Prestations de nettoyage des locaux de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

La consultation porte sur le nettoyage des locaux de la Métropole ainsi que sur des prestations ponctuelles.
Les prestations sont réparties en 2 lots:
Lot 1: entretien ménager des locaux
Lot 2: entretien de la vitrerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ANP Industrie Services
• Handyjob SARL

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-15	Avis de marché
2016-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 2016-MG-nettoyage
Brève description:

La consultation porte sur le nettoyage des locaux de la Métropole ainsi que sur des prestations ponctuelles. Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot 1: entretien ménager des locaux Lot 2: entretien de la vitrerie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date limite de soumission: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208104
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Cette consultation sera passée en application des articles 78, 79 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur le nettoyage des locaux de la Métropole ainsi que sur des prestations ponctuelles.

Les prestations sont réparties en 2 lots:

Lot 1: entretien ménager des locaux

Lot 2: entretien de la vitrerie.

Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager des locaux — marché réservé
Numéro du lot: 1
Brève description:

Assurer l'entretien ménager à l'intérieur des locaux et maintenir des conditions d'hygiène et de propreté pour les personnes qui y travaillent ou qui les fréquentent.

Lieux:

Immeuble PCC (Rouen), Espace Info Energie (Rouen), Immeuble Le Vauban (2ème et 3ème étage — Rouen).

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Cette consultation sera passée en application des articles 78, 79 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics.

Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Intitulé du lot: Entretien de la vitrerie des locaux de la Métropole Rouen Normandie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage de la vitrerie recto verso selon des fréquences mensuelles, trimestrielles, semestrielles ou annuelles. Les travaux seront réalisés de 8:00 à 18:00, du lundi au vendredi, avec des passages en février, mai, août et novembre sauf jours de fermeture du site. Lieux:

Archives — (Déville-Lès-Rouen), Immeuble Norwich (Rouen), Sigre (Petit-Quevilly), Avalasse (Rouen), Assainissement Ancienne Mare (Petit-Quevilly), Assainissement — le Verrier (Rouen), Assainissement — sTEP (Grand-Quevilly), Assainissement — 1083 (Bois-Guillaume), Maison des Forêts (Ser), Immeuble PCC (Rouen), Espace Infos Energie (Rouen), Ctc/Ctm (Petit-Quevilly), Régie Eau Sud (Petit-Quevilly), Pôle de Proximité (Duclair), Panorama XXL (Rouen), Maison des Forêts (Darnétal), Immeuble Le Vauban (Rouen), Direction de l'eau (Rouen), Hangar 106 (Rouen), Direction de l'eau — usine de la Chapelle (ser), creapolis (Déville les Rouen), BIOPOLIS ( Rouen), Seine ecopolis (ser), innopolis (Le Petit-Quevilly).

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 et 49 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics:

— Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1: version à jour 06/2012);

— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour: 03/2016);

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot no1 de ce marché est un marché réservé en application de l'article 36 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. La séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de loffre au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président ou son représentant délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 66 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics.Les prestations ne débuteront qu'à compter de la réception des bons de commande.

Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en Euro.

Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.

Une visite des sites n'est pas obligatoire pour le lot nº1

concernant le lot nº2, une visite des sites est obligatoire. L'Attestation de visite sera à fournir par le candidat avec les pièces de son offre.

En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement. Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2016

date prévisionnelle de CAO: septembre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. — un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. — un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 &Amp;Quot; Société Tropic Travaux Signalisation &Amp;Quot; req. No 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 &Amp;Quot; Département Tarn et Garonne &Amp;Quot; req. No358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2016/S 117-208104 (2016-06-15)

Avis d'attribution de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur le nettoyage des locaux de la Métropole ainsi que sur des prestations ponctuelles. Les prestations sont réparties en 2 lots: lot 1: entretien ménager des locaux lot 2: entretien de la vitrerie.

Valeur totale du marché: 111847.43 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de M. le président ou son représentant délégué établissement public territorial service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419350
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-208104
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande du lot n° 1 entretien des locaux est attribué à la société Handyjob. À titre indicatif, le montant du DQE non contractuel est de: 101 966,83 EUR TTC. L'accord-cadre à bons de commande du lot N n° 2 nettoyage de la vitrerie est attribué à la société ANP industrie. À titre indicatif, le montant du DQE non contractuel est de: 32 250,08 EUR TTC. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis n° 16-86044 publié le 17.6.2016. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Assurer l'entretien ménager à l'intérieur des locaux et maintenir des conditions d'hygiène et de propreté pour les personnes qui y travaillent ou qui les fréquentent. Lieux: immeuble PCC (Rouen), espace Info Énergie (Rouen), immeuble Le Vauban (2

Nettoyage de la vitrerie recto verso selon des fréquences mensuelles, trimestrielles, semestrielles ou annuelles. Les travaux seront réalisés de 8 heures à 18 heures, du lundi au vendredi, avec des passages en février, mai, août et novembre sauf jours de fermeture du site. Lieux: Archives — (Déville-Lès-Rouen), Immeuble Norwich (Rouen), Sigre (Petit-Quevilly), Avalasse (Rouen), Assainissement Ancienne Mare (Petit-Quevilly), Assainissement — le Verrier (Rouen), Assainissement — sTEP (Grand-Quevilly), Assainissement — 1083 (Bois-Guillaume), Maison des Forêts (Ser), Immeuble PCC (Rouen), Espace Infos Energie (Rouen), Ctc/Ctm (Petit-Quevilly), Régie Eau Sud (Petit-Quevilly), Pôle de Proximité (Duclair), Panorama XXL (Rouen), Maison des Forêts (Darnétal), Immeuble Le Vauban (Rouen), Direction de l'eau (Rouen), Hangar 106 (Rouen), Direction de l'eau — usine de la Chapelle (ser), creapolis (Déville les Rouen), BIOPOLIS ( Rouen), Seine ecopolis (ser), innopolis (Le Petit-Quevilly).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre au regard du mémoire technique
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-17 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande du lot n° 1 entretien des locaux est attribué à la société Handyjob.

À titre indicatif, le montant du DQE non contractuel est de: 101 966,83 EUR TTC.

L'accord-cadre à bons de commande du lot N n° 2 nettoyage de la vitrerie est attribué à la société ANP industrie.

À titre indicatif, le montant du DQE non contractuel est de: 32 250,08 EUR TTC.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis n° 16-86044 publié le 17.6.2016.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. n° 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn et Garonne» req. n° 358994),

— référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2016/S 230-419350 (2016-11-24)

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