Production de contenus audiovisuels et gestion du deploiement de L'Insep TV

INSEP

Le présent marché a pour objet la production de contenus audiovisuels et la gestion du déploiement de l'insep TV (chaîne de télévision de l'insep).
Le présent marché est à prix mixtes. Il comprend:
— une partie à prix global et forfaitaire,
— une partie à bons de commande sur la base des prix unitaires fixés au sein du document tarifaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-20.

Qui ?

• INSEP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de télévision › Services de production télévisuelle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-20	Avis de marché

Avis de marché (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de production télévisuelle
Quantité ou étendue:

Le présent marché comporte un lot unique.Les spécifications techniques dont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières.Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois.Sa durée pourra être prolongée par deux reconductions de 12 mois chacune, sans pouvoir excéder une durée totale de 36 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de production télévisuelle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024315
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/ Marché à bons de commande criteres d'attributions: Le critère valeur technique, pondéré à 70 % de la note totale, est décomposé en quatre sous-critères, pondérés comme suit: — Méthodologie d'intervention: 20 % — Moyens humains et matériels mis à disposition: 10 % — Délais d'intervention: 20 % — Originalité / Créativité de la ligne éditoriale: 20 % Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la production de contenus audiovisuels et la gestion du déploiement de l'insep TV (chaîne de télévision de l'insep).

Le présent marché est à prix mixtes. Il comprend:

— une partie à prix global et forfaitaire,

— une partie à bons de commande sur la base des prix unitaires fixés au sein du document tarifaire.

Quantité ou étendue:

Le présent marché comporte un lot unique.

Les spécifications techniques dont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières.

Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois.

Sa durée pourra être prolongée par deux reconductions de 12 mois chacune, sans pouvoir excéder une durée totale de 36 mois.

Numéro de référence: 2016/04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Références requises: -le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif aux types de prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou pour une entreprise de création récente tout moyen équivalent de preuve de sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Références requises: -présentation des moyens humains et techniques pour l'exécution du marché. Prestations similaires au présent marché réalisées au cours des trois dernières années (joindre des références contrôlables, nom et coordonnées de chaque correspondant).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de paiement s'effectueront en fonction des règles de la comptabilité publique, le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Financements sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent marché pourra être attribué soit à:

— Un opérateur économique (entreprise générale)

— des opérateurs économiques autorisés à se porter candidats sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous respect des règles relatives à la concurrence. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché. Un même candidat ne pouvant se présenter à la fois en tant que candidat individuel et dans un ou plusieurs groupements d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001080400016
Contact
Point de contact: Le directeur de l'Insep
Adresse du profil d'acheteur: http://www.insep.fr/ 🌏
Nom: Insep: Service Economique et Financier / Cellule marché- bât A — entresol
Téléphone: +33 141744341 📞
Fax: +33 141744536 📠
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/04
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Le critère valeur technique, pondéré à 70 % de la note totale, est décomposé en quatre sous-critères, pondérés comme suit:

— Méthodologie d'intervention: 20 %

— Moyens humains et matériels mis à disposition: 10 %

— Délais d'intervention: 20 %

— Originalité / Créativité de la ligne éditoriale: 20 %

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics;

Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja);

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16/07/2007 no291545).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 016-024315 (2016-01-20)

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