«Prestations de nettoyage des parties communes et des abords des immeubles d'habitation ainsi que des emplacements de parking du patrimoine de Levallois Habitat.»

SEM Levallois Habitat

Prestations de nettoyage des parties communes (annexe 1 — liste immeubles no1),
prestations de nettoyage des emplacements de parking (annexe 1 — liste immeubles no1),
prestations de lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 2 liste immeubles no2),
sortie/entrée des containeurs ou bacs poubelles (annexe 3 — liste immeubles no3),
lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 4 — liste immeubles no4),
ramassage des ordures ménagères en cas de grève du service de collecte ou en cas de force majeure (annexe 1 — liste immeubles no1)
lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 5 — liste immeubles no5).
La description des prestations, leurs spécifications techniques ainsi que la fréquence des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Le présent marché est décomposé en 3 tranches:
Tranche ferme:
Prestations de nettoyage des parties communes (annexe 1 — liste immeubles no1),
prestations de nettoyage des emplacements de parking (annexe 1 — liste immeubles no1),
prestations de lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 2 — liste immeubles no2).
tranche conditionnelle no1:
Sortie/Entrée des containeurs ou bacs poubelles (annexe 3 — liste immeubles no3),
lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 4 — liste immeubles no4),
ramassage des ordures ménagères en cas de grève du service de collecte ou en cas de force majeure (annexe 1 — liste immeubles no1).
tranche conditionnelle no2:
Lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 5 — liste immeubles no5).
en cas de non affermissement (de l'une) des tranches conditionnelles, aucune indemnité de dédit ne sera allouée au titulaire du marché.
En cas de retard dans l'affermissement des tranches conditionnelles, aucune indemnité de retard ne sera allouée au titulaire du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Le marché objet de la présente consultation est un marché de prestations de services passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 29 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Levallois Habitat
Adresse postale: 34 rue Camille Pelletan
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Courrier électronique: marche-public@levallois-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 141408300 📞
Fax: +33 142701120 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-117269
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Horaires d'ouvertures de la SEM Levallois-Habitat — du lundi au jeudi: de 9:00 heures à 12:30; de 14:00 heures à 18:00 heures. — le vendredi: de 9:00 heures à 12:30; de 14:00 heures à 16:45. Retrait du dossier de consultation: Les candidats disposeront, au choix, de 2 modes de retrait du dossier de consultation des entreprises: 1er mode: retrait sous format papier (demande formulée par télécopie 01.42.70.11.20 ou marche-public@levallois-habitat.fr) SEM Levallois-Habitat Contact: cellule marchés: Mme Florence Moisan 41 rue Camille Pelletan 92300 Levallois Tél: 01.41.40.83.00. Fax: 01.42.70.11.20 e-mail: marche-public@levallois-habitat.fr 2ème mode: Retrait sous format électronique le dossier est «Téléchargeable» sur le site de dématérialisation accessible à l'adresse suivante: https://marchespublics-sem-levallois-habitat.omnikles.com/ Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation des entreprises de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la SEM Levallois-Habitat ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc préférable de s'inscrire sur le profil acheteur et vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. La responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat n'a pas communiqué d'adresse, ou si celle-ci est erronée, ou encore s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. En cas de difficultés liées au téléchargement ou aux réponses en ligne, les candidats pourront contacter la Société Omnikles au numéro indigo suivant: 0825.00.13.26. Modalités de remise des offres: Les candidats doivent absolument choisir entre ces deux modes de transmission: soit la transmission électronique de leur offre, soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier (se reporter au Règlement de la Consultation) Visite des lieux les candidats devront, avant remise de leur pli, prendre connaissance complète et entière des immeubles et de leurs abords. En conséquence, une visite obligatoire est prévue dans le cadre de la consultation. Cette visite a pour objectif d'examiner les sites et d'appréhender la portée des prestations. compte tenu du nombre d'immeubles, cette visite sera organisée sur deux après-midi. En vue d'effectuer la présente visite, 4 dates regroupées sur 2 après-midi ont été fixées (au choix des candidats): — les mardi 12 avril et mercredi 13.4.2016 (après-midi) à 13:30. — Les mardi 26 avril et mercredi 27.4.2016 (après-midi) à 13:30. les candidats seront priés de se présenter au 39 rue Camille Pelletan, 92300 Levallois aux dates et heures arrêtées ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des parties communes (annexe 1 — liste immeubles no1),
prestations de nettoyage des emplacements de parking (annexe 1 — liste immeubles no1),
prestations de lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 2 liste immeubles no2),
sortie/entrée des containeurs ou bacs poubelles (annexe 3 — liste immeubles no3),
lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 4 — liste immeubles no4),
ramassage des ordures ménagères en cas de grève du service de collecte ou en cas de force majeure (annexe 1 — liste immeubles no1)
lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 5 — liste immeubles no5).
La description des prestations, leurs spécifications techniques ainsi que la fréquence des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Le présent marché est décomposé en 3 tranches:
Tranche ferme:
prestations de lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 2 — liste immeubles no2).
tranche conditionnelle no1:
Sortie/Entrée des containeurs ou bacs poubelles (annexe 3 — liste immeubles no3),
ramassage des ordures ménagères en cas de grève du service de collecte ou en cas de force majeure (annexe 1 — liste immeubles no1).
tranche conditionnelle no2:
Lavage des locaux poubelles, des containeurs et des bacs poubelles (annexe 5 — liste immeubles no5).
en cas de non affermissement (de l'une) des tranches conditionnelles, aucune indemnité de dédit ne sera allouée au titulaire du marché.
En cas de retard dans l'affermissement des tranches conditionnelles, aucune indemnité de retard ne sera allouée au titulaire du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-03-23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Immeubles du patrimoine de Levallois Habitat, 92300 Levallois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou en cas de groupement d'opérateurs économique, chaque membre du groupement, aura à produire un dossier de candidature complet comprenant les pièces suivantes:
situation juridique:
1- lettre de candidature précisant le nom et l'adresse du siège social du candidat et précisant la personne habilitée à engager la société dûment datée et signée (ou Dc1);
2- justificatif des pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (extrait Kbis — pouvoir — habilitation de signature — attestation — etc);
3- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005, datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat (ou Dc1);
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4- si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Documents souhaités pour information:
justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant extrait Kbis à jour;
Pour les entreprises nouvellement créées, celles-ci peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises.
Situation économique et financière:
Capacité économique et financière:
1- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat;
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2- l'Attestation d'une assurance pour les risques professionnels ainsi que le justificatif de paiement de la cotisation: assurance en cours de validité et en adéquation avec les prestations à mettre en oeuvre dans le cadre du présent marché (type de garantie — nature des risques couverts — période de validité).
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Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles et capacité technique:
1. Certificats de qualification professionnelle de l'entreprise: la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de capacité professionnelle signés par des maîtres d'ouvrage ou des références clients attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate;
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2. Moyens humains de l'entreprise, déclaration indiquant:
— les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement des trois dernières années,
— les qualifications, formations et/ou expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants pour les prestations envisagées;
3. Liste de références sur opérations similaires (prestations en cours ou exécutées) effectuées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant et le destinataire public ou privé. Les prestations de service précitées sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Dans le cadre du présent marché: aucune avance est prévue; une retenue de garantie n'est pas appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement:
Le présent marché est financé par les fonds de Levallois Habitat.
Modalités de paiement:
rémunération selon:
— prix mensuel net et forfaitaire par logement,
— prix mensuel net et forfaitaire par emplacement de parking.
Pour la tranche ferme, les prix du marché sont fermes la première année d'exécution puis révisables les trois années suivantes à la date du 1er juillet;
pour les tranches conditionnelles, les prix du marché sont fermes la première année d'exécution puis révisables les années suivantes à la date du 1er juillet jusqu'au terme du marché;
Règlement sur présentation d'une facture mensuelle par immeuble (chaque facture reprend pour l'immeuble concerné le détail des prestations réalisées par nombre de logements ou d'emplacement de parking, le prix mensuel net et forfaitaire par logements avec le nombre de logements ou par emplacement de parking avec le nombre d'emplacements);
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Paiement par virement bancaire (délai maximum de 30 jours);
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat devra présenter une offre pour l'ensemble des prestations objet du marché (l'ensemble des tranches).
Les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres, en agissant:
en qualité de candidats individuels;
en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements;
en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché sera attribué à un opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques et en cas d'attribution du marché, les formes conjointe et solidaire du groupement seront autorisées:
Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché;
Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.
il est à spécifier que dans le cadre de la constitution d'un groupement conjoint, il sera demandé au mandataire de se porter solidaire des autres membres du groupement.
dans le cas où le candidat souhaite sous-traiter l'exécution d'une partie des prestations, il sera fait application des dispositions de la Loi no75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Valeur financière (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41492050400050
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mme Moisan Florence
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-sem-levallois-habitat.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-sem-levallois-habitat.omnikles.com/ 🌏
Adresse postale: 41 rue Camille Pelletan
Fax: +33 042701120 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics-sem-levallois-habitat.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics-sem-levallois-habitat.omnikles.com/ 🌏
Point de contact: M. général le directeur

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-03-23
Informations complémentaires
Horaires d'ouvertures de la SEM Levallois-Habitat
— du lundi au jeudi:
de 9:00 heures à 12:30;
de 14:00 heures à 18:00 heures.
— le vendredi:
de 14:00 heures à 16:45.
Retrait du dossier de consultation:
Les candidats disposeront, au choix, de 2 modes de retrait du dossier de consultation des entreprises:
1er mode: retrait sous format papier (demande formulée par télécopie 01.42.70.11.20 ou marche-public@levallois-habitat.fr)
SEM Levallois-Habitat
Contact: cellule marchés: Mme Florence Moisan
41 rue Camille Pelletan
92300 Levallois
Tél: 01.41.40.83.00.
Fax: 01.42.70.11.20
2ème mode: Retrait sous format électronique
le dossier est «Téléchargeable» sur le site de dématérialisation accessible à l'adresse suivante:
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation des entreprises de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la SEM Levallois-Habitat ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.
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Toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc préférable de s'inscrire sur le profil acheteur et vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.
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La responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat n'a pas communiqué d'adresse, ou si celle-ci est erronée, ou encore s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure.
En cas de difficultés liées au téléchargement ou aux réponses en ligne, les candidats pourront contacter la Société Omnikles au numéro indigo suivant: 0825.00.13.26.
Modalités de remise des offres:
Les candidats doivent absolument choisir entre ces deux modes de transmission: soit la transmission électronique de leur offre, soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier (se reporter au Règlement de la Consultation)
Visite des lieux
les candidats devront, avant remise de leur pli, prendre connaissance complète et entière des immeubles et de leurs abords. En conséquence, une visite obligatoire est prévue dans le cadre de la consultation.
Cette visite a pour objectif d'examiner les sites et d'appréhender la portée des prestations.
compte tenu du nombre d'immeubles, cette visite sera organisée sur deux après-midi. En vue d'effectuer la présente visite, 4 dates regroupées sur 2 après-midi ont été fixées (au choix des candidats):
— les mardi 12 avril et mercredi 13.4.2016 (après-midi) à 13:30.
— Les mardi 26 avril et mercredi 27.4.2016 (après-midi) à 13:30.
les candidats seront priés de se présenter au 39 rue Camille Pelletan, 92300 Levallois aux dates et heures arrêtées ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: Palais de Justice, 179 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Source: OJS 2016/S 067-117269 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des parties communes. Prestations de nettoyage des emplacements de parking. Prestations de lavage des locaux poubelles, des containers et des bacs poubelles. Sortie/Entrée des containers ou bacs poubelles. Ramassage des ordures ménagères en cas de grève du service de collecte ou en cas de force majeure.
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Valeur totale du marché: 1267891.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-sem-levallois-habitat.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278846
Se réfère à l'avis: 2016/S 067-117269
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Nettoyage des parties communes: 6,48 EUR par mois et par logement. Lavage des locaux poubelles, des containers et des bacs poubelles: 3,52 EUR par mois et par logement. Sortie/entrée des containers ou bacs poubelles: 2,18 EUR par mois et par logement. Ramassage des ordures ménagères en cas de grève du service de collecte ou en cas de force majeure: 1 EUR par jour et par logement. Nettoyage des parkings des immeubles: 0,50 EUR par mois et par emplacement de parking.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
«Prestations de nettoyage des parties communes et des abords des immeubles d'habitation ainsi que des emplacements de parking du patrimoine de Levallois Habitat».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Immeubles patrimoine Levallois Habitat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Acquisition, aménagement, construction, gestion, location, ventes d'immeubles collectifs/individuels à usage principal d'habitation et notamment d'immeubles bénéficiant du financement aidé par l'État

Référence
Informations complémentaires
Nettoyage des parties communes: 6,48 EUR par mois et par logement.
Lavage des locaux poubelles, des containers et des bacs poubelles: 3,52 EUR par mois et par logement.
Sortie/entrée des containers ou bacs poubelles: 2,18 EUR par mois et par logement.
Ramassage des ordures ménagères en cas de grève du service de collecte ou en cas de force majeure: 1 EUR par jour et par logement.
Nettoyage des parkings des immeubles: 0,50 EUR par mois et par emplacement de parking.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais de Justice, 179 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 154-278846 (2016-08-09)
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Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène