Prestations de transport pour la période du 1.7.2017 au 31.12.2018 — emballages légers et OMR du SMICTOM du Sud Lochois — mâchefers du SMICTOM du Chinonais
Smictom du Chinonais
Prestations de transport pour la période du 1.7.2017 au 31.12.2018 — emballages légers et OMR du SMICTOM du Sud Lochois — mâchefers du SMICTOM du Chinonais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2016 09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMICTOM du Chinonais
Adresse postale: 24 place Jeanne d'Arc — BP 203
Code postal: 37502
Commune postale: Chinon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom.com/ 🌏
Courrier électronique: smictomduchinonais@smictom.com 📧
Téléphone: +33 247932205 📞
Fax: +33 247930587 📠
URL des documents: http://www.smictom.com 🌏
URL pour la participation: http://smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com/collectivite 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362937
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. cahier des charges.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.smictom.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le 18.11.2016 — 10:00, date d'ouverture des plis est une date prévisionnelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable des litiges — Préfecture de Loire-Atlantique
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 201-362937 (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2016 09
Brève description:
Prestations de transport pour la période du 1.7.2017 au 31.12.2018 — emballages légers et OMR du SMICTOM du Sud Lochois — mâchefers du SMICTOM du Chinonais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMICTOM du Chinonais
Adresse postale: 24 place Jeanne d'Arc — BP 203
Code postal: 37502
Commune postale: Chinon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom.com/ 🌏
Courrier électronique: smictomduchinonais@smictom.com 📧
Téléphone: +33 247932205 📞
Fax: +33 247930587 📠
URL des documents: http://www.smictom.com 🌏
URL pour la participation: http://smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com/collectivite 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362937
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Quantités indicatives pour la tranche ferme:
— ordures ménagères: 2 970 tonnes/an environ,
— emballages légers: 580 tonnes/an environ,
— mâchefers: 4 250 tonnes/an environ.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes SMICTOM du Chinonais / SMICTOM du Sud Lochois. Le SMICTOM du Chinonais est le coordonnateur du groupement.
Tranche ferme:
— mise à disposition des caissons nécessaires au transport des différents produits,
— transport des mâchefers de l'usine de valorisation énergétique des ordures ménagères (UVE) de Saint-Benoît-la-Forêt vers l'installation de stockage de déchet non-dangereux (ISDND) de La Celle-Guenand,
— transport des ordures ménagères résiduelles du site de transfert de La Celle-Guenand vers l'UVE de Saint-Benoît-la-Forêt,
— transport des emballages légers du site de transfert de La Celle-Guenand vers le centre de tri de Chinon.
Tranche optionnelle 1:
— transport des ordures ménagères du site de transfert de La Celle-Guenand vers l'UVE de Saint-Benoît-la-Forêt.
Description des options:
— transport des ordures ménagères du site de transfert de La Celle-Guenand vers l'UVE de Saint-Benoît-la-Forêt.
Informations complémentaires:
Quantités indicatives pour la tranche ferme:
— ordures ménagères: 2 970 tonnes/an environ,
— emballages légers: 580 tonnes/an environ,
— mâchefers: 4 250 tonnes/an environ.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. cahier des charges.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.smictom.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le 18.11.2016 — 10:00, date d'ouverture des plis est une date prévisionnelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable des litiges — Préfecture de Loire-Atlantique
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 201-362937 (2016-10-13)
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