Produits d'entretien et d'hygiène professionnels. Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre «À bons de commande». Il est conclu pour douze (12) mois à compter du 11.1.2017, ou à défaut de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois. Une visite unique et non obligatoire est fixée au Mercredi 19.10.2016 à 8:30 au site de la Cuisine centrale, puis se poursuivra sur les autres sites (Cf. RC). Afin d'apprécier au mieux la qualité de certains produits, des échantillons devront obligatoirement être annexés à l'offre. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: SG 1719051630
Brève description:
Produits d'entretien et d'hygiène professionnels.
Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre «À bons de commande». Il est conclu pour douze (12) mois à compter du 11.1.2017, ou à défaut de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois.
Une visite unique et non obligatoire est fixée au Mercredi 19.10.2016 à 8:30 au site de la Cuisine centrale, puis se poursuivra sur les autres sites (Cf. RC).
Afin d'apprécier au mieux la qualité de certains produits, des échantillons devront obligatoirement être annexés à l'offre. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique).
Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre «À bons de commande». Il est conclu pour douze (12) mois à compter du 11.1.2017, ou à défaut de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois.
Une visite unique et non obligatoire est fixée au Mercredi 19.10.2016 à 8:30 au site de la Cuisine centrale, puis se poursuivra sur les autres sites (Cf. RC).
Afin d'apprécier au mieux la qualité de certains produits, des échantillons devront obligatoirement être annexés à l'offre. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350905
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
https://stmaur-marches.achatpublic.com
Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations.
Les candidats doivent choisir entre:
— la transmission électronique par internet de leurs candidatures et de leurs offres,
— ou leur envoi sur un support papier.
La transmission des candidatures et des offres sur un support physique électronique (CD-ROM) est interdite.
Remise des plis sur support papier: (une seule enveloppe)
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté qui devra porter la mention: APPEL D'Offres OUVERT «Produits d'entretien et d'hygiène professionnels — ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis»
Les offres devront être remises contre récépissé à l'adresse suivante:
Service des marchés publics — Hôtel de ville au 4
Ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés — service des marchés publics — place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions des articles 40 et 41 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante:
https://stmaur-marches.achatpublic.com
Le dossier à remettre par le candidat doit être constitué de documents réalisés avec des outils bureautiques.
Ce dossier dématérialisé doit contenir:
1. Un fichier candidature contenant les justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat;
2. Un fichier offre contenant les documents relatifs à l'offre du candidat.
La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site https://stmaur-marches.achatpublic.com
Schématiquement, le soumissionnaire constitue son pli, le date, le signe, le dépose sur le site dédié.
Plusieurs entreprises pourront présenter une offre commune. Les candidats ne pourront pas présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (cf. article 45-V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils sont attributaires, ils devront fournir, dans les 15 jours suivant la notification de la décision, les documents suivants (à moins qu'ils n'aient été fournis dans le dossier de candidature):
— extrait k bis,
— attestations fiscales et parafiscales (cf. article 51-II du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations.
Les candidats doivent choisir entre:
— la transmission électronique par internet de leurs candidatures et de leurs offres,
— ou leur envoi sur un support papier.
La transmission des candidatures et des offres sur un support physique électronique (CD-ROM) est interdite.
Remise des plis sur support papier: (une seule enveloppe)
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté qui devra porter la mention: APPEL D'Offres OUVERT «Produits d'entretien et d'hygiène professionnels — ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis»
Les offres devront être remises contre récépissé à l'adresse suivante:
Service des marchés publics — Hôtel de ville au 4
Ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés — service des marchés publics — place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions des articles 40 et 41 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante:
Schématiquement, le soumissionnaire constitue son pli, le date, le signe, le dépose sur le site dédié.
Plusieurs entreprises pourront présenter une offre commune. Les candidats ne pourront pas présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (cf. article 45-V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils sont attributaires, ils devront fournir, dans les 15 jours suivant la notification de la décision, les documents suivants (à moins qu'ils n'aient été fournis dans le dossier de candidature):
— extrait k bis,
— attestations fiscales et parafiscales (cf. article 51-II du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Produits d'entretien et d'hygiène professionnels.
Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre «À bons de commande». Il est conclu pour douze (12) mois à compter du 11.1.2017, ou à défaut de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois.
Une visite unique et non obligatoire est fixée au Mercredi 19.10.2016 à 8:30 au site de la Cuisine centrale, puis se poursuivra sur les autres sites (Cf. RC).
Afin d'apprécier au mieux la qualité de certains produits, des échantillons devront obligatoirement être annexés à l'offre. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique).
Afin d'apprécier au mieux la qualité de certains produits, des échantillons devront obligatoirement être annexés à l'offre. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin de l'Hôtel de Ville ou au magasin du Centre technique Barbès.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature indiquant le nom et les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, le nom du mandataire et son habilitation à signer les offres au nom du groupement ou lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (cf. formulaire DC1), dûment complétée et signée;
1. Lettre de candidature indiquant le nom et les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, le nom du mandataire et son habilitation à signer les offres au nom du groupement ou lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (cf. formulaire DC1), dûment complétée et signée;
2. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (cf. formulaire DC2);
3. En cas de redressement judiciaire, l'entreprise devra produire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
4. Pour les entreprises comptant plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait aux obligations lui incombant en vertu des articles L. 5212-1 et L. 5212-4 du code du travail;
5. Attestation d'assurance en cours de validité;
6. Pour les États ressortissants de la Communauté européenne, tous les documents équivalents.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
1. Certificat(s) de qualification professionnelle en cours de validité ou références équivalentes; ce(s) certificat(s) devra(ont) être établi(s) par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques;
1. Certificat(s) de qualification professionnelle en cours de validité ou références équivalentes; ce(s) certificat(s) devra(ont) être établi(s) par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques;
2. Note indiquant les moyens de l'entreprise en personnel et en matériel (voir une plaquette ou dossier de présentation de la société);
3. Note récapitulant les prestations de même nature, assurées dans un passé récent (3 dernières années) ou assurés actuellement pour d'autres collectivités territoriales de taille équivalente en nombre d'habitants faisant ressortir le nom de la collectivité, le type de prestations effectuées, et le montant annuel correspondant, accompagnée si possible des certificats de capacités correspondants.
3. Note récapitulant les prestations de même nature, assurées dans un passé récent (3 dernières années) ou assurés actuellement pour d'autres collectivités territoriales de taille équivalente en nombre d'habitants faisant ressortir le nom de la collectivité, le type de prestations effectuées, et le montant annuel correspondant, accompagnée si possible des certificats de capacités correspondants.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les dépenses seront imputées sur les crédits de fonctionnement à ouvrir au budget de la ville pour 2017. Conformément à l'article 1
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de Ville de Saint-Maur-des-Fossés.
Conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations.
Les candidats doivent choisir entre:
— la transmission électronique par internet de leurs candidatures et de leurs offres,
— ou leur envoi sur un support papier.
La transmission des candidatures et des offres sur un support physique électronique (CD-ROM) est interdite.
Remise des plis sur support papier: (une seule enveloppe)
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté qui devra porter la mention: APPEL D'Offres OUVERT «Produits d'entretien et d'hygiène professionnels — ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis»
Les offres devront être remises contre récépissé à l'adresse suivante:
Service des marchés publics — Hôtel de ville au 4
Ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés — service des marchés publics — place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions des articles 40 et 41 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante:
Le dossier à remettre par le candidat doit être constitué de documents réalisés avec des outils bureautiques.
Ce dossier dématérialisé doit contenir:
1. Un fichier candidature contenant les justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat;
2. Un fichier offre contenant les documents relatifs à l'offre du candidat.
Schématiquement, le soumissionnaire constitue son pli, le date, le signe, le dépose sur le site dédié.
Plusieurs entreprises pourront présenter une offre commune. Les candidats ne pourront pas présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (cf. article 45-V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Plusieurs entreprises pourront présenter une offre commune. Les candidats ne pourront pas présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (cf. article 45-V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils sont attributaires, ils devront fournir, dans les 15 jours suivant la notification de la décision, les documents suivants (à moins qu'ils n'aient été fournis dans le dossier de candidature):
L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils sont attributaires, ils devront fournir, dans les 15 jours suivant la notification de la décision, les documents suivants (à moins qu'ils n'aient été fournis dans le dossier de candidature):
— extrait k bis,
— attestations fiscales et parafiscales (cf. article 51-II du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 195-350905 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2017-02-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Produits d'entretien et d'hygiène professionnels. Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre «À bons de commande». Il est conclu pour douze (12) mois à compter du 11.1.2017, ou à défaut de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois. Une visite unique et non obligatoire est fixée au mercredi 19.10.2016 à 8:30 au site de la cuisine centrale, puis se poursuivra sur les autres sites (Cf. Rc). Afin d'apprécier au mieux la qualité de certains produits, des échantillons devront obligatoirement être annexés à l'offre. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique).
Produits d'entretien et d'hygiène professionnels. Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre «À bons de commande». Il est conclu pour douze (12) mois à compter du 11.1.2017, ou à défaut de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois. Une visite unique et non obligatoire est fixée au mercredi 19.10.2016 à 8:30 au site de la cuisine centrale, puis se poursuivra sur les autres sites (Cf. Rc). Afin d'apprécier au mieux la qualité de certains produits, des échantillons devront obligatoirement être annexés à l'offre. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique).
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043770
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350905
Numéro JO-S: 25
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin de l'Hôtel de Ville ou au magasin du Centre Technique Barbès.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
Source: OJS 2017/S 025-043770 (2017-02-01)