse coronaire à élution Qte mini MS no1: 260

lot: 50-1 Endoprothèse coronaire à élution Qte mini MS no1: 400

fiche technique: Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne.

L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit.

La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur du chu de bordeaux et servira de référence pour la durée du marché.

documentation technique:

L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation.

Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes:

— références aux normes françaises, européennes et autres,

— attestation des " bonnes pratiques de fabrication ", et de laboratoire,

— nom du responsable matériovigilance.

— la durée de garantie des dispositifs médicaux

les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux.

ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre.

présentation :Les dispositifs médicaux proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles.

Le pouvoir adjudicateur du chu de bordeaux prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation (https://www.achats-hopitaux.com) dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin.

le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critèretechnique adéquation à la prescription médicale.

En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière.

les échantillons pour évaluation: Les échantillons, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse et de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.

a compter de la demande du CHU de BORDEAUX le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés.

En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière.

adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https//www.achats-hopitaux.com

Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée

il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

unité monétaire: l'euro.

le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants. Les candidats peuvent utiliser la lettre de candidature (Dc1) ou rédiger cette déclaration sur l'honneur sur papier libre. Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat. Lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.