Prothèses et endoprothèses vasculaires 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux

CHU de Bordeaux — DAEE

Prothèses et endoprothèses vasculaires 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Qui ?

• CHU de Bordeaux — DAEE

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: 16UDMFLA133
Brève description: Prothèses et endoprothèses vasculaires 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux — DAEE
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656679 📞
Fax: +33 557656630 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LVH-Cho903 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244434
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Durée: Les AC et les MS no1 sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2017. La période d'exécution de L'Ac et du MS no1 commence à la date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prothèses et endoprothèses vasculaires 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

La consultation comporte 4 lots. Le descriptif des lots, ainsi que les quantités minima par lots et période du marché subséquent no1, sont joints au dossier de consultation.

Forme: Il s'agit d'un AC mono attributaire sans mini ni maxi, et un MS no1 avec des qtés mini par période.

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre et le marché subséquent no1 sont reconductibles tacitement 1 fois pour une période d'une durée 12 mois; La durée maximale de l'accord-cadre et du marché subséquent no1 est de 24 mois.

Informations complémentaires:

Durée: Les AC et les MS no1 sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2017. La période d'exécution de L'Ac et du MS no1 commence à la date de notification.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gh Sud (33 Pessac); GH Saint André (33 Bordeaux); GH Pellegrin (33 Bordeaux).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Inscription sur un registre professionnel.

Une déclaration sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Lettre de candidature (ou papier libre), pour les groupements d'opérateurs économiques,

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date du 30.8.2016 est précisée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Drm
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de bordeaux
Adresse postale: Hôpital Haut- Lévêque Plateforme de distribution hospitalière 1er étage unité achat dispositifs médicaux — avenue Magellan
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Point de contact: Département des ressources matérielles -responsable UADM
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://chu-bordeaux.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Point de contact: Département des ressources matérielles — responsable UADM

Référence
Informations complémentaires

Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis:https//www.achats-hopitaux.com Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée. Unité monétaire: l'euro. Le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au Boamp:13.7.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

Les candidats pourront saisir le juge administratif:

— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir;

— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244434 (2016-07-13)

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