Prestations de nettoyage de bureaux, des parties communes et de logements de l'OPh de Nancy

OPH de Nancy

Prestations de nettoyage de bureaux du siège social et du pôle technique (PMS), des parties communes des bâtiments locatifs, de logements vacants et les prestations de nettoyage lors des remplacements de personnels de l'OPh de Nancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-16	Avis de marché
2017-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.ophnancy.fr 🌏
Courrier électronique: fsaintmichel@ophnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857094 📞
Fax: +33 383857169 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326719
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Marché à prix unitaires. Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono attributaire au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité. Le présent lot prévoit la reprise du personnel en place (cf règlement de la consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur du plateau de Haye
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes, des logements, précollecte des ordures ménagères et prestations de nettoyage lors des remplacements de personnels de l'OPh de Nancy

Prestations de base: nettoyage des parties communes et abords sur environ 40 bâtiments ou groupes de bâtiments et représentant environ 100 entrées

Prestations à la demande: remplacement de personnels pour le nettoyage des parties communes et la précollecte des ordures ménagères sur environ 30 bâtiments ou groupes de bâtiments

Prestations à la demande: nettoyage des logements vacants (environ 370 par an).

les quantités ci-dessus sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPh. Elles pourront évoluer en cours de marché à la hausse ou à la baisse en fonction des modifications du patrimoine de l'OPh de Nancy et des éventuelles modifications des prestations.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2017 avec possibilité de reconduction de trois fois un an.

le représentant de l'acheteur prendra la décision de reconduire ou non le marché au minimum trois mois avant chaque date d'échéance.

Informations complémentaires:

Marché à prix unitaires.

Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono attributaire au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité.

Le présent lot prévoit la reprise du personnel en place (cf règlement de la consultation).

Intitulé du lot: Secteurs de Nancy Centre, Nancy Haussonville et diffus
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes, des logements, précollecte des ordures ménagères et prestations de nettoyage lors des remplacements de personnel de l'OPh de Nancy

Prestations de base: nettoyage des parties communes et abords sur environ 150 bâtiments ou groupes de bâtiments et représentant environ 190 entrées

Prestations à la demande: remplacement de personnels pour le nettoyage des parties communes et la précollecte des ordures ménagères sur environ 120 bâtiments ou groupes de bâtiments

Prestations à la demande: nettoyage des logements vacants (environ 220 par an).

Intitulé du lot: Insertion
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de base: nettoyage des parties communes sur 7 bâtiments et représentant 7 entrées

Ce lot est un marché réservé, au sens de l'article 36.II de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, aux structures d'insertion employant des travailleurs défavorisés, dans les conditions fixées à l'article 13 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.

Intitulé du lot: Nettoyage des bureaux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de base: nettoyage de l'ensemble des locaux et bureaux du Siège de l'OPh situé rue Saint Léon à Nancy sur une surface au sol d'environ 1500 m

Prestations à la demande au fur et à mesure des besoins.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Quartier du Plateau de Haye à Nancy (54000), Laxou (54520) et Maxéville (54320).

Quartiers de Nancy centre (54000), Nancy Haussonville — Chiennerie (54000) et quelques communes avoisinantes de Nancy.

Rue de la Prévoyance à Nancy (54000), rue de l'Ornain à Laxou (54520) et boulevard des Aiguillettes à Villers lès Nancy (54600).

Nancy (54000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour le lot n°3, les candidats devront justifier qu'ils répondent aux critères et exigences définis à l'article 36.II de l'ordonnance 2015-899, à l'article 13 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics et à l'article L.5132-4 du Code du Travail.

Situation économique et financière:

— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cette preuve peut être apportée par tout moyen et sous quelque forme que ce soit.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La recevabilité technique sera appréciée en fonction des justifications fournies par les candidats pour démontrer leur aptitude à réaliser les prestations visées en objet:

— par références illustrées, commentées et chiffrées sur les 3 dernières années, si possible similaires aux caractéristiques de la présente opération.

— par certificats de qualification professionnelle. L'OPh de Nancy accepte tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 400974242
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats ne sont pas autorisés à remettre des offres variables entendues au sens de l'article 32 de l'ordonnance n°2015-899. En effet, en cas de réponse sur plusieurs lots, les candidats ne pourront pas remettre d'offre groupée et globalisée: chaque lot doit faire l'objet d'une offre à part et indépendante.

Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPh de Nancy.

Le présent marché est soumis à l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.

Important: des visites sur sites sont obligatoires avant remise d'offres (modalités détaillées dans le règlement de la consultation).

le lot n°3 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique employant des travailleurs défavorisés.

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2017 avec possibilité de reconduction de trois fois un an.

Date prévisionnelle de notification du marché: décembre 2016.

Obtention du dossier de consultation:

Format papier:

Le dossier de consultation gratuit est à retirer sur demande écrite auprès du service Marchés de l'oph: Fabien SAINT-MICHEL ou

Caroline GRANDJEAN — fax: 03.83.85.71.69/ E-Mail: fsaintmichel@ophnancy.fr ou cgrandjean@ophnancy.fr

Format électronique: Les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le profil d'acheteur de l'OPh de Nancy: https://www.marches-securises.fr

Les modalités et conditions de remise des dossiers sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.

L'Ensemble des consultations de l'oph de Nancy est visible sur son site internet: www.ophnancy.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles R.551-7 à R.551-10 du CJA),

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office.

— Recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne »).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 182-326719 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2521970.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Métropole du Grand Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.omhgrandnancy.fr 🌏
Courrier électronique: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008752
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326719
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Marché à prix unitaires. Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono attributaire au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité. Le présent lot prévoit la reprise du personnel en place (cf règlement de la consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes, des logements, précollecte des ordures ménagères et prestations de nettoyage lors des remplacements de personnels de l'OPh de Nancy.

Prestations de base: nettoyage des parties communes et abords sur environ 40 bâtiments ou groupes de bâtiments et représentant environ 100 entrées.

les quantités ci-dessus sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH. Elles pourront évoluer en cours de marché à la hausse ou à la baisse en fonction des modifications du patrimoine de l'OPh de Nancy et des éventuelles modifications des prestations.

Informations complémentaires:

Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono attributaire au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité.

Brève description:

Prestations de nettoyage des parties communes, des logements, précollecte des ordures ménagères et prestations de nettoyage lors des remplacements de personnel de l'OPH de Nancy

Les quantités ci-dessus sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH. Elles pourront évoluer en cours de marché à la hausse ou à la baisse en fonction des modifications du patrimoine de l'OPH de Nancy et des éventuelles modifications des prestations.

Prestations de base: nettoyage des parties communes sur 7 bâtiments et représentant 7 entrées.

Ce lot est un marché réservé, au sens de l'article 36.II de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, aux structures d'insertion employant des travailleurs défavorisés, dans les conditions fixées à l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Prestations de base: nettoyage de l'ensemble des locaux et bureaux du Siège de l'OPH situé rue Saint Léon à Nancy sur une surface au sol d'environ 1 500 m

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est soumis à l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et au décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés.

Les marchés sont établis sur la base de prix unitaires.

Les montants sont donnés à titre indicatif pour la durée totale du marché et sont établis sur la base des quantités estimatives communiquées lors de la consultation.

Les pièces contractuelles des marchés objets du présent avis d'attribution sont communicables, sur demande écrite adressée à: OPH de la Métropole du Grand Nancy — service marchés — 32 rue Saint-Léon 54000 Nancy. La communication des pièces des marchés se fera dans le respect des secrets protégés par la loi et des intérêts commerciaux des entreprises attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne »).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2017/S 006-008752 (2017-01-06)

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