Le département DACLE de l’institut LETI du CEA/Grenoble dispose de deux émulateurs de circuits numériques de type « Veloce 2 » de la société Mentor Graphics. Il souhaite confier à un prestataire, avec une obligation de résultat, des prestations de support à l’utilisation de cet équipement comprenant les missions suivantes: — intégration de cartes matérielles d’extension, — développement et/ou intégration de composants virtuels, — gestion du flow de développement interne, dénommé « Unimake », — support aux utilisateurs, — administration. La durée du marché envisagé est de 2 ans fermes. Il pourra être prolongé 2 fois au moyen d’options de prolongation d’un an chacune. Date de début de prestation souhaité: mai 2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr🌏
Courrier électronique: claire.moreau-flachat@cea.fr📧
Téléphone: 04.38.78.99.43📞
Fax: 04.38.78.50.60 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056532
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Claire Moreau-Flachat (fax 04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble - service achats - Claire Moreau-Flachat - bât C4 - pièce 425 - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160088-CMF Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
capacité professionnelle; aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires, capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Claire Moreau-Flachat (fax 04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble - service achats - Claire Moreau-Flachat - bât C4 - pièce 425 - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160088-CMF Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
capacité professionnelle; aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires, capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le département DACLE de l’institut LETI du CEA/Grenoble dispose de deux émulateurs de circuits numériques de type « Veloce 2 » de la société Mentor Graphics. Il souhaite confier à un prestataire, avec une obligation de résultat, des prestations de support à l’utilisation de cet équipement comprenant les missions suivantes:
Le département DACLE de l’institut LETI du CEA/Grenoble dispose de deux émulateurs de circuits numériques de type « Veloce 2 » de la société Mentor Graphics. Il souhaite confier à un prestataire, avec une obligation de résultat, des prestations de support à l’utilisation de cet équipement comprenant les missions suivantes:
— intégration de cartes matérielles d’extension,
— développement et/ou intégration de composants virtuels,
— gestion du flow de développement interne, dénommé « Unimake »,
— support aux utilisateurs,
— administration.
La durée du marché envisagé est de 2 ans fermes.
Il pourra être prolongé 2 fois au moyen d’options de prolongation d’un an chacune.
Date de début de prestation souhaité: mai 2016.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AOO-16OO88-CMF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble
Conditions d’accès réglementées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter k groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter k groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. Documents à produire au stade de l’attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers ».
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d’études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l ’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— en matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise;
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture , après livraison ou exécution.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l ’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d ’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’ un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’ un groupement et mandataire d’un autre.
Autres conditions particulières:
Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Claire Moreau-Flachat
Adresse Internet: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Service achats - Claire Moreau-Flachat - bât C4 - pièce 425 / Caroline Arnaud - LETI/DACLE/SCCP - bât. 51 - P. B 421
Téléphone: 04.38.78.99.43/04.38.78.38.59📞
Courrier électronique: caroline.arnaud@cea.fr📧
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-16OO88-CMF
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Claire Moreau-Flachat (fax 04.38.78.50.60) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble - service achats - Claire Moreau-Flachat - bât C4 - pièce 425 - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160088-CMF Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
capacité professionnelle; aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires, capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04.72.60.70.12📞
Fax: 04 72 60 72 38 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2016/S 035-056532 (2016-02-10)
Avis d'attribution de marché (2016-06-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-217541
Se réfère à l'avis: 2016/S 035-056532
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
II. 1.3) L’avis implique
La conclusion d’un marché public
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conditions d’accès réglementées
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50%)
2. Qualité technique de l ’offre (45%)
3. Délais (5%)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-02 📅
Nom: Easii ic
Adresse postale: 90 rue Léon Blum
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 121-217541 (2016-06-14)