Programme de formation aux compétences de base 2017 pour la région Alsace Champagne Ardenne Lorraine (site Alsace)
Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Programme de formation aux compétences de base 2017 pour la région Alsace Champagne Ardenne Lorraine (site Alsace). Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 2 100 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 16053DEF
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282694
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Objectifs visés par l'organisme au regard de la commande régionale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Contenu et organisation proposée pour l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés à la formation
Critère de coût: Coût de l'action
Pondération du coût: 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace Champagne Ardenne Lorraine
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006 — renseignements techniques: G. Treil
Téléphone: +33 388156623 📞
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (article 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 156-282694 (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 16053DEF
Brève description:
Programme de formation aux compétences de base 2017 pour la région Alsace Champagne Ardenne Lorraine (site Alsace). Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 2 100 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282694
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 2 100 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1. Capacités technique;
2. Capacités financières;
3. Capacités professionnelles.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle: Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur ressources propres de la région (931-11-611). Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Objectifs visés par l'organisme au regard de la commande régionale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Contenu et organisation proposée pour l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés à la formation
Critère de coût: Coût de l'action
Pondération du coût: 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace Champagne Ardenne Lorraine
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006 — renseignements techniques: G. Treil
Téléphone: +33 388156623 📞
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardenneslorraine.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (article 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 156-282694 (2016-08-11)
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