Prestations de nettoyage du musée Gallo-Romain de Saint-Romain-En-Gal — vienne et ses dépendances

Conseil général du Rhône

La présente consultation concerne le nettoyage du musée gallo-romain de Saint-Romain-En-Gal — vienne et ses dépendances.accord-cadre à bon de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 60 000 EUR HT. Seuil maximum 90 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Le montant annuel qui figure à la rubrique «Valeur estimée» est donné à titre purement indicartif sans engagement du département. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Les visites auront lieux en semaine sur rendez-vous pris auprès de Mme Gisèle Pesareri au +33 469463002 ou par mail: gisele.pesareri@rhone.fr.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2016-06-15	Informations complémentaires
2016-06-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: A16010
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage du musée gallo-romain de Saint-Romain-En-Gal — vienne et ses dépendances.accord-cadre à bon de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 60 000 EUR HT. Seuil maximum 90 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le montant annuel qui figure à la rubrique «Valeur estimée» est donné à titre purement indicartif sans engagement du département. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Les visites auront lieux en semaine sur rendez-vous pris auprès de Mme Gisèle Pesareri au +33 469463002 ou par mail: gisele.pesareri@rhone.fr.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160187
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Renseignements techniques complémentaires: Département du Rhône, Muséée Gallo-Romain, rue de la Chantrerie 69560 Saint Romain en Gal, Tel: +33 469463002, courriel: gisele.pesaresi@rhone.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le montant annuel qui figure à la rubrique «Valeur estimée» est donné à titre purement indicartif sans engagement du département. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Les visites auront lieux en semaine sur rendez-vous pris auprès de Mme Gisèle Pesareri au +33 469463002 ou par mail: gisele.pesareri@rhone.fr.

Valeur totale estimée: 74 473 EUR 💰
Brève description: Prestation de nettoyage du musée gallo romain.
Valeur estimée hors TVA: 74 473 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification et au plus tôt le 1.12.2016. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Romain en Gal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de signature ou Dc1, version en vigueur au jour du lancement de la procédure En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés dans le règlement de la consultation, à l'exeption de la lettre de condidature produite en commun Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché l'ensemble des déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ou Dc1 rubrique F1).

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique E1).

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection: les certificats de qualification professionnelle ou équivalent Des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou Rubrique F de la Dc2) Les moyens humains et matériels (ou rubrique F de la Dc2) Une attestation d'assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget départemental. L'exécution du marché comporte une action obligatoire d'insertion par l'activité économique en vertu de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 29 cours de la Liberté (9:00-12:30 et 13:30-16:00)
Pays: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 090-160187 (2016-05-04)

Informations complémentaires (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage du musée gallo-romain de Saint-Romain-en-Gal — vienne et ses dépendances.accord-cadre à bon de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 60 000 EUR HT. Seuil maximum 90 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le montant annuel qui figure à la rubrique «Valeur estimée» est donné à titre purement indicatif sans engagement du Département. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Les visites auront lieux en semaine sur rendez-vous pris auprès de Mme Gisèle Pesareri au +33 469463002 ou par mail: gisele.pesareri@rhone.fr

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208297
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160187
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2016/S 117-208297 (2016-06-15)

Informations complémentaires (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage du Musée gallo-romain de Saint-Romain-en-Gal — Vienne et ses dépendances.accord-cadre à bon de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 60 000 EUR HT, seuil maximum 90 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le montant annuel qui figure à la rubrique «Valeur estimée» est donné à titre purement indicatif sans engagement du Département. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Les visites auront lieux en semaine sur rendez-vous pris auprès de Mme Gisèle Pesareri au +33 469463002 ou par mail: gisele.pesareri@rhone.fr

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213237
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2016/S 120-213237 (2016-06-20)

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