Prestations de nettoyage général des parcs publics de stationnement et des horodateurs gérés par la société LEVAPARC sur le territoire de la commune de Levallois

Levaparc

Les prestations du marché ont pour objet le nettoyage général des parcs publics de stationnement (lot no1), du poste de commandes centralisées (lot no1) et de tous les horodateurs situés sur la voirie (lot no2) de la commune de Levallois.
Dans ce cadre, 2 types de prestations sont inclues: 1. Prestations continues consistant à fournir des agents «Nettoyage» en couvrant les amplitudes horaires et moyens humains requis sur les différents sites; 2. Prestations ponctuelles supplémentaires (consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis) consistant à fournir des agents «Nettoyage» à la vacation pouvant intervenir sous 2h, 24h/24, 7 jours/7, jours fériés compris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pinto'S Nettoyage

Qui ?

• Levaparc

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-12	Avis de marché
2016-05-16	Informations complémentaires
2016-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2016-05-04
Brève description:

Les prestations du marché ont pour objet le nettoyage général des parcs publics de stationnement (lot no1), du poste de commandes centralisées (lot no1) et de tous les horodateurs situés sur la voirie (lot no2) de la commune de Levallois. Dans ce cadre, 2 types de prestations sont inclues: 1. Prestations continues consistant à fournir des agents «Nettoyage» en couvrant les amplitudes horaires et moyens humains requis sur les différents sites; 2. Prestations ponctuelles supplémentaires (consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis) consistant à fournir des agents «Nettoyage» à la vacation pouvant intervenir sous 2h, 24h/24, 7 jours/7, jours fériés compris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de parkings 📦
Horodateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Levaparc
Adresse postale: 39 rue Camille Pelletan
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://www.semarelp.fr 🌏
Courrier électronique: ahalipre@semarelp.com 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_2_Liste_Consultation.asp?critere_emetteur=53165 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2018-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166154
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Pour précision, le montant de 2.500.000 euro ht arrêté au point Ii.2.6 &Amp;Quot;Valeur estimée" prend en compte l'estimation de la partie forfaitaire des prestations continues sur 2 ans (1.800.000 euro ht) et le montant maximum de la partie fractionnée selon un système à bons de commande des prestations ponctuelles supplémentaires sur 2 ans (700.000 euro ht).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans ce cadre, 2 types de prestations sont inclues: 1. Prestations continues consistant à fournir des agents «Nettoyage» en couvrant les amplitudes horaires et moyens humains requis sur les différents sites; 2. Prestations ponctuelles supplémentaires (consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis) consistant à fournir des agents «Nettoyage» à la vacation pouvant intervenir sous 2h, 24h/24, 7 jours/7, jours fériés compris.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestation de nettoyage général des parcs publics de stationnement et du poste de commandes centralisées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Objet des prestations du lot no1: * parcs de stationnement (22 sites: 21 sites de 91 places à 727 et un site de 1746 places): nettoyage général des rampes d'accès véhicules intérieurs/extérieurs, des zones de stationnement, des accès piétons, des locaux d'exploitation/technique, des équipements à la disposition de la clientèle; * poste de commandes centralisées: nettoyage général des couloirs, sas, hall d'entrée/de sortie, cheminements, escalier, portes palières comprises, vitrages, sanitaires, cuisine, mobiliers, équipements (hors matériels informatiques).

Le lot no1 intègre: 1. Une partie forfaitaire sur 2 ans relative aux prestations continues; 2. Une partie fractionnée selon un système d'accord-cadre à bons de commande sur 2 ans relative aux prestations ponctuelles supplémentaires: application de prix unitaires aux quantités réalisées, dans les limites financières suivantes: montant minimum: 0 euro / montant maximum: 700.000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent marché pourra être reconduit une seule fois de manière tacite pour une période identique (2 ans).

A titre indicatif, la reconduction du marché serait effective à compter du 01/10/2018, et ce, jusqu'au 01/10/2020.

Description des options:

Le présent marché fait l'objet d'une option au titre de l'éventuelle reconduction prévue.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage général des horodateurs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Objet des prestations du lot no2: nettoyage général des horodateurs de la voirie (291) comprenant leur jupe, leur corps central et leur chapeau.

Le lot no2 intègre: 1. Une partie forfaitaire sur 2 ans relative aux prestations continues; 2. Une partie fractionnée selon un système d'accord-cadre à bons de commande sur 2 ans relative aux prestations ponctuelles supplémentaires: application de prix unitaires aux quantités réalisées, dans les limites financières suivantes: montant minimum: 0 euros / montant maximum: 20.000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent marché pourra être reconduit une seule fois de manière tacite pour une période identique (2 ans). A titre indicatif, la reconduction du marché serait effective à compter du 01/10/2018, et ce, jusqu'au 01/10/2020.

Informations complémentaires:

Pour précision, le montant de 80.000 euro ht arrêté au point Ii.2.6 &Amp;Quot;Valeur estimée" prend en compte l'estimation de la partie forfaitaire des prestations continues sur 2 ans (60.000 euro ht) et le montant maximum de la partie fractionnée selon un système à bons de commande des prestations ponctuelles supplémentaires sur 2 ans (20.000 euro ht).

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FF01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites basés sur la commune de Levallois-Perret.

Horodateurs basés sur la voirie de la commune de Levallois-Perret.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat.

2. Pouvoir(S) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement.

3. Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

4. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le présent Marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices, datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat.

2. La Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot no1: au titre du chiffre d'affaire global, le candidat devra justifier pour chacun des 3 derniers exercices clos, d'un chiffre d'affaire global minimal de 1.000.000 euro ht;

Lot no2: au titre du chiffre d'affaire global, le candidat devra justifier pour chacun des 3 derniers exercices clos, d'un chiffre d'affaire global minimal de 150.000 euro (H.T.).

Capacité technique et professionnelle:

1. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

2. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (Dc2).

3. Déclaration présentant une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant impérativement le domaine d'activité concerné, le montant, la date, les coordonnées du destinataire public ou privé.

4. Déclaration présentant certificats de capacité ou certificats de qualifications professionnelles (si oui, les décrire, indiquer où et comment ils peuvent être consultés), certificats de qualité (si oui, indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur) (Dc2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot no1:

* Au titre de l'équipement technique, le candidat devra disposer au minimum de 10 auto-laveuses ou justifier du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché;

* Au titre des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, le candidat devra fournir au moins 3 références attestant de prestations de nettoyage sur un parc public de stationnement sous-terrain, recevant une clientèle non exclusive, présentant un stationnement à l'heure et sur abonnement périodique, puis ouvert 24h/24 et 7 jours/7: pour l'une des 3 références, la capacité unitaire du parc devra être supérieure à 1.000 places: la présente référence devra être appuyée d'une attestation de bonne exécution émanant de l'opérateur gestionnaire du parc.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Lot no1: dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011, en cas de changement de prestataire, le nouveau prestataire s'engage à garantir l'emploi de 100 % du personnel affecté au marché faisant l'objet de la reprise remplissant les conditions requises. A ce titre, dans l'hypothèse d'un changement de prestataire et sous réserve que l'entreprise entrante du présent marché soit soumise à la convention susmentionnée, l'obligation de reprise du nouveau titulaire portera sur 28 agents.

Lots no1 et 2: La liste des parcs de stationnement public et celle des horodateurs sont susceptibles d'évoluer en cours de marché: à ce titre, tout changement intervenant dans le cadre desdites listes (ajout ou suppression) fera l'objet d'un avenant au marché.

Procédure
Procédure accélérée:

Réduction du délai ordinaire de 5 jours au regard de la possibilité laissée par l'acheteur d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique (article 67-ii du Décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-10-24 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Siège de la Semarelp — 41, rue Camille Pelletan — 92300 Levallois-Perret.
Informations complémentaires:

L'Ouverture des offres sera effectuée par le représentant légal de l'acheteur, assisté d'une personne compétente dans la matière objet du marché et d'une personne compétente dans la matière des marchés.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales intégrées
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 55 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.semarelp.fr 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_2_Liste_Consultation.asp?critere_emetteur=53165 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: semarelp
Adresse postale: 41, rue Camille Pelletan
Commune postale: Levallois Perret
Point de contact: Service Marchés — Aurore Halipre
Téléphone: +33 141271475 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Publication du prochain avis d'appel public à concurrence durant le 2ème trimestre 2018 (non reconduction du marché) ou durant le 2ème trimestre 2020 (reconduction du marché).

La présente consultation est passée par Levaparc (représentée par M. Michel Pérez agissant en qualité de Gérant) selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du Décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (pour information, cette consultation a été initiée consécutivement à une décision prise par l'acheteur, de déclarer sans suite, pour motif d'intérêt général, une procédure d'appel d'offres ouvert lancée antérieurement pour des prestations en partie du même type — avis publié au BOAMP et au JOUE no15-190878).

Les candidats devront retirer le Dossier de Consultation des Entreprises sous support dématérialisé à l'adresse suivante: http://www.semarelp.fr (rubrique Appel d'offres — levaparc) ou le lien http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_2_Liste_Consultation.asp?critere_emetteur=53165; hotline klekoon: +33 892222401.

Avant remise de leur pli, les candidats devront effectuer une visite obligatoire des lieux: deux dates (au choix des candidats) ont été fixées: le mercredi 01/06/2016 (lot no1: 10h00 — lot no2: 11h00); le mercredi 15 juin 2016 (lot no1: 10h00 — lot no2: 11h00); les modalités de visites sont précisées au sein du règlement de consultation.

Les modalités de remise des plis sont arrêtées au règlement de consultation.

Au regard des justificatifs requis au titre des candidatures, seront sélectionnés, les candidats cumulant les conditions suivantes: * candidats ayant fourni les justificatifs requis au titre de la participation; * candidats habilités à participer à la consultation de par leur situation juridique conforme; * candidats dont les capacités techniques, économiques et financières seront jugées suffisantes au regard de l'importance des prestations objet du marché.

Les modalités de jugement des offres sont précisées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Source: OJS 2016/S 093-166154 (2016-05-12)

Informations complémentaires (2016-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du marché ont pour objet le nettoyage général des parcs publics de stationnement (lot n° 1), du poste de commandes centralisées (lot n° 1) et de tous les horodateurs situés sur la voirie (lot n° 2) de la commune de Levallois. Dans ce cadre, 2 types de prestations sont inclues: 1. Prestations continues consistant à fournir des agents «Nettoyage» en couvrant les amplitudes horaires et moyens humains requis sur les différents sites; 2. Prestations ponctuelles supplémentaires (consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis) consistant à fournir des agents «Nettoyage» à la vacation pouvant intervenir sous 2h, 24h/24, 7 jours/7, jours fériés compris.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-16 📅
Date de publication: 2016-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 095-170338
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166154
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2016/S 095-170338 (2016-05-16)

Avis d'attribution de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du marché ont pour objet le nettoyage général des parcs publics de stationnement (lot 1), du poste de commandes centralisées (lot 1) et de tous les horodateurs situés sur la voirie (lot 2) de la Commune de Levallois. Dans ce cadre, 2 types de prestations sont inclues: 1. Prestations continues consistant à fournir des agents «Nettoyage» en couvrant les amplitudes horaires et moyens humains requis sur les différents sites; 2. Prestations ponctuelles supplémentaires (consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis) consistant à fournir des agents «Nettoyage» à la vacation pouvant intervenir sous 2h, 24h/24, 7 jours/7, jours fériés compris. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter du 1.10.2016. Le présent marché pourra être reconduit une seule fois de manière tacite pour une période identique (2 ans).

Valeur totale du marché: 2358035.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309388
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le présent marché privé a été passé par la Levaparc (représentée par M. Michel Perez, en sa qualité de gérant) selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les modalités financières d'attribution du marché sont précisées comme suit: Lot 1: Prestations continues: 1.595.695 EUR HT; Prestations ponctuelles supplémentaires consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis: prix BPU dans les limites suivantes: montant minimum sur: 0 EUR HT — montant maximum: 700.000 EUR HT. Lot 2: Prestations continues: 42.340,50 EUR HT; Prestations ponctuelles supplémentaires consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis: prix BPU dans les limites suivantes: montant minimum sur: 0 EUR HT — montant maximum: 20.000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour chacun des lots, le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter du 1.10.2016. Le présent marché pourra être reconduit une seule fois de manière tacite pour une période identique (2 ans).

* Parcs de stationnement (22 sites: 21 sites de 91 places à 727 et un site de 1746 places): nettoyage général des rampes d'accès véhicules intérieurs/extérieurs, des zones de stationnement, des accès piétons, des locaux d'exploitation/technique, des équipements à la disposition de la clientèle; * poste de commandes centralisées: nettoyage général des couloirs, sas, hall d'entrée/de sortie, cheminements, escalier, portes palières comprises, vitrages, sanitaires, cuisine, mobiliers, équipements (hors matériels informatiques).

Le lot nº 1 intègre: 1. Une partie forfaitaire sur 2 ans relative aux prestations continues; 2. Une partie fractionnée selon un système d'accord-cadre à bons de commande sur 2 ans relative aux prestations ponctuelles supplémentaires: application de prix unitaires aux quantités réalisées, dans les limites financières suivantes: montant minimum: 0 EUR / montant maximum: 700.000 EUR HT.

Nettoyage général des horodateurs de la voirie (291) comprenant leur jupe, leur corps central et leur chapeau. Le lot nº 2 intègre: 1. Une partie forfaitaire sur 2 ans relative aux prestations continues; 2. Une partie fractionnée selon un système d'accord-cadre à bons de commande sur 2 ans relative aux prestations ponctuelles supplémentaires: application de prix unitaires aux quantités réalisées, dans les limites financières suivantes: montant minimum: 0 EUR / montant maximum: 20.000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Horodateurs basés sur la voirie de la Commune de Levallois-Perret.

Procédure
Procédure accélérée:

Réduction du délai ordinaire de 5 jours au regard de la possibilité laissée par l'acheteur d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique (article 67-II du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Les modalités financières d'attribution du marché sont précisées comme suit:

Lot 1: Prestations continues: 1.595.695 EUR HT; Prestations ponctuelles supplémentaires consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis: prix BPU dans les limites suivantes: montant minimum sur: 0 EUR HT — montant maximum: 700.000 EUR HT.

Lot 2: Prestations continues: 42.340,50 EUR HT; Prestations ponctuelles supplémentaires consécutives à des aléas de fonctionnement prévisibles ou subis: prix BPU dans les limites suivantes: montant minimum sur: 0 EUR HT — montant maximum: 20.000 EUR HT.

Source: OJS 2016/S 172-309388 (2016-09-02)

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