Prestations de traitement des déchets issus de l'installation Tri-Massification (Itm) du Sybert

Sybert

Prestations de traitement des déchets issus de l'installation Tri-Massification (Itm) du Sybert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sybert

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-28	Avis de marché
2017-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 16-83à97
Brève description:

Prestations de traitement des déchets issus de l'installation Tri-Massification (Itm) du Sybert.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.sybert.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Téléphone: +33 381878936 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341055
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du plâtre
Numéro du lot: 1
Brève description:

Description de la prestation de traitement à charge du candidat:

— Transport et Mise en place des contenants

— prise en charge des matières sur l'installation de tri massification (chargement à charge du Sybert)

— Transport des contenants avec matière sur le lieu de valorisation, (avec possession d'un récépissé préfectoral de transport de déchets non dangereux et de traitement)

— valorisation des matières

— compte rendu mensuel des tonnages valorisés.

Valeur estimée hors TVA: 133 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 12 mois.

Intitulé du lot: Traitement du plastique dur
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 22 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du bois type B et des traverses de chemin de fer
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 11 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des produits métalliques
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 13 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du polystyrène
Numéro du lot: 5
Brève description: — Compte rendu mensuel des tonnages valorisés.
Valeur estimée hors TVA: 7 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des jantes acier et aluminium
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des encombrants résiduels valorisables
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 770 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du bois de type A, des souches et branches d'arbres
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du plastique souple type PE
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des déchets de chantier issus des déchetteries
Numéro du lot: 10
Brève description:

— compte rendu mensuel des tonnages valorisés

— prise en charge des matières sur l'ensemble des 16 déchetteries (chargement à charge du Sybert).

Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des pneus de poids lourd et des pneus agraire
Numéro du lot: 11
Brève description:

— Prise en charge des matières sur l'installation de tri massification (chargement à charge du Candidat)

Valeur estimée hors TVA: 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Broyage de déchets de type incinérables
Numéro du lot: 12
Brève description: Transports aller-retour à charge du SYBERT, broyage à charge du candidat.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des pneus de type VL et VU
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Traitement des produits dangereux
Numéro du lot: 14
Brève description:

— Prise en charge des matières sur l'installation de tri massification (chargement à charge du Sybert)

— Transport des contenants avec matière sur le lieu de valorisation, (avec possession d'un récépissé préfectoral de transport de déchets dangereux et de traitement)

— valorisation/elimination des matières

Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des encombrants résiduels non valorisables (enfouissement)
Numéro du lot: 15
Brève description:

— Transport des contenants sur le lieu de valorisation, (avec possession d'un récépissé préfectoral de transport de déchets non dangereux et de traitement)

— elimination des matières

Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2016/S 190-341055 (2016-09-28)

Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078866
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-341055
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement du plâtre.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-ii 7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Brève description:

Traitement du plastique dur.

Traitement du bois type B et des traverses de chemin de fer.

Traitement des produits métalliques.

Traitement du polystyrène.

Traitement des jantes acier et aluminium.

Traitement des encombrants résiduels valorisables.

Traitement du bois de type A, des souches et branches d'arbres.

Traitement du plastique souple type PE.

Traitement des pneus de poids lourd et des pneus agraire.

Broyage de déchets de type incinérables.

Traitement des pneus de type VL et VU.

Traitement des produits dangereux.

Traitement des encombrants résiduels non valorisables (enfouissement).

Traitement des déchets de chantier issus des déchetteries.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
Source: OJS 2017/S 043-078866 (2017-02-28)

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