Prestations de nettoyage pour le compte de la régie T2C

Régie T2c

Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-11	Avis de marché
2016-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125212
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr. Le date démarrage des prestations sera fixée par ordre de service. Les documents de consultation des entreprises seront transmis dans un second temps, et uniquement aux candidats admis au stade de la candidature (date prévisionnelle de transmission des DCE, fin de la semaine 19). Date prévisionnelle de la visite obligatoire des sites organisée le 17.5.2016 ou le 18.5.2016. Après la phase d'analyse des offres, une négociation pourra être envisagée avec les candidats les mieux classés dans la limite de 3 pour chaque lot. Dates prévisionnelles des négociations: semaines 24 et 25. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: le 1.11.2016. Ces dates prévisionnelles seront confirmées ultérieurement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments et aspiration des bus et des tramway
Numéro du lot: 1
Brève description: Le marché est renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Nettoyage des mobiliers urbains.
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage de la plateforme tramway.
Numéro du lot: 3
Brève description: Le marché est renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Prestation de cryogénie.
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— extrait k bis de moins de 3 mois,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Financement par fonds propres.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: T2C — régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Pays: fr724 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr.

Le date démarrage des prestations sera fixée par ordre de service.

Les documents de consultation des entreprises seront transmis dans un second temps, et uniquement aux candidats admis au stade de la candidature (date prévisionnelle de transmission des DCE, fin de la semaine 19).

Date prévisionnelle de la visite obligatoire des sites organisée le 17.5.2016 ou le 18.5.2016.

Après la phase d'analyse des offres, une négociation pourra être envisagée avec les candidats les mieux classés dans la limite de 3 pour chaque lot.

Dates prévisionnelles des négociations: semaines 24 et 25.

Date prévisionnelle de démarrage des prestations: le 1.11.2016.

Ces dates prévisionnelles seront confirmées ultérieurement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 072-125212 (2016-04-11)

Avis d'attribution de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n

Valeur totale du marché: 576 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-382203
Se réfère à l'avis: 2016/S 072-125212
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Les montants renseignés sont des estimations annuelles (prestations forfaitaire et prestations à la demande).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure négociée avec mise en concurrence préalable soumise aux articles 26-2 et 74 du décret n

Procédure soumise aux articles 78 et 80 du décret n

Description des options: Seul le lot 3 comprenait une option qui a été retenue.
Intitulé du lot: Nettoyage des mobiliers urbains
Nettoyage de la plateforme tramway
Prestation de cryogénie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-21 📅
Nom: TFN Propreté Centre
Adresse postale: 60 rue Paul Claudel
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
fr633 🏙️
Nom: Servanet
Adresse postale: rue François Aragon
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Pays: fr724 🏙️
Nom: Onet Services
Adresse postale: 220 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 210-382203 (2016-10-27)

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