Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace

Département de la Vendée

Les prestations concernent la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace, complexe sportif et culturel de plus de 22 000 mètres carrés de Shon et 7 000 mètres carrés de vitrerie situé Parc de Beaupuy à Mouilleron le Captif.
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les montants minimum et maximum annuels sont définis au titre de chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-01 Avis de marché
2016-07-06 Informations complémentaires
2016-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 16s0049vg
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace, complexe sportif et culturel de plus de 22 000 mètres carrés de Shon et 7 000 mètres carrés de vitrerie situé Parc de Beaupuy à Mouilleron le Captif. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les montants minimum et maximum annuels sont définis au titre de chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251344929 📞
Fax: +33 215344681 📠
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Date de début: 2016-10-08 📅
Date de fin: 2017-10-07 📅
2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229739
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace, complexe sportif et culturel de plus de 22 000 mètres carrés de Shon et 7 000 mètres carrés de vitrerie situé Parc de Beaupuy à Mouilleron le Captif.
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Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les montants minimum et maximum annuels sont définis au titre de chaque lot.
Informations sur les lots:
Non, la remise d'offres variables, en fonction du nombre de lots attribués, n'est pas autorisée.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Mini: 45 000 EUR Maxi: 140 000 EUR HT annuels.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre sera conclu pour une période ferme d'un an à compter du 8.10.2016 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure et sera reconduit tacitement 3 fois, par période équivalente, sans pouvoir dépasser une durée globale de 4 ans.
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Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Mini: 40 000 EUR Maxi: 160 000 EUR HT annuels.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une adresse mail valide afin que le Département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 I 1° du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
Situation économique et financière:
— Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Critères de sélection des candidatures: Niveau de capacité technique et professionnelle du candidat et capacité économique et financière.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Niveau minimum d'expérience: au moins trois références pertinentes et suffisantes au regard de chaque accord-cadre soumissionné réalisées par le candidat au cours des trois dernières années en précisant bien la date de réalisation, la nature, le montant et le nom de la personne publique ou privée pour laquelle la prestation a été réalisée.
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Ou
— niveau minimum de capacité technique: le candidat devra disposer en termes de moyens humains d'au moins 1 référent commercial identifié, de 2 chefs d'équipe et de 5 agents spécialisés de propreté.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le Conseil départemental de la Vendée, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ces accords-cadres une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Se référer au règlement de consultation pour plus de détails.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Hôtel du Département à la Roche-Sur-Yon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée: Clémence Brideau
Téléphone: +33 251447987 📞
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vendée: service marchés — Marie-Laure Pereira
Téléphone: +33 251344951 📞
Fax: +33 251344681 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2020.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
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Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.
La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: Tour Bretagne, place Bretagne
Code postal: 44047
Téléphone: +33 253467964 📞
Courrier électronique: aude.raverdy@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 128-229739 (2016-07-01)
Informations complémentaires (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace, complexe sportif et culturel de plus de 22 000 mètres carrés de SHON et 7 000 mètres carrés de vitrerie situé Parc de Beaupuy à Mouilleron-le-Captif. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les montants minimum et maximum annuels sont définis au titre de chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235462
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229739
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace, complexe sportif et culturel de plus de 22 000 mètres carrés de SHON et 7 000 mètres carrés de vitrerie situé Parc de Beaupuy à Mouilleron-le-Captif.
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Source: OJS 2016/S 131-235462 (2016-07-06)
Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace, complexe sportif et culturel de plus de 22 000 mètres carrés de Shon et 7 000 mètres carrés de vitrerie situé Parc de Beaupuy à Mouilleron-le-Captif. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les montants minimum et maximum annuels sont définis au titre de chaque lot.
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Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 228858384 📞
Fax: +33 251442008 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-410236
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande, qui peuvent être consultés à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02.28.85.83.84.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Vendéspace, complexe sportif et culturel de plus de 22 000 mètres carrés de Shon et 7 000 mètres carrés de vitrerie situé Parc de Beaupuy à Mouilleron-le-Captif.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 225-410236 (2016-11-17)