Procédure adaptée: palais des sports de Beaulieu (Nantes) — travaux de réhabilitation et d'extension — reconsultation des lots 9, 15 et 21

Nantes Métropole

La présente procédure adaptée est un recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à des travaux de réhabilitation et d'extension du Palais des sports de Beaulieu.
Reconsultation des lots suivant:
09: Stores — rideaux d'occultation.
15: Revêtements sols sportifs.
21: Plateforme élévatrice — passerelle mobile.
À titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, pour le lot 9.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-12 Avis de marché
2016-02-17 Informations complémentaires
2016-02-22 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Les concurrents doivent présenter impérativement une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base) pour les lots 9, 15 et 21. Mais ils peuvent également présenter et uniquement pour le lot 21 Plateforme élévatrice — passerelle mobile, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes sur le type de motorisation pour l'article 2.2 passerelle mobile. Ainsi que pour tous les lots une offre variante sur les garanties particulières au titre de l'article 5 de l'acte d'engagement.À titre indicatif, il est prévu que les travaux débutent au cours du mois d'avril 2016.Le délai d'exécution (compris OPR) de l'ensemble des lots pour la phase 1, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 27 mois.Le délai d'exécution (compris OPR) de l'ensemble des lots pour la phase 2, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 14 mois.Le délai d'exécution (compris OPR) de l'ensemble des lots pour la phase 3, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 12 mois.Le début d'exécution de chaque phase part de la date fixée par ordre de service.Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes:Lot 9: Stores — rideaux d'occultation réhabilitation: PSE 1: Pose Rideaux d'occultation complémentaires, façade nord salle 5000.Lot 15: revêtements de sols sportifs réhabilitation: PSE 1: Rénovation pour réutilisation du parquet sportif démontable de la salle 500.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction du bati PCAP 2 11 boulevard de Stalingrad
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date limite de soumission: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-052578
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-246782
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Visite sur place préalable obligatoire à toute remise d'offre: il est précisé que les entreprises ayant déjà participé (et ayant signé le registre) aux visites de la précédente consultation, ne sont pas obligées de se présenter aux nouvelles visites organisées. Les visites sur site seront organisées les mardis et jeudis de 9:30 à 12:00 soit les: Mardi et jeudi 18-23-25 février et 1er-03-08-10-15-17 mars. Celle-ci seront assurés par M. Georges Biraud — tél. 02.40.41.57.00 — adjoint au chef d'établissement du palais des sports de Beaulieu. Les candidats se verront remettre une attestation de visite qu'ils devront joindre à leur offre. L'absence de cette attestation entraînera le rejet de l'offre. Attention: le DCE mis à disposition sur le profil acheteur est incomplet. Un DCE intégral sera transmis par la voie postale suite à une demande écrite faite à l'une des adresses mails suivantes: florent.guillemot@nantesmetropole.fr et/ou ludivine.barranger@nantesmetropole.fr L'assistance maîtrise d'oeuvre Insertion dans les marchés publics peut être contactée aux coordonnées suivantes: Assistance maîtrise d'ouvrage insertion Direction emploi et innovation sociale Mme Servane Gilles 2 cours du Champ de Mars 44 923 Nantes Cedex 9 Tél. 02 40 99 32 91 — fax 02 40 99 98 29 servane.gilles@nantesmetropole.fr Contacts techniques: direction du bati — 11 boulevard de Stalingrad — 44094 Nantes Cedex 1 M. Bernardeau; didier.bernardeau@nantesmetropole.fr M. Richard; stephane.richard@nantesmetropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure adaptée est un recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à des travaux de réhabilitation et d'extension du Palais des sports de Beaulieu.
Reconsultation des lots suivant:
09: Stores — rideaux d'occultation.
15: Revêtements sols sportifs.
21: Plateforme élévatrice — passerelle mobile.
À titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, pour le lot 9.
Numéro du lot: 9
Brève description: Stores — rideaux d'occultation.
Informations complémentaires sur les lots: PSE 1: Pose Rideaux d'occultation complémentaires, façade nord salle 5000.
Numéro du lot: 15
Brève description: Revêtements sols sportifs.
Informations complémentaires sur les lots:
PSE 1: Rénovation pour réutilisation du parquet sportif démontable de la salle 500.
Numéro du lot: 21
Brève description: Plateforme élévatrice — passerelle mobile.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les concurrents doivent présenter impérativement une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base) pour les lots 9, 15 et 21. Mais ils peuvent également présenter et uniquement pour le lot 21 Plateforme élévatrice — passerelle mobile, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes sur le type de motorisation pour l'article 2.2 passerelle mobile. Ainsi que pour tous les lots une offre variante sur les garanties particulières au titre de l'article 5 de l'acte d'engagement.
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À titre indicatif, il est prévu que les travaux débutent au cours du mois d'avril 2016.
Le délai d'exécution (compris OPR) de l'ensemble des lots pour la phase…
… 1, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 27 mois.
… 2, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 14 mois.
… 3, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 12 mois.
Le début d'exécution de chaque phase part de la date fixée par ordre de service.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
Lot 9: Stores — rideaux d'occultation réhabilitation: PSE 1: Pose Rideaux d'occultation complémentaires, façade nord salle 5000.
Lot 15: revêtements de sols sportifs réhabilitation: PSE 1: Rénovation pour réutilisation du parquet sportif démontable de la salle 500.
Durée de l'accord: 53 mois
Numéro de référence: 15CJ08RMAPA91521

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document);
— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);
— Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont:
09 — stores rideaux d'occultation:
4533 — fabrication et pose de protections solaires (technicité supérieure)
15 — revêtements de sols sportifs:
4343 — parquets traditionnels (technicité supérieure)
6223 — revêtements résilients PVC (technicité supérieure)
6232 — revêtements de sols coulés à base de résine de synthèse (technicité confirmée)
6263 — revêtements de sols sportifs «Systèmes combinés».
En complément des documents précités, un tableau de synthèse de la présentation des candidatures, joint en annexe 1 du règlement de consultation doit être rempli par les candidats en reprenant pour chaque lot et chaque entreprise devant assurer les travaux:
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— statut (interne, co-traitance, sous traitance),
— qualifications par tâche,
— liste des principales références dans des opérations similaires sur 3 ans,
— chiffres d'affaires global,
— effectifs moyens annuels.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie possible.
Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: financement sur le budget général de Nantes Métropole.
Des subventions seront sollicitées auprès de l'État, du Conseil régional, du Conseil départemental et d'éventuels autres partenaires de la ville.
Modalités de paiement: paiement par virement à trente jours, conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ordonnateur: Mme la présidente de Nantes Métropole.
Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes Municipale.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, 11 avenue Carnot, immeuble Valmy — 3ème étage ouvert de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, Contact: Florent Guillemot, à l'attention de Mme la présidente, F-44923 Nantes Cedex 09, tél. (+33) 2 40 99 62 49, e-mail: florent.guillemot@nantesmetropole.fr , fax (+33) 2 40 99 62 40 Nantes
Commune postale: Nantes

Référence
Dates
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CJ08RMAPA91521
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 134-246782
Informations complémentaires
Visite sur place préalable obligatoire à toute remise d'offre: il est précisé que les entreprises ayant déjà participé (et ayant signé le registre) aux visites de la précédente consultation, ne sont pas obligées de se présenter aux nouvelles visites organisées.
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Les visites sur site seront organisées les mardis et jeudis de 9:30 à 12:00 soit les:
Mardi et jeudi 18-23-25 février et 1er-03-08-10-15-17 mars.
Celle-ci seront assurés par M. Georges Biraud — tél. 02.40.41.57.00 — adjoint au chef d'établissement du palais des sports de Beaulieu.
Les candidats se verront remettre une attestation de visite qu'ils devront joindre à leur offre.
L'absence de cette attestation entraînera le rejet de l'offre.
Attention: le DCE mis à disposition sur le profil acheteur est incomplet. Un DCE intégral sera transmis par la voie postale suite à une demande écrite faite à l'une des adresses mails suivantes:
L'assistance maîtrise d'oeuvre Insertion dans les marchés publics peut être contactée aux coordonnées suivantes:
Assistance maîtrise d'ouvrage insertion
Direction emploi et innovation sociale
Mme Servane Gilles
2 cours du Champ de Mars 44 923 Nantes Cedex 9
Tél. 02 40 99 32 91 — fax 02 40 99 98 29
Contacts techniques: direction du bati — 11 boulevard de Stalingrad — 44094 Nantes Cedex 1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes,
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex 1, e-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr , tél. (+33) 2 40 99 46 00, adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr , fax (+33) 2 40 99 46 58
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 033-052578 (2016-02-12)
Informations complémentaires (2016-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057220
Se réfère à l'avis: 2016/S 033-052578
Numéro JO-S: 36
Source: OJS 2016/S 036-057220 (2016-02-17)
Informations complémentaires (2016-02-22)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-064446
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2016/S 040-064446 (2016-02-22)
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