Prestations de titres de transport ferroviaire, aérien et maritime pour les élus, les agents et toute autre personne collaborant aux missions du département d'Ille-et-Vilaine
Département d'Ille-et-Vilaine
Prestations de transport ferroviaire, aérien et maritime pour les élus, les agents et toute personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine ainsi que les enfants de l'ASE pour le transport aérien — 2 lots
accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur par lot.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-04 | Avis de marché |
| 2016-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine
Adresse postale: 1 avenue de la Préfecture, CS 24218
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: dafsam@ille-et-vilaine.fr 📧
Téléphone: +33 299023535 📞
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160130
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations de transport ferroviaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Prestations de transport aérien et maritime
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Procédure
Procédure accélérée: La présente consultation admet candidatures et offres électroniques.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Département d'Ille-et-Vilaine — secrétariat de la commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine — pôle ressources — direction des finances — service commande publique
Point de contact: Laurence Hallier
Téléphone: +33 299023155 📞
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Téléphone: +33 299023135 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 090-160130 (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Brève description:
Prestations de transport ferroviaire, aérien et maritime pour les élus, les agents et toute personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine ainsi que les enfants de l'ASE pour le transport aérien — 2 lots
accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur par lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine
Adresse postale: 1 avenue de la Préfecture, CS 24218
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: dafsam@ille-et-vilaine.fr 📧
Téléphone: +33 299023535 📞
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160130
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les commandes s'effectueront via un outil de réservation en ligne.
— montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC
— montant maximum annuel: 130 000 EUR TTC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport ferroviaire, aérien et maritime pour les élus, les agents et toute personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine ainsi que les enfants de l'ASE pour le transport aérien — 2 lots
accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de transport ferroviaire pour les élus, les agents, et toute autre personne collaborant aux missions du département d'Ille-et-Vilaine.
Valeur estimée hors TVA: 433 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les commandes s'effectueront via un outil de réservation en ligne.
— montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC
— montant maximum annuel: 130 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de transport aérien et maritime pour les élus, les agents et toute autre personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine ainsi que les enfants de l'ase pour le transport aérien.
Valeur estimée hors TVA: 233 333 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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— Montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC
— montant maximum annuel: 70 000 EUR TTC.
Procédure
Procédure accélérée: La présente consultation admet candidatures et offres électroniques.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Département d'Ille-et-Vilaine — secrétariat de la commission d'appel d'offres.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine — pôle ressources — direction des finances — service commande publique
Point de contact: Laurence Hallier
Téléphone: +33 299023155 📞
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Téléphone: +33 299023135 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L. 551-1 à L.551-4 du code de la justice administrative (référé précontractuel) et aux articles L551-13 à L551-16 du code de la justice administrative (référé contractuel).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 090-160130 (2016-05-04)
Avis d'attribution de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326833
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160130
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12
Pondération du prix: 8
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅
Source: OJS 2016/S 182-326833 (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport ferroviaire, aérien et maritime pour les élus, les agents et toute autre personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine ainsi que les enfants de l'ASE pour le transport aérien.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326833
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160130
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont consultables à l'adresse suivante: Département d'Ille-et-Vilaine — Pôle ressources — Direction des finances — Service commande publique — ZAC de Beauregard — 5 avenue de Cucillé — bâtiment Cucillé 2 — 35042 Rennes.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Prestations de transport ferroviaire.
Prestations de transport ferroviaire, aérien et maritime pour les élus, les agents et toute autre personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine.
Lot 2: Prestations de transport aérien et maritime.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12
Pondération du prix: 8
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅
Source: OJS 2016/S 182-326833 (2016-09-16)
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