Prestations de transports scolaires routiers sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'albigeois
Communauté agglo Albigeois
Les transports scolaires sont assurés par des services spécialisés:
— organisés à l'attention des élèves
— ne fonctionnant en aucun cas pendant les vacances scolaires
— exécutés lorsque les trajets ne correspondent pas aux lignes régulières commerciales.
Ces services spéciaux scolaires desservent soit directement l'établissement, soit une correspondance sur une ligne de bus régulière.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement › Services scolaires divers
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-11 | Avis de marché |
| 2016-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scolaires divers
Numéro de référence: 2016-TRANSPORTS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scolaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo albigeois
Adresse postale: parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-albigeois.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: +33 563760606 📞
Fax: +33 563457245 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166047
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Arthès — collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuit scolaire: Arthès — collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Cambon Sud- collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit scolaire: Cambon Sud- collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi)
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit scolaire: Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Castelnau de Levis — rabattement ligne A1 et collège Jean-Jaurès (Albi)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Cunac — cambon — collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuit scolaire: Cunac — cambon — collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dénat — labastide Dénat — puygouzon — collège Bellevue (Albi)
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit scolaire: Dénat — labastide Dénat — puygouzon — collège Bellevue (Albi).
Intitulé du lot: Fréjairolles — albi centre-ville
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuit scolaire: Fréjairolles — albi centre-ville.
Intitulé du lot: Lescure — collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 9
Brève description: Circuit scolaire: Lescure — collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les Avalats — rousset (Saint-Juéry) — collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 10
Brève description: Circuit scolaire: Les Avalats — rousset (Saint-Juéry) — collège de Saint-Juéry.
Intitulé du lot: Puygouzon Montsalvy — collège Bellevue (Albi)
Numéro du lot: 11
Brève description: Circuit scolaire: Puygouzon Montsalvy — collège Bellevue (Albi).
Intitulé du lot: Rouffiac — rabattement ligne R (Albi)
Numéro du lot: 12
Brève description: Circuit scolaire: Rouffiac — rabattement ligne R (Albi).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saliès — collège Bellevue (Albi)
Numéro du lot: 13
Brève description: Circuit scolaire: Saliès — collège Bellevue (Albi).
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA09
FA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'albigeois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K bis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur techinque
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 248100737
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 093-166047 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scolaires divers
Numéro de référence: 2016-TRANSPORTS
Brève description:
Les transports scolaires sont assurés par des services spécialisés:
— organisés à l'attention des élèves
— ne fonctionnant en aucun cas pendant les vacances scolaires
— exécutés lorsque les trajets ne correspondent pas aux lignes régulières commerciales.
Ces services spéciaux scolaires desservent soit directement l'établissement, soit une correspondance sur une ligne de bus régulière.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scolaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo albigeois
Adresse postale: parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-albigeois.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: +33 563760606 📞
Fax: +33 563457245 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166047
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les transports scolaires sont assurés par des services spécialisés:
— organisés à l'attention des élèves
— ne fonctionnant en aucun cas pendant les vacances scolaires
— exécutés lorsque les trajets ne correspondent pas aux lignes régulières commerciales.
Ces services spéciaux scolaires desservent soit directement l'établissement, soit une correspondance sur une ligne de bus régulière.
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuit scolaire: Arthès — collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Cambon Nord — rabattement ligne F1 (Cambon mairie) et collège Saint-Juéry
Numéro du lot: 2
Brève description:
Circuit scolaire: Cambon Nord — rabattement ligne F1 (Cambon mairie) et collège Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cambon Sud- collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit scolaire: Cambon Sud- collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi)
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit scolaire: Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Castelnau de Levis — rabattement ligne A1 et collège Jean-Jaurès (Albi)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Circuit scolaire: Castelnau de Levis — rabattement ligne A1 et collège Jean-Jaurès (Albi).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cunac — cambon — collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuit scolaire: Cunac — cambon — collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dénat — labastide Dénat — puygouzon — collège Bellevue (Albi)
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit scolaire: Dénat — labastide Dénat — puygouzon — collège Bellevue (Albi).
Intitulé du lot: Fréjairolles — albi centre-ville
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuit scolaire: Fréjairolles — albi centre-ville.
Intitulé du lot: Lescure — collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 9
Brève description: Circuit scolaire: Lescure — collège de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les Avalats — rousset (Saint-Juéry) — collège de Saint-Juéry
Numéro du lot: 10
Brève description: Circuit scolaire: Les Avalats — rousset (Saint-Juéry) — collège de Saint-Juéry.
Intitulé du lot: Puygouzon Montsalvy — collège Bellevue (Albi)
Numéro du lot: 11
Brève description: Circuit scolaire: Puygouzon Montsalvy — collège Bellevue (Albi).
Intitulé du lot: Rouffiac — rabattement ligne R (Albi)
Numéro du lot: 12
Brève description: Circuit scolaire: Rouffiac — rabattement ligne R (Albi).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saliès — collège Bellevue (Albi)
Numéro du lot: 13
Brève description: Circuit scolaire: Saliès — collège Bellevue (Albi).
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA09
FA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'albigeois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K bis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur techinque
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 248100737
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 093-166047 (2016-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Albigeois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319464
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166047
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cambon Sud — collège de Saint-Juéry
Brève description:
Cunac — Cambon — collège de Saint-Juéry
Dénat — labastide Dénat — Puygouzon — collège Bellevue (Albi)
Fréjairolles — Albi centre-ville
Les Avalats — Rousset (Saint-Juéry) — collège de Saint-Juéry
Puygouzon-Montsalvy — collège Bellevue (Albi)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-17 📅
Source: OJS 2016/S 178-319464 (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transports scolaires routiers sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Valeur totale du marché: 1 169 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Albigeois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319464
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166047
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cambon Sud — collège de Saint-Juéry
Brève description:
Prestations de transports scolaires routiers sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'albigeois.
Intitulé du lot: Castelnau-de-Lévis — rabattement ligne A1 et collège Jean-Jaurès (Albi)
Cunac — Cambon — collège de Saint-Juéry
Dénat — labastide Dénat — Puygouzon — collège Bellevue (Albi)
Fréjairolles — Albi centre-ville
Les Avalats — Rousset (Saint-Juéry) — collège de Saint-Juéry
Puygouzon-Montsalvy — collège Bellevue (Albi)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-17 📅
Source: OJS 2016/S 178-319464 (2016-09-12)
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