Prestations de nettoyage des locaux
commune de Seynod
Lot no 1: Groupe scolaire de Vieugy. Lot no 2: Hôtel de Ville et Médiathèque.
Le titulaire, pour chaque prestation de nettoyage, est débiteur d'une obligation de résultat.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-23 | Avis de marché |
| 2016-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 16-25aos
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seynod
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74601
Commune postale: Seynod
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-seynod.fr 📧
Téléphone: +33 450334500 📞
Fax: +33 450334568 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335589
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Groupe scolaire de Vieugy
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Marché d'un an reconductible trois fois.
Intitulé du lot: Hôtel de Ville et Médiatèque de Seynod
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie.
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740268400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Seynod: Commande Publique — dorine Usson
Adresse postale: hôtel de Ville, www.mp74.fr
Téléphone: +33 450634444 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (Ccira)
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 187-335589 (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 16-25aos
Brève description:
Lot no 1: Groupe scolaire de Vieugy. Lot no 2: Hôtel de Ville et Médiathèque.
Le titulaire, pour chaque prestation de nettoyage, est débiteur d'une obligation de résultat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seynod
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74601
Commune postale: Seynod
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-seynod.fr 📧
Téléphone: +33 450334500 📞
Fax: +33 450334568 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335589
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le Pouvoir Adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
La visite préalable est obligatoire. Quatre dates de visite sont programmées:
* le mercredi 12 octobre 2016 à 9h00 (Hôtel de Ville).
* le mercredi 12 octobre 2016 à 14h00 (GS de Vieugy).
* le mercredi 19 octobre 2016 à 9h00 (Hôtel de Ville).
* le mercredi 19 octobre 2016 à 14h00 (GS de Vieugy).
Prendre contact avec le Service Entretien (M. Denis SEGALLA au 04.50.33.44.42 ou 06.86.25.49.16) afin de s'inscrire à l'une des visites.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot no 1: Groupe scolaire de Vieugy. Lot no 2: Hôtel de Ville et Médiathèque.
Le titulaire, pour chaque prestation de nettoyage, est débiteur d'une obligation de résultat.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nettoyage des locaux du groupe scolaire de Vieugy, comprenant une section maternelle et une section élémentaire pour une surface au sol totale d'environ 2 600 mètres carrés.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Marché d'un an reconductible trois fois.
Intitulé du lot: Hôtel de Ville et Médiatèque de Seynod
Numéro du lot: 2
Brève description:
Nettoyage des locaux de l'extension de l'hôtel de Ville et de la Médiathèque pour une surface au sol d'environ 4 600 mètres carrés ainsi que le nettoyage bi-annuel des vitres intérieures pour une surface d'environ 2 800 mètres carrés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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— Remise obligatoire de l'attestation de visite
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie.
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740268400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Seynod: Commande Publique — dorine Usson
Adresse postale: hôtel de Ville, www.mp74.fr
Téléphone: +33 450634444 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le Pouvoir Adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
La visite préalable est obligatoire. Quatre dates de visite sont programmées:
* le mercredi 12 octobre 2016 à 9h00 (Hôtel de Ville).
* le mercredi 12 octobre 2016 à 14h00 (GS de Vieugy).
* le mercredi 19 octobre 2016 à 9h00 (Hôtel de Ville).
* le mercredi 19 octobre 2016 à 14h00 (GS de Vieugy).
Prendre contact avec le Service Entretien (M. Denis SEGALLA au 04.50.33.44.42 ou 06.86.25.49.16) afin de s'inscrire à l'une des visites.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (Ccira)
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 187-335589 (2016-09-23)
Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454832
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335589
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Marché consultable dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Hôtel de Ville et Médiathèque de Seynod
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Source: OJS 2016/S 248-454832 (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot n° 1: groupe scolaire de Vieugy. Lot n° 2: Hôtel de Ville et Médiathèque.
Le titulaire, pour chaque prestation de nettoyage, est débiteur d'une obligation de résultat.
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454832
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335589
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Marché consultable dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot n° 1: groupe scolaire de Vieugy. Lot n° 2: Hôtel de Ville et Médiathèque.
Nettoyage des locaux du groupe scolaire de Vieugy, comprenant une section maternelle et une section élémentaire pour une surface au sol totale d'environ 2 600 m
Brève description:
Nettoyage des locaux de l'extension de l'Hôtel de Ville et de la Médiathèque pour une surface au sol d'environ 4 600 m
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Source: OJS 2016/S 248-454832 (2016-12-21)
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