Produits de santé: fourniture de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2017 à 2019 (pour 24 mois)

Centre Hospitalier de Cahors

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et spécialisés, principalement stériles, concernant:
Tractus digestif et métabolisme.
Sang circulation sanguine.
Système cardiovasculaire.
Abord chirurgical.
Implant système urogénital.
Prélèvement Injection Exploration.
Système musculaire et squelette.
Ophtalmologie et tous à usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La liste des candidats retenus

Qui ?

• Centre Hospitalier de Cahors

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• France
• Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-15	Avis de marché
2017-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: AO DMIS 2017 Garonne
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et spécialisés, principalement stériles, concernant: Tractus digestif et métabolisme. Sang circulation sanguine. Système cardiovasculaire. Abord chirurgical. Implant système urogénital. Prélèvement Injection Exploration. Système musculaire et squelette. Ophtalmologie et tous à usage unique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 335 rue du Président Wilson, BP 50269
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr 🌏
Courrier électronique: garonne@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lEhaJ24Cyq&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324486
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La présente consultation porte sur un accord-cadre d'achat de fourniture au sens de l'article 5-II de l'ordonnance n° 2015899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics: accord-cadre à bons de commande en multi-attributaires (art.78 et 80 du décret).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et spécialisés, principalement stériles, concernant:

Tractus digestif et métabolisme.

Sang circulation sanguine.

Système cardiovasculaire.

Abord chirurgical.

Implant système urogénital.

Prélèvement Injection Exploration.

Système musculaire et squelette.

Ophtalmologie et tous à usage unique.

Valeur totale estimée: 31 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La présente consultation comporte 178 lots
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les annexes 2 à 4 du CCTP précisent le détail de l'allotissement et les quantités prévisionnelles totales et de chaque adhérent pour la durée du marché.

La liste des lots (annexe 2 CCTP) est aussi disponible sur le site du groupement, dans l'onglet information.

Valeur estimée hors TVA: 31 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble de la partie Midi Pyrénées région Occitanie, sur les sites de chaque établissement adhérent au groupement, voir section VI renseignements complémentaires, VI.3 informations complémentaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lettre de candidature ou le DC1 disponible sur economie.gouv.fr

— les documents définis à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français,

— les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixe par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire des 3 dernières années ou DC2 disponible sur econome.gouv.fr

Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat fournira en relation avec l'objet du marché les informations qu'il jugera utiles, notamment pour pouvoir évaluer les capacités professionnelles et techniques de sa proposition, de sa prestation ainsi que de la qualité de son service. Le candidat fournira toutes les informations, relatives à l'objet du marché, qu'il jugera utile afin de pouvoir évaluer sa démarche de développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôpital de Cahors.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur, groupement d'achats des produits pharmaceutiques des établissements de santé de Midi Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lEhaJ24Cyq&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement d'achats des produits pharmaceutiques des établissements de santé de Midi Pyrénées, hôpital de Cahors
Adresse postale: 335 rue Wilson — BP 50269
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupement-garonne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Liste des 50 adhérents Groupement Garonne

(Hôpital — Ville — Département):

CH Albi — Albi — 81.

CH Le Montaigu — Astugue — 65.

CH Auch — Auch — 32.

CH du Gers — Auch — 32.

CH Ax — Ax-les-Thermes — 09.

CH Bagnères de Bigorre — Bagnères-de-Bigorre — 65.

Hopitaux de Luchon — Bagnères-de-Luchon — 31.

CH Cahors — Cahors — 46.

CHIC du Pays d'Autan — Castres — 81.

CH Caussade — Caussade — 82.

CH Condom — Condom — 32.

CH Decazeville — Decazeville — 12.

CH Espalion — Espalion — 12.

CH Figeac — Figeac — 46.

EPS de Lomagne — Fleurance — 32.

CH Gaillac — Gaillac — 81.

CH Gimont — Gimont — 32.

CH Gourdon — Gourdon — 46.

CH Gramat — Gramat — 46.

CH Graulhet — Graulhet — 81.

CH Lannemezan — Lannemezan — 65.

CH Lavaur — Lavaur — 81.

CH du Pays d'Olmes — Lavelanet — 09.

CH Lombez — Lombez — 32.

CH Lourdes — Lourdes — 65.

CH Mauvezin — Mauvezin — 32.

CH Millau — Millau — 12.

CH Mirande — Mirande — 32.

CHI Castelsarrasin Moissac — Moissac — 82.

CH Montauban — Montauban — 82.

Centre médical la Roseraie — Montfaucon — 46.

CH Muret — Muret — 31.

CH Negrepelisse — Negrepelisse — 82.

CH Nogaro — Nogaro — 32.

CH Revel — Revel — 31.

CH Rodez — Rodez — 12.

CH Saint-Affrique — Saint-Affrique — 12.

CH Saint-Cere — Saint-Cere — 46.

CH Saint-Gaudens — Saint-Gaudens — 31.

CH Saint Geniez d'Olt — Saint-Geniez-d'Olt — 12.

CH Ariège Couserans — Saint-Girons — 09.

CHI Val d'Ariège — Saint-Jean-de-Verges — 09.

CH le Vallon — Salles-la-Source — 12.

Centre médical Fenaille — Sévérac-le-Château — 12.

CH Tarascon — Tarascon-sur-Ariège — 09.

CH de Bigorre — Tarbes — 65.

CH Marchant — Toulouse — 31.

CH Valence d'Agen — Valence d'Agen — 82.

CH Vic Fezensac — Vic-Fezensac — 32.

CH Villefranche de Rouergue — Villefranche-de-Rouergue — 12.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735440 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/tribunaux-cours/la-juridiction-administrative 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cours administrative d'appel
Adresse postale: 17 cours de Verdun — CS 81224
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33074
Téléphone: +33 557854242 📞
Courrier électronique: greffe.caa-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 557854240 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: M. le directeur du Plan et de la Logistique
Adresse postale: 335 rue Wilson — BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Courrier électronique: secretariat.dpl@ch-cahors.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 181-324486 (2016-09-15)

Avis d'attribution de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés, principalement stériles, concernant: tractus digestif et métabolisme, sang et circulation sanguine, système cardiovasculaire, abord chirurgical, implant système urogénital, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, ophtalmologie et tous à usage unique.

Valeur totale du marché: 31 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-093827
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324486
Numéro JO-S: 51

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit principalement de dispositifs médicaux stériles à usage unique et composés en lots à destination des établissements adhérents.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et clinique du produit
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Présentation des offres et démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Mise en place de la prestation
Critère de coût: Coût de la prestation
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. le directeur, Groupement d'achats des produits pharmaceutiques des établissements de santé de Midi-Pyrénées

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/Tribunaux-Cours/La-juridiction-administrative 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: M. Le directeur du plan et de la logistique
Source: OJS 2017/S 051-093827 (2017-03-13)

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