Prestations de médiation culturelle à destination des publics du Musée des Confluences

Musée des Confluences

Ce marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 27 et 28 I du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le CCAP prévoit une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour le lot 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pont des arts

Qui ?

• Musée des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de musées › Services d'exposition dans les musées

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-02	Avis de marché
2016-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: Mdc16015
Brève description:

Ce marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 27 et 28 I du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le CCAP prévoit une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour le lot 1.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marie.racoupeau@museedesconfluences.fr 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269488
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Dépôt par porteur: PC sécurité — niveau 0 coté boutique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 27 et 28 I du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le CCAP prévoit une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour le lot 1.

Intitulé du lot: Réalisation d'activités pédagogiques et d'animations scientifiques et culturelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot est composé d'activités pédagogiques et d'animations scientifiques et culturelles pour tous les publics du musée, et plus spécifiquement en direction du public scolaire, d'éducation populaire, ou relevant du champ social et du handicap.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable 3 fois 12 mois (dans la limite de 48 mois).
Intitulé du lot: Réalisation de visites guidées et semi-guidées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot est composé de visites guidées et semi-guidées «tous publics» réalisées par un guide-conférencier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature ou DC1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure. En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun,

— la déclaration du candidat ou DC2 version en vigueur au jour du lancement de la procédure,

— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts ou K bis ou équivalent),

— une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 à 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou DC1 rubrique F1).

Situation économique et financière:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre les candidats doivent fournir:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique E1),

— le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. À ce titre les candidats doivent fournir:

— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires réalisées pour des musées et/ou autres structures ou évènements, en précisant les volumes (nombre d'heures et de collaborateurs affectés) et les durées des contrats correspondants (ou rubrique F de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,

— les moyens humains et matériels.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Musée des Confluences.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 80238811600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences: Marie Racoupeau
Code postal: 69002
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Dépôt par porteur: PC sécurité — niveau 0 coté boutique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 149-269488 (2016-08-02)

Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des confluences
Contact
Courrier électronique: patricia.morand@museedesconfluences.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-401219
Se réfère à l'avis: 2016/S 149-269488
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent à une estimation Hors taxe des dépenses sur les 4 années d'exécution du marché (durée 12 mois reconductible 3 fois).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 220-401219 (2016-11-10)

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