Prestations de services de nettoyage et bio-nettoyage des locaux, de la vitrerie et services associés
Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services de nettoyage et bio-nettoyage des locaux, de la vitrerie et services associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Barataud Lasserre
- • Challancin
- • Derichebourg
- • Elior
- • GSF
- • ISS Proprete
- • iss prorpete
- • Novasol
- • Oms Synergie
- • Promain
- • tfn/atalian
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-23 | Avis de marché |
| 2017-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 2017-021
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr 🌏
Courrier électronique: hotellerie@resah.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461142
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Ile de France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description:
Numéro du lot: 16
Brève description:
Numéro du lot: 17
Brève description:
Numéro du lot: 18
Brève description:
Numéro du lot: 19
Brève description:
Numéro du lot: 20
Brève description:
Numéro du lot: 21
Brève description:
Numéro du lot: 22
Brève description:
Numéro du lot: 23
Brève description:
Numéro du lot: 24
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 250-461142 (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 2017-021
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services de nettoyage et bio-nettoyage des locaux, de la vitrerie et services associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr 🌏
Courrier électronique: hotellerie@resah.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461142
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue. PSE Obligatoire: collecte interne des déchets et du linge.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Ile de France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de nettoyage et bio-nettoyage des locaux pour le compte des établissements de l'ile de France.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché est reconductible trois fois pour une durée d'un an par reconduction tacite.
Informations complémentaires:
Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue. PSE Obligatoire: collecte interne des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Grand Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Grand Est.
Informations complémentaires:
Une variante a l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue. PSE obligatoire: Collecte interne des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Hauts de France
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Hauts de France.
Informations complémentaires:
Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue. PSE obligatoire: collecte interne des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Normandie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Normandie.
Informations complémentaires:
Les variantes à l'initiatives du pouvoir adjudicateur sont prévues. Une PSE Obligatoire: Collecte interne des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Bretagne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Bretagne.
Informations complémentaires:
Les variantes à l'initiative du pouvoir sont prévues. PSE obligatoire: Collecte interne des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Pays de Loire
Numéro du lot: 6
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Pays de Loire.
Informations complémentaires:
Les variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur sont prévues. PSE obligatoire: Collecte des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Centre-Val de Loire
Numéro du lot: 7
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Centre-Val de Loire.
Informations complémentaires:
Les variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateurs sont prévues. PSE obligatoire: collecte interne des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Nouvelle Aquitaine
Numéro du lot: 8
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Nouvelle Aquitaine.
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible trois fois pour une durée de un an par reconduction tacite.
Informations complémentaires:
Les variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur sont prévues. PSE obligatoire: collecte interne des déchets et du linge.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Occitanie
Numéro du lot: 9
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Occitanie.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur
Numéro du lot: 10
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur.
Intitulé du lot: : Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 11
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro du lot: 12
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux réalisées pour le compte d'établissements situés dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Ile de France
Numéro du lot: 13
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Ile de France.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Grand Est
Numéro du lot: 14
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Grand Est.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Hauts de France
Numéro du lot: 15
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Hauts de France.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Normandie
Numéro du lot: 16
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Normandie.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Bretagne
Numéro du lot: 17
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Bretagne.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Pays de Loire
Numéro du lot: 18
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Pays de Loire.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Centre-Val de Loire
Numéro du lot: 19
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Centre-Val de Loire.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Nouvelle Aquitaine
Numéro du lot: 20
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Nouvelle Aquitaine.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Occitanie
Numéro du lot: 21
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Occitanie.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur
Numéro du lot: 22
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 23
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Intitulé du lot: Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro du lot: 24
Brève description:
Vitrerie seule réalisée pour le compte d'établissements situés dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Paris (75), de Seine-Et-Marne (77), des Yvelines (78), de l'essonne (91), des Hauts-De-Seine (92) de Seine-Saint-Denis (93), et du Val de Marne (94), du Val d'oise (95).
Les Ardennes (08), l'aube (10), la Marne (51), la Haute-Marne (52), la Meurthe-Et-Moselle (54), la Meuse (55), la Moselle (57), le Bas-Rhin (67), le Haut-Rhin (68), les Vosges (88).
: l'aisne (02), le Nord (59), l'oise (60), le Pas-De-Calais (62), la Somme (80).
La Seine Maritime (76), l'eure (27), Le Calvados (14), la Manche (50) et l'orne (61).
Les Côtes-D'Armor (22), le Finistère (29), l'ille-et-vilaine (35), le Morbihan (56).
La Loire-Atlantique (44), le Maine-Et-Loire (49), la Mayenne (53), la Sarthe (72), la Vendée (85).
Le Cher (18), l'eure-et-loir (28), l'indre (36), l' Indre-Et-Loire (37), le Loir-Et-Cher (41) Loiret (45).
La Charente (16), la Charente-Maritime(17), la Corrèze (19), la Creuse (23), la Dordogne (24), la Gironde (33), les Landes (40), le Lot-Et-Garonne (47), les Pyrénées-Atlantiques(64), les Deux-Sèvres (.
L'ariège (09), l'aude (11), l'aveyron (12),gard (30), la Haute-Garonne (31), le Gers (32), l'hérault (34), le Lot (46), la Lozère (48), les Hautes-Pyrénées (65), Pyrénées-Orientales (66), Tarne et G.
Les Alpes-De-Haute-Provence(04), les Hautes-Alpes (05), les Alpes-Maritimes (06) Bouches-Du-Rhône (13) Var (83) Vaucluse (84).
L'ain (01), l' Allier (03),ardèche (07), Cantal (15), la Drôme (26), l'isère (38), Loire (42), la Haute-Loire (43),puy-de-dôme (63), le Rhône (69d), la Métropole de Lyon (69m), la Savoie, Haute Savoie.
La Côte-D'Or (21), le Doubs (25), le Jura (39), la Nièvre (58), la Haute-Saône (70), la Saône-Et-Loire (71), l'yonne (89), le Territoire de Belfort (90).
Seine-Et-Marne (77), de l'essonne (91), de Seine-Saint-Denis (93), et du Val de Marne (94). Paris (75), des Yvelines (78), des Hauts-De-Seine (92) et du Val d'oise (95).
L'aisne (02), le Nord (59), l'oise (60), le Pas-De-Calais (62), la Somme (80).
La Seine Maritime (76), l'eure (27), Le Calvados (14), la Manche (50) et l'orne.
Loire-Atlantique (44), le Maine-Et-Loire (49), la Mayenne (53), la Sarthe (72), la Vendée (85).
Charente (16), la Charente-Maritime(17), la Corrèze (19), la Creuse (23), la Dordogne (24), la Gironde (33), les Landes (40), le Lot-Et-Garonne (47), les Pyrénées-Atlantiques(64), les Deux-Sèvres (79).
Ariège (09), l'aude (11), l'aveyron (12), le Gard (30), la Haute-Garonne (31), le Gers (32), l'hérault (34), le Lot (46), la Lozère (48), les Hautes-Pyrénées (65), les Pyrénées-Orientales (66), le Tar.
Alpes-De-Haute-Provence(04), les Hautes-Alpes (05), les Alpes-Maritimes (06) Bouches-Du-Rhône (13) Var (83) Vaucluse (84).
Ain (01), l' Allier (03), l'ardèche (07), le Cantal (15), la Drôme (26), l'isère (38), la Loire (42), la Haute-Loire (43), le Puy-De-Dôme (63), le Rhône (69d), la Métropole de Lyon (69m), la Savoie (7.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Cf. Formulaire Dc2 à renseigner);
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique,
Afficher plus
les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: pdf, et/ou .rf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte, leur permettra de déposer leurs réponses, recevoir les alertes relatives aux modifications du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Afficher plus
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme, avant de télécharger le DCE, ils ne seraient pas informés des questions-réponses déposées sur la plateforme, ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Les candidats trouveront le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien:
Afficher plus
cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés»
entrez l'objet du marché (souvent un mot suffit comme par exemple «Nettoyage»)= le marché du
resah apparait. Cliquez sur la case bleue «Dce» (en bas à droite de l'objet du marché)
entrez votre identifiant et votre mot de passe
une fenêtre «Téléchargement du dce» apparait
cliquez sur «Télécharger»
Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser à la hotline de la plateforme: Téléphone: 08 25 00 13 26.
Le présent accord-cadre est composé d'une Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire pour les lots 1 à 12. Cette PSE concerne la collecte interne des déchets et du linge.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 250-461142 (2016-12-23)
Avis d'attribution de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308819
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-461142
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-19 📅
2017-07-21 📅
2017-07-24 📅
2017-07-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 149-308819 (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de services de nettoyage et bio-nettoyage des locaux, de la vitrerie et services associés.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308819
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-461142
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
« le contrat est consultable au sein des locaux du GIP Resah. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer ».
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage de Locaux.
Nettoyage des locaux.
Nettoyage de locaux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-19 📅
2017-07-21 📅
2017-07-24 📅
2017-07-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 149-308819 (2017-08-01)
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