Prestations de nettoyage du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (Celp)

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet le nettoyage du centre d'échanges de Lyon Perrache: nettoyage des zones ouvertes au public et des gares routières (désinfection, dératisation, hygiène du bâtiment, tri et collecte des ordures ménagères et des déchets industriels banals).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Samsic II

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-21	Avis de marché
2016-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 16DLPB055
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Délégation aux ressources direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments service ressources — unité marchés publics, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dlb.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256697
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Pour le détail des critères.voir le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché a pour objet le nettoyage du centre d'échanges de Lyon Perrache: nettoyage

des zones ouvertes au public et des

gares routières (désinfection, dératisation, hygiène du bâtiment, tri et collecte des

ordures ménagères et des déchets industriels banals).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon expresse 1 fois 2 années.

Description des options:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois 2 ans.

Informations complémentaires: Pour le détail des critères.voir le règlement de la consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'échanges de Lyon Perrache cours de Verdun 69002 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent — un extrait du Kbis ou équivalent — le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'utilisation du DUME électronique est autorisée. Cependant, l'acheteur

n'autorise pas les candidats à déposer un DUME «Déclaratif» en ce qui concerne l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Le candidat doit fournir tous les justificatifs exigés au titre de l'activité professionnelle et des capacités requises.

Tous les documents doivent être rédigés en français, à défaut une traduction en français pour les documents ou informations établis dans une autre langue.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques ou,

le cas échéant, preuve d'une assurance des

risques professionnels pertinents; Si pour

une raison justifiée, l'opérateur économique

n'est pas en mesure de produire les

renseignements et documents demandés

par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa

capacité économique et financière par tout

autre moyen considéré comme approprié

par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration

Appropriée de banques ou, le cas échéant,

preuve d'une assurance des risques

professionnels pertinents en cours de

validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales

livraisons effectuées ou des principaux

services effectués au cours des trois

dernières années, indiquant le montant, la

date et le destinataire public ou privé. Les

Livraisons et les prestations de services sont

prouvées par des attestations du

destinataire ou, à défaut, par une déclaration

de l'opérateur économique;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité de réaliser des prestations de Nettoyage; de même nature et importance: les capacités seront appréciées notamment au moyen de 5 références de prestations comparables effectuées au cours des 3 dernières années attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, comprenant le nom et les coordonnées des gestionnaires pour chaque référence ou équivalent .Ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le Marché comporte des conditions d'éxécution à caractère sociale indiquées à l'article 2.6 de l'AE CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Délégation aux ressources direction de la logistique du patrimoine et des bâtiments service ressources unité marchés publics CS 33569
Code postal: 69905
Point de contact: Pascal Merlin ou Sandrine Gracia
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: Délégations aux ressources direction de la logistique du patrimoine et des bâtiments service ressources unité marché publics, CS 33569 (adresse physique 4 rue des Cuirassiers-7ème étage à Lyon 3ème )

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu selon les règles des articles 79 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu à compter du 1.1.2017 pour une durée ferme de deux ans, soit jusqu'au 31.12.2018. Toutefois, si sa date de notification est postérieure au 1er janvier, sa date de fin de validité resterait le 31.12.2018. Ce marché peut être reconduit expressément une fois deux ans.

Pour la durée ferme, le montant minimum est de 1 200 000 EUR HT et le montant maximum est de 1 800 000 EUR HT. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Pour la durée totale du marché le montant minimum est de 2 400 000 EUR HT et le montant maximum est de 3 600 000 EUR HT.

Précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert. Conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 16dlpb055. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours avant la date limite des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1.3, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00. Forme des candidatures:

Les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.

— sauf dans le cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.1.2 et 3.1.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3.1.1 sauf lettre de candidature.

Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation. Précisions du point 1.3: les candidats ne doivent pas envoyer leur pli à l'adresse du courriel. L'acheteur retient le mode de transmission sur support papier. Les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256697 (2016-07-21)

Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet le nettoyage du Centre d'échanges de Lyon Perrache: nettoyage des zones ouvertes au public et des gares routières (désinfection, dératisation, hygiène du bâtiment, tri et collecte des ordures ménagères et des déchets industriels banals).

Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Délégation aux ressources, direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments, service ressources — unité marchés publics — CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458666
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256697
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — unité marchés publics (3/4 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon); sur demande écrite: Métropole de Lyon — direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — unité marchés publics — 20 rue du Lac, CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03, par fax au 04.26.99.30.45 ou par messagerie agauthier@grandlyon.com (responsable de l'unité). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois 2 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— procédures formalisées, procédures négociées ou MAPA (si pas d'avis d'intention): référé contractuel (articles R 551-7 CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État du 16-07-07 — n

— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 04-04-14 « Tarn et Garonne », n

Source: OJS 2016/S 249-458666 (2016-12-22)

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