Procedure negociee: fourniture de dispositifs medicaux specialises 2016

CHU de Nice

Procedure negociee: fourniture de dispositifs medicaux specialises 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-24 Avis de marché
2016-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angiographie
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 0492034684 📞
Fax: +33 0492037572 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-02 đź“…
Date de publication: 2016-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103737
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
L'Évaluation technique repose sur la base d'échantillons ou de spécimens et de documents techniques qui devront être transmis (Cf. RC page 13/16 Article 14). Les documents techniques ainsi que les spécimens devront parvenir avant le 27/05/2016 à 16 Heures. Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidatsdoivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: C.H.U. De Nice, Hôpital de Cimiez — grand Hôtel 1er étage — cellule des Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'effet du marché: date de notification au titulaire Date prévisionnelle de démarrage du marché: 01/07/2016 date de fin de marché: 30/06/2019 le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation. Date limite de réception des CANDIDATURES: 02/05/2016 à 16 Heures. Date limite de réception des OFFRES: 27 MAI 2016 à 16 Heures. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 mars 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Procedure negociee: fourniture de dispositifs medicaux specialises 2016.
Numéro du lot: 61
Brève description:
La consultation est répartie en 61 lots détaillés dans la liste des lots (Cf Annexe 1 du Ccp).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2016-006-PCLE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 — (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent)
— déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail
D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées
E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts.
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— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (Dc2 — ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 euros (H.T.) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Conformément au Décret no2013-269 du 29/03/2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2016-05-03 đź“…
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (70)
2. Critère économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: c.h.u. De Nice Renseignements d'ordre technique: Demande à adresser par télécopie à: Mme ACHACH — mme VIEVILLE-MAGNAS Télécopie: 04.92.03.75.72 Renseignements d'ordre administratif: Cellule des marchés C.H.U. De Nice Mme ALLASIA Tél: 04.92.03.42.52 ou Mme PEDRENO Tél: 04.92.03.46.84 Fax: 04.92.03.44.68
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice CĂ©dex 1
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: c.h.u. De Nice Hôpital Pasteur 2 — uCAADMS
Adresse postale: 30 voie romaine cs 51069
Code postal: 06001
Point de contact: mme Geffroy Patricia
Téléphone: +33 0492037200 📞
Courrier électronique: geffroy.p@chu-nice.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: c.h.u. De Nice Hôpital de Cimiez Cellule des marchés — grand Hôtel — 1er étage
Téléphone: +33 0492034252 📞
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-006-PCLE
Informations complémentaires
L'Évaluation technique repose sur la base d'échantillons ou de spécimens et de documents techniques qui devront être transmis (Cf. RC page 13/16 Article 14). Les documents techniques ainsi que les spécimens devront parvenir avant le 27/05/2016 à 16 Heures.
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Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
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Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande Ă©crite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidatsdoivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: C.H.U. De Nice, Hôpital de Cimiez — grand Hôtel 1er étage — cellule des Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1
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Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: date de notification au titulaire
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 01/07/2016
date de fin de marché: 30/06/2019
le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.
Date limite de réception des CANDIDATURES: 02/05/2016 à 16 Heures.
Date limite de réception des OFFRES: 27 MAI 2016 à 16 Heures.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 mars 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179
Commune postale: Nice CĂ©dex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 0493557831 đź“ 
Nom: Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Fax: +33 0491156190 đź“ 
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-103737 (2016-03-24)
Avis d'attribution de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Procédure négociée: fourniture de dispositifs médicaux spécialisés 2016.
Valeur totale du marché: 346712.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour l'angiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492037572 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 đź“…
Date de publication: 2016-09-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-315906
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103737
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Lots 21,22 Abbott France Division Abbott Vascular, 3 place Gustave Eiffel, 94518 Rungis Cedex, FR 107: 40 825 EUR. Lots 34,35 ABS Bolton, 4 Parc d'Activités, 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe, FR 414: 375 EUR. Lots 11,16 Boston Scientific, CS 20205, 78961 Saint-Quentin-en-Yvelines, FR 103: 3 807 EUR. Lots 7,10,40,58,59 Coloplast, 6 rue de Rome Les Jardins du Golf, 93561 Rosny-sous-Bois, FR 106: 8 223,20 EUR. Lots 5,25 Cook France, O'Halloran Road National technology Park limerick Irlande, IE 008: 12.500 EUR. Lots 26,43 Ethicon, 1 rue Camille Desmoilins TSA 81002, 92787 Issy-les-Moulineaux, FR 105: 62 450,52 EUR. Lots 37,38 Maquet, av. de la Pomme de Pin Parc de limère, 45074 Orléans Cedex 2, FR 246: 23 690,44 EUR. Lots 6,8 Teleflex, la Pousaraque, 31460 Le Faget, FR 623: 1 105 EUR. Lots infructueux: 1,3,4,14,18,31,32,33,36,39,41 et 57. Lots sans suite: 2,9,20,23,27,29,45,48,49,50,51,52,60 et 61.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Procédure négociée: fourniture de dispositifs médicaux spécialisés 2016
Brève description:
La consultation est répartie en 61 lots détaillés dans la liste des lots (Cf Annexe 1 du CCP).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-09 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 đź“ 
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 176-315906 (2016-09-08)
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Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de radiographie Salle d'angiographie Fournitures pour l'angiographie Fournitures pour l'angioplastie Systèmes d'enregistrement et... Équipements et matériels de diagnostic et... Équipements de radiodiagnostic