Prestations de nettoyage des locaux du pole lorrain de gestion

Université de Lorraine

Prestations de nettoyage des locaux du pole lorrain de gestion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-13 Avis de marché
2016-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: La surface des bâtiments concernée par le présent marché est de 6877,04 m2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: 34 cours Léopold, CS 25233
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr/ 🌏
Courrier électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015378
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être: — soit retiré sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 16a03 et valider ladite recherche. Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône « », «Accéder à la consultation» — onglet Publicité/Téléchargement — rubrique «Pièces de la consultation». Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation. Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier. En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université de Lorraine, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls — soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante: Université de lorraine / Service achats du site de Nancy / Présidence — direction des Achats / 2 av de la forêt de Haye / tsa 20600 / 54518 VANDOEUVRE Cedex Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 23 février 2016 à 12h00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier: — par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats — par télécopie ou par voie postale pour les candidatsn'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais un numéro de télécopie ou une adresse postale. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels. Les réponses seront également mises en ligne sur le profil acheteur. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article. les candidats doivent réaliser une visite de site obligatoire dont les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage des locaux du pole lorrain de gestion.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification
la durée d'exécution initiale de ce marché est de 24 mois à compter de la date de démarrage des prestations de nettoyage, date qui sera notifiée au titulaire par ordre de service.
Le marché est reconductible une fois pour une période de vingt-quatre mois. Cette reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
L'université peut cependant décider de ne pas reconduire le marché.
Elle en avise alors le titulaire par courrier recommandé avec demande d'accusé de réception au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
Le titulaire ne peut s'opposer à cette non-reconduction, dès lors qu'une telle décision du représentant légal de l'université ou de son délégataire lui a été notifiée.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 16A03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pole lorrain de gestion — 13 rue Michel Ney, 54037 Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— La lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant:
— le nom et l'adresse du candidat;
— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
— La déclaration du candidat (imprimé Dc2 recommandé, joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F
— Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise;
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
En cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire. En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à chacun des actes d'engagement.
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Capacité technique et professionnelle:
— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
— Présentation d'une liste des principaux services effectués;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande dans le cas où une avance est versée selon les dispositions de l'article 18 du Cahier des clauses administratives particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'université de Lorraine.
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
la monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.
lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
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les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'union Européenne sans avoir d'établissement en
france, il facture ses prestations hors T.V.A. Et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service achats du site de Nancy Présidence direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye TSA 20600, 54518 Vandoeuvre Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Adresse postale: 2 avenue de la forêt de Haye TSA 30600
Commune postale: Vandoeuvre Cedex
Code postal: 54518
Point de contact: Direction des achats et des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281546&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281546&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281546&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16A03
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être:
Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 16a03 et valider ladite recherche.
Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône « », «Accéder à la consultation» — onglet Publicité/Téléchargement — rubrique «Pièces de la consultation».
Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation.
Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
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N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université de Lorraine, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls
— soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr
les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires
en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse
suivante:
Université de lorraine / Service achats du site de Nancy / Présidence — direction des Achats / 2 av de la
forêt de Haye / tsa 20600 / 54518 VANDOEUVRE Cedex
Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans
l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 23 février 2016 à 12h00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de
renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses
aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le
dossier:
— par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats
— par télécopie ou par voie postale pour les candidatsn'ayant pas communiqué d'adresse électronique
mais un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le
formulaire d'identification destiné à permettre à l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires
eventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le profil acheteur. Aucune question ne pourra être posée
verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
les candidats doivent réaliser une visite de site obligatoire dont les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 011-015378 (2016-01-13)
Avis d'attribution de marché (2016-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57499.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 34 Cours Léopold, CS 25233

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 074-128417
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015378
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Le contrat conclu peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la direction des achats et des marchés publics de l'université (présidence service achats — 2 avenue de la Forêt de Haye — 54500 Vandoeuvre). Pour toute consultation des contrats, contacter la direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'université ne soit pas en période de fermeture obligatoire. La PSE 1 n'a pas été retenue.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Durée initiale de 24 mois à compter du 7.5.2016. Le marché est reconductible une fois pour une période de 24 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pole lorrain de gestion — 13 rue Michel Ney, 54037 Nancy

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains proposés par le candidat pour la réalisation des prestations de nettoyage prévues au cahier des clauses techniques particulières et dans l'annexe nº 1 au CCTP
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens matériels déployés sur le site par le candidat pour la réalisation des prestations de nettoyage prévues au cahier des clauses particulières et dans l'annexe nº 1 au CCTP
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-17 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats du site de Nancy, présidence direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600, 54518 Vandoeuvre Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 074-128417 (2016-04-13)
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