Prestations de maintenances préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge, etc.), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains (Loire)

Saint-Étienne métropole

La liste ci-après détaille les sites concernés au jour de la présente consultation. Stade Geoffroy Guichard, Musée d'art Moderne et Contemporain, Réserves des 3 Musées,Cité du Design,Tour Observatoire (vers Cité du Design),Eglise Le Corbusier,Bâtiment des Hautes Technologies (Bht),Z.I. Combeplaine,10 rue de l'innovation à St-Etienne (bâtiment Profilor),Optsys / hef, Parking MPA, Centre Technique Communautaire du Gier,Centre Technique Communautaire de l'ondaine,portail électrique coulissant — entrée commune Déchetterie et Quai de transfert — cTC du Gier,Local rivière Furan + voirie,
local Vélivert,Passerelle SNCF Bellevue,Atelier de la station d'épuration de St Jean Bonnefonds.
Il est ici précisé que certains lieux à savoir le Stade Geoffroy Guichard, le Musée d'art Moderne et Contemporain, les réserves des 3 Musées et leur extension, le centre aquatique Nautiform et le Mixeur et son extension accueillent des activités très spécifiques qui impliquent des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites. Le détail de ces prestations particulières est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de cette consultation et c'est la raison pour laquelle elle est décomposée en 4 lots définis ci-après.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-15 Avis de marché
2016-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans montant minimum et maxi et un opérateur économique par lot.Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juin 2016 (ou de la date de sa notification si elle est postérieure).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-092110
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne-metropole.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.- le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire. Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au 04.77.49.98.21) ou courrier, à l'attention de la Direction Commande publique et Affaires juridiques: . Adresse postale: Saint-Etienne Métropole, 2 avenue Grüner CS 80257, 42006 Saint-Etienne Cedex 1; . Sur place: 2 avenue Grüner, 6ème étage à SAINT-ETIENNE (du lundi au vendredi: 8h30 / 12h30 et 14h / 17h). Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site: http://www.saint-etienne-metropole.fr. — Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par Saint-Etienne Métropole est le suivant: transmission des plis par voie électronique par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr/. — Aucune enchère électronique ne sera effectuée. Les coordonnées des référents techniques sont définies dans le règlement de la consultation. — Pour le Stade Geoffroy Guichard et le Musée d'art Moderne et Contemporain, les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des sites avant la remise des offres. Les jours de visites du site sont fixés: — stade Geoffroy Guichard — le mardi 29 mars 2016 à 09h00 — le mercredi 30 mars 2016 à 09h00 contact M. Christophe CHAVANNE — portable: 06 23 58 19 32 — musée d'art Moderne et Contemporain- le mardi 5 avril 2016 à 09h00 — le jeudi 7 avril 2016 à 09h00 contact M. Gérard VIGNERON — portable: 06 23 67 67 59. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La liste ci-après détaille les sites concernés au jour de la présente consultation. Stade Geoffroy Guichard, Musée d'art Moderne et Contemporain, Réserves des 3 Musées,Cité du Design,Tour Observatoire (vers Cité du Design),Eglise Le Corbusier,Bâtiment des Hautes Technologies (Bht),Z.I. Combeplaine,10 rue de l'innovation à St-Etienne (bâtiment Profilor),Optsys / hef, Parking MPA, Centre Technique Communautaire du Gier,Centre Technique Communautaire de l'ondaine,portail électrique coulissant — entrée commune Déchetterie et Quai de transfert — cTC du Gier,Local rivière Furan + voirie,
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local Vélivert,Passerelle SNCF Bellevue,Atelier de la station d'épuration de St Jean Bonnefonds.
Il est ici précisé que certains lieux à savoir le Stade Geoffroy Guichard, le Musée d'art Moderne et Contemporain, les réserves des 3 Musées et leur extension, le centre aquatique Nautiform et le Mixeur et son extension accueillent des activités très spécifiques qui impliquent des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites. Le détail de ces prestations particulières est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de cette consultation et c'est la raison pour laquelle elle est décomposée en 4 lots définis ci-après.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Stade Geoffroy-Guichard.
Numéro du lot: 2
Brève description: Musée d'art Moderne et Contemporain — réserves des 3 Musées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cité du Design Tour Observatoire.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Autres batiments de Saint-Etienne MétropoleEglise Le Corbusier,Bâtiment des Hautes Technologies (Bht),Zi. Combeplaine,10 rue de l'innovation à St-Etienne (bâtiment Profilor),Optsys / hef, Parking Mpa,Centre Technique Communautaire du Gier,Centre Technique Communautaire de l'ondaine,portail électrique coulissant — entrée commune Déchetterie et Quai de transfert — cTC du Gier,Local rivière Furan + voirie,local Vélivert,Passerelle SNCF Bellevue,Atelier de la station d'épuration de St Jean Bonnefonds.
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Autres batiments de Saint-Etienne Métropole
Eglise Le Corbusier,Bâtiment des Hautes Technologies (Bht),Zi. Combeplaine,10 rue de l'innovation à St-Etienne (bâtiment Profilor),Optsys / hef, Parking Mpa,Centre Technique Communautaire du Gier,Centre Technique Communautaire de l'ondaine,portail électrique coulissant — entrée commune Déchetterie et Quai de transfert — cTC du Gier,Local rivière Furan + voirie,local Vélivert,Passerelle SNCF Bellevue,Atelier de la station d'épuration de St Jean Bonnefonds.
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Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans montant minimum et maxi et un opérateur économique par lot.
Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juin 2016 (ou de la date de sa notification si elle est postérieure).
Description des options:
Les marchés peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 mai 2020.
Numéro de référence: 2016DCAPPLM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature, dûment remplie et signée, indiquant nom et pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, les cordonnées des membres du groupement, le nom du mandataire et son éventuelle habilitation à signer les offres au nom du groupement (formulaire Dc1 ou tout document équivalent); — si le candidat n'utilise pas le formulaire Dc1, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005; — une déclaration du candidat dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire Dc2 où chaque rubrique devra etre remplie avec soin ou tout document équivalent); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres de Saint-Etienne Métropole.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Chaque lot sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises.
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Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Le titulaire conduira une démarche environnementale dans le cadre des interventions et des travaux réalisés au titre du marché notamment sur la gestion et la traçabilité des déchets. Il fera son affaire des risques de pollution par les produits qu'il utilise et en assurera l'évacuation par les procédés agréés par les autorités de tutelle. Il mettra en place un registre de suivi. Les bordereaux de suivi des déchets seront systématiquement fournis au responsable de l'établissement. Le titulaire gèrera également le recyclage des matériels actuellement en service qu'il mettrait au rebus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom: Saint-Étienne Métropole: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
Adresse postale: 2 avenue Grüner, Cs80257 Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016DCAPPLM01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne-metropole.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.- le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire.
Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au 04.77.49.98.21) ou courrier, à l'attention de la Direction Commande publique et Affaires juridiques:
. Adresse postale: Saint-Etienne Métropole, 2 avenue Grüner CS 80257, 42006 Saint-Etienne Cedex 1;
. Sur place: 2 avenue Grüner, 6ème étage à SAINT-ETIENNE (du lundi au vendredi: 8h30 / 12h30 et 14h / 17h).
Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site: http://www.saint-etienne-metropole.fr.
— Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par Saint-Etienne Métropole est le suivant: transmission des plis par voie électronique par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr/.
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— Aucune enchère électronique ne sera effectuée.
Les coordonnées des référents techniques sont définies dans le règlement de la consultation.
— Pour le Stade Geoffroy Guichard et le Musée d'art Moderne et Contemporain, les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des sites avant la remise des offres.
Les jours de visites du site sont fixés:
— stade Geoffroy Guichard
— le mardi 29 mars 2016 à 09h00
— le mercredi 30 mars 2016 à 09h00
contact M. Christophe CHAVANNE — portable: 06 23 58 19 32
— musée d'art Moderne et Contemporain- le mardi 5 avril 2016 à 09h00
— le jeudi 7 avril 2016 à 09h00
contact M. Gérard VIGNERON — portable: 06 23 67 67 59.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative(Cja).L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2016/S 055-092110 (2016-03-15)
Avis d'attribution de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016dcapplm01
Brève description:
La liste ci-après détaille les sites concernés au jour de la présente consultation. Stade Geoffroy-Guichard, musée d'art moderne et contemporain, réserves des 3 musées,cité du Design,tour observatoire (vers cité du Design), église Le Corbusier, Bâtiment des hautes technologies (BHT), ZI Combeplaine — 10 rue de l'Innovation à St-Étienne (bâtiment Profilor),Optsys/HEF, Parking Mpa, Centre technique communautaire du Gier, Centre technique communautaire de l'Ondaine, portail électrique coulissant — entrée commune déchetterie et quai de transfert — CTC du Gier, local rivière Furan + voirie, local Vélivert, passerelle SNCF Bellevue, atelier de la station d'épuration de St-Jean Bonnefonds. Il est ici précisé que certains lieux à savoir le Stade Geoffroy Guichard, le musée d'art moderne et contemporain, les réserves des 3 musées et leur extension, le Centre aquatique Nautiform et le Mixeur E.
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Valeur totale du marché: 55 970 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297362
Se réfère à l'avis: 2016/S 055-092110
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole — 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La liste ci-après détaille les sites concernés au jour de la présente consultation. Stade Geoffroy-Guichard, musée d'art moderne et contemporain, réserves des 3 musées,cité du Design,tour observatoire (vers cité du Design), église Le Corbusier, Bâtiment des hautes technologies (BHT), ZI Combeplaine — 10 rue de l'Innovation à St-Étienne (bâtiment Profilor),Optsys/HEF, Parking Mpa, Centre technique communautaire du Gier, Centre technique communautaire de l'Ondaine, portail électrique coulissant — entrée commune déchetterie et quai de transfert — CTC du Gier, local rivière Furan + voirie, local Vélivert, passerelle SNCF Bellevue, atelier de la station d'épuration de St-Jean Bonnefonds.
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Il est ici précisé que certains lieux à savoir le Stade Geoffroy Guichard, le musée d'art moderne et contemporain, les réserves des 3 musées et leur extension, le Centre aquatique Nautiform et le Mixeur E.
Intitulé du lot: Stade Geoffroy-Guichard
Description des options:
Les marchés peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2020.
Intitulé du lot: Musée d'art moderne et contemporain — réserves des 3 musées
Brève description: Musée d'art moderne et contemporain — réserves des 3 musées.
Intitulé du lot: Cité du design tour observatoire
Brève description: Cité du design tour observatoire.
Intitulé du lot: Autres bâtiments de Saint-Étienne Métropole
Brève description:
Église le Corbusier, Bâtiment des hautes Technologies (BHT), ZI Combeplaine — 10 rue de l'Innovation à St-Étienne (bâtiment Profilor),Optsys/HEF, Parking MPA, Centre technique communautaire du Gier, Centre technique communautaire de l'Ondaine, portail électrique coulissant — entrée commune déchetterie et quai de transfert — CTC du Gier, local rivière Furan + voirie, local Vélivert, passerelle SNCF Bellevue, atelier de la station d'épuration de St-Jean Bonnefonds.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai.
Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L. 521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.
Afficher plus
Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (article L. 521-3 du CJA).
Afficher plus
Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2016/S 165-297362 (2016-08-24)
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