Prestations de propreté urbaine
Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Prestations de propreté urbaines ( 3 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-23 | Avis de marché |
| 2017-06-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Brève description:
“Prestations de propreté urbaines ( 3 lots).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 65 Grand Place, CS 3209
Code postal: 59732
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 327224930 📞
Fax: +33 327224929 📠
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461042
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“L'exécution du lot comporte une action d'insertion par l'activité économique.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage des caniveaux et nettoyage des espaces publics
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Balayage des caniveaux et nettoyage des espaces publics.”
“Marché composé d'une partie ferme et d'un parte en accord-cadre (min annuel: 25 000 EUR HT, max annuel: 100 000 EUR HT)”
“Marché passé pour une période de 12 mois, reconductible 2 fois par période de 12 mois.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“2 reconductions expresses pour des périodes de 12 mois.”
“Durée maximale du marché: 36 mois.”
Informations complémentaires:
“L'exécution du lot comporte une action d'insertion par l'activité économique.”
Intitulé du lot: Balayage manuel et désherbage mécanique et/ou écologique avec ramassage des trottoirs et espaces publics, ramassage des détritus et vidage des corbeilles de propreté.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Balayage manuel et désherbage mécanique et/ou écologique avec ramassage des trottoirs et espaces publics, ramassage des détritus et vidage des corbeilles de...”
Afficher plus
“Marché passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois.”
Informations complémentaires:
“L'exécution du présent lot comporte une action d'insertion par l'activité économique.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Marché réservé aux ESAT.”
Informations complémentaires:
“Marché réservé aux ESAT en application de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 3 est réservé aux ESAT.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cdg5962.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2019.”
“Les offres papier seront:”
“— soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. Le Député Mair, Hôtel de Ville, service des marchés, 65 Grand Place, CS 30209, 59734...”
Afficher plus
“— soit déposées contre récépissé au service des marchés, Hôtel de Ville, 65 Grand Place, 59230 Saint-Amand-les-Eaux (horaires: du lundi au vendredi de 8:30...”
Afficher plus
“Les offres dématérialisées seront envoyées, via la plateforme, à l'adresse suivante http://www.saint-amand-les-eaux.fr onglet "votre mairie", "Rubriques",...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, CS 2019
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:”
“— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie...”
Afficher plus
“— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet,”
“— tout autre recours dans un délai de 2.”
Source: OJS 2016/S 250-461042 (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Brève description:
“Prestations de propreté urbaines ( 3 lots).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 65 Grand Place, CS 3209
Code postal: 59732
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 327224930 📞
Fax: +33 327224929 📠
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461042
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“L'exécution du lot comporte une action d'insertion par l'activité économique.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage des caniveaux et nettoyage des espaces publics
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Balayage des caniveaux et nettoyage des espaces publics.”
“Marché composé d'une partie ferme et d'un parte en accord-cadre (min annuel: 25 000 EUR HT, max annuel: 100 000 EUR HT)”
Afficher plus (1)
“Marché passé pour une période de 12 mois, reconductible 2 fois par période de 12 mois.”
Description des renouvellements:
“2 reconductions expresses pour des périodes de 12 mois.”
“Durée maximale du marché: 36 mois.”
Informations complémentaires:
“L'exécution du lot comporte une action d'insertion par l'activité économique.”
Intitulé du lot: Balayage manuel et désherbage mécanique et/ou écologique avec ramassage des trottoirs et espaces publics, ramassage des détritus et vidage des corbeilles de propreté.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Balayage manuel et désherbage mécanique et/ou écologique avec ramassage des trottoirs et espaces publics, ramassage des détritus et vidage des corbeilles de...”
“Marché passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois.”
Informations complémentaires:
“L'exécution du présent lot comporte une action d'insertion par l'activité économique.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Marché réservé aux ESAT.”
Informations complémentaires:
“Marché réservé aux ESAT en application de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 3 est réservé aux ESAT.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cdg5962.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2019.”
“Les offres papier seront:”
“— soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. Le Député Mair, Hôtel de Ville, service des marchés, 65 Grand Place, CS 30209, 59734...”
Afficher plus (2)
“— soit déposées contre récépissé au service des marchés, Hôtel de Ville, 65 Grand Place, 59230 Saint-Amand-les-Eaux (horaires: du lundi au vendredi de 8:30...”
“Les offres dématérialisées seront envoyées, via la plateforme, à l'adresse suivante http://www.saint-amand-les-eaux.fr onglet "votre mairie", "Rubriques",...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, CS 2019
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:”
“— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie...”
Afficher plus (2)
“— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet,”
“— tout autre recours dans un délai de 2.”
Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de propreté urbaine.”
Valeur totale du marché: 984 429 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 65 Grand Place — CS 3209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-221605
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-461042
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Le marché comprend une action d'insertion par l'activité économique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché composé d'une parte ferme et d'une partie an accord-cadre à bons de commande (min annuel: 25 000 EUR max annuel: 100 000 EUR).”
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une action d'insertion par l'activité économique.”
Brève description:
“Balayage manuel et désherbage mécanique et/ou écologique avec ramassage des trottoirs et espaces publics, ramassage des détritus et vidage des corbeilles de...”
Afficher plus
“Marché réservé aux Esats.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Price weighting: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅
Source: OJS 2017/S 110-221605 (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de propreté urbaine.”
Valeur totale du marché: 984 429 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 65 Grand Place — CS 3209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-221605
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-461042
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Le marché comprend une action d'insertion par l'activité économique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché composé d'une parte ferme et d'une partie an accord-cadre à bons de commande (min annuel: 25 000 EUR max annuel: 100 000 EUR).”
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une action d'insertion par l'activité économique.”
Brève description:
“Balayage manuel et désherbage mécanique et/ou écologique avec ramassage des trottoirs et espaces publics, ramassage des détritus et vidage des corbeilles de...”
“Marché réservé aux Esats.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Price weighting: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅
Source: OJS 2017/S 110-221605 (2017-06-08)
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