Prolongement du Tramway T1 Asnières Gennevilliers au T2 Colombes Phase 1 — Création de bases vie chantier et d'un local d'exploitation

RATP

En vue des travaux de prolongement du tramway T1 vers l'ouest, la création de bases vie à Asnières et d'un local d'exploitation à Gennevilliers est nécessaire.
L'objet du marché consiste en la fourniture en location, la pose et l'entretien de bases vie incluant la fourniture et pose de clôtures de chantier sur le site d'Asnières, ainsi que les travaux préparatoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-24 Avis de marché
2017-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assemblage et montage de structures préfabriquées
Numéro de référence: DHA_2016MOP9584
Brève description:
En vue des travaux de prolongement du tramway T1 vers l'ouest, la création de bases vie à Asnières et d'un local d'exploitation à Gennevilliers est nécessaire. L'objet du marché consiste en la fourniture en location, la pose et l'entretien de bases vie incluant la fourniture et pose de clôtures de chantier sur le site d'Asnières, ainsi que les travaux préparatoires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: aline.quemener@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158769444 📞
URL des documents: http://www.ratp.fr 🌏
URL pour la participation: http://https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-24 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181809
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Code CTA classification RATP: E47 Fourniture et pose d'échafaudage et d'installation de chantier Le montant estimé du marché est inférieur à 600 000 EUR. La durée mentionnée au II.2.7 pourra varier de 2 à 3 mois et sera précisée dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En vue des travaux de prolongement du tramway T1 vers l'ouest, la création de bases vie à Asnières et d'un local d'exploitation à Gennevilliers est nécessaire.
L'objet du marché consiste en la fourniture en location, la pose et l'entretien de bases vie incluant la fourniture et pose de clôtures de chantier sur le site d'Asnières, ainsi que les travaux préparatoires.
Le marché porte sur les études et travaux suivants (quantités données à titre indicatif):
— Fourniture en location, installation et repli de locaux modulaires (6m*2.5m): environ 33 modules, comprenant le mobilier, les raccordements à l'ensemble des fluides, le système sanitaire, le barrièrage, les portails et pistes d'accès, la climatisation et l'alarme.
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— Nivellement du terrain et réalisation de la plateforme béton (ou grave drainante)
— Fourniture et pose de palissades de clôture
— Entretien et maintenance: 17 mois.
— Mise en place, location et repli de 2 bungalows y compris mobilier (tables, chaises, armoires,...) et raccordements à l'ensemble des fluides pour le local d'exploitation, pour une durée de 2 mois.
Prestation complémentaire:
Gardiennage: 17 mois.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 19 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Informations complémentaires:
Code CTA classification RATP: E47 Fourniture et pose d'échafaudage et d'installation de chantier
Le montant estimé du marché est inférieur à 600 000 EUR.
La durée mentionnée au II.2.7 pourra varier de 2 à 3 mois et sera précisée dans le DCE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières sur Seine (Haut de Seine).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé avec la RATP (marché global).
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
Sont requises les qualifications minimales suivantes définies par la nomenclature FNTP (ou équivalents européens):
— Qualibat 1311: Terrassements — Fouilles (technicité courante).
— Qualibat 1321: Canalisations d'assainissement (technicité courante).
— Qualibat 5111: Plomberie — sanitaire (technicité courante).
— Qualibat 2111: Ouvrage en maçonnerie et béton armé courant (technicité courante).
A défaut de disposer des qualifications visées ci-dessus et délivrées par des organismes professionnels, les candidats doivent présenter tout moyen de preuve équivalent, tel que, notamment:
— Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Dans le cas de travaux réalisés en groupement il est demandé aux candidats de préciser les travaux réalisés en propre;
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— La présentation de titres ou l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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En outre, il est demandé au candidat de produire une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ainsi qu'une description du matériel dont il disposera pour la réalisation du marché public.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conformes aux mentions légales et contractuelles.
Financement par l'État et le Département.
Les prix sont révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un et plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Conditions d'exécution du contrat:
Circulation routière importante.
Difficulté d'accès.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aline Quemener
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: http://www.ratp.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Conditions de remise des candidatures:
le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique ou de questions sur la plateforme, les candidats peuvent solliciter la hotline au 00 33 (0) 811 90 64 38 ou par courriel à RATP@bravosolution.fr
Les candidats devront se référer aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Le candidat devra sélectionner la consultation numéro DHA_2016MOP9584 et déposer sa candidature en ligne.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations.
Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme.
La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 qui devra être remis sur la plateforme de dématérialisation, à la condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
Si les documents ont déjà été transmis à l'acheteur dans le cadre d'une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables et le candidat doit indiquer la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le dossier de consultation sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les candidats peuvent adresser, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier.
Elle sera adressée par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante 40 bis rue Roger Salengro — 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex
à l'attention d'Aline Quemener ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la même adresse.
En cas de remise hors délai, les dépôts seront réputés n'avoir jamais été reçus et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
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Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn.
Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures / offre par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2016/S 102-181809 (2016-05-24)
Avis d'attribution de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En vue des travaux de prolongement du tramway T1 vers l'ouest, la création de bases vie à Asnières et d'un local d'exploitation à Gennevilliers est nécessaire. L'objet du marché consiste en la fourniture en location, la pose et l'entretien de bases vie incluant la fourniture et pose de clôtures de chantier sur le site d'Asnières, ainsi que les travaux préparatoires.
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Valeur totale du marché: 891141.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-077280
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181809
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Code CTA classification RATP: E47 Fourniture et pose d'échafaudage et d'installation de chantier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En vue des travaux de prolongement du tramway T1 vers l'ouest, la création de bases vie à Asnières et d'un
local d'exploitation à Gennevilliers est nécessaire.
L'objet du marché consiste en la fourniture en location, la pose et l'entretien de bases vie incluant la fourniture
et pose de clôtures de chantier sur le site d'Asnières, ainsi que les travaux préparatoires.
— Fourniture en location, installation et repli de locaux modulaires (6m*2.5m): environ 33 modules, comprenant
le mobilier, les raccordements à l'ensemble des fluides, le système sanitaire, le barrièrage, les portails et pistes
d'accès, la climatisation et l'alarme.
— Mise en place, location et repli de 2 bungalows y compris mobilier (tables, chaises, armoires,...) et
raccordements à l'ensemble des fluides pour le local d'exploitation, pour une durée de 2 mois.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux
règles et principes juridiques en vigueur.
Informations complémentaires:
Code CTA classification RATP: E47 Fourniture et pose d'échafaudage et d'installation de chantier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère technique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Nom: Altempo sas
Numéro d'enregistrement national: 450252630
Adresse postale: 6 A rue de L INDUSTRIE
Commune postale: Bennwihr-Gare
Code postal: 68126
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Source: OJS 2017/S 042-077280 (2017-02-24)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Hauts-de-Seine
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Assemblage et montage de structures préfabriquées