Prestations de maintenance des ascenseurs et monte-charges du SIAAP

SIAAP

Prestations de maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) des matériels et équipements d'ascenseurs et de monte-charges des différents sites du SIAAP.
Lot nº 01 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Aval et de Seine Grésillons.
Lot nº 02 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la Cité de l'eau.
Lot nº 03 — maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP.
Lot nº 04 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Amont.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KONE SA
• Thyssenkrupp ascenseurs

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-29	Avis de marché
2016-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:

La consultation donne lieu à un marché à prix mixte. Les prestations principales seront traitées à prix unitaires sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées. Cette partie des prestations sera traitée à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations complémentaires seront traitées à prix forfaitaires sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire.À titre indicatif, les prestations de la partie à bons de commande du marché sont évaluées, pour chaque période, de la manière suivante:Estimation annuelleLot 01 Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Aval et de Seine Grésillons: 80 000 EUR HT.Lot 02 Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la Cité de l'eau: 100 000 EUR HT.Lot 03 Maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP: 13 000 EUR HT.Lot 04 Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Amont: 10 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112766
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Visite obligatoire: le dépôt d'une offre est subordonné à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché (modalités décrites à l'article 4-4 du règlement de consultation). Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. La durée de validité du marché est fixée à 1 an. Cette durée de validité est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) des matériels et équipements d'ascenseurs et de monte-charges des différents sites du SIAAP.

Lot nº 01 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Aval et de Seine Grésillons.

Lot nº 02 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la Cité de l'eau.

Lot nº 03 — maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP.

Lot nº 04 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Amont.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Aval et de Seine Grésillons
Brève description:

Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Aval et de Seine Grésillons.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. Montant indicatif sur 4 an(s): 320 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la Cité de l'eau
Brève description:

Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la Cité de l'eau.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. Montant indicatif sur 4 an(s): 400 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP
Brève description: Maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum; Montant indicatif sur 4 an(s): 52 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Amont
Brève description: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Amont.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. Montant indicatif sur 4 an(s): 40 000 EUR HT.

À titre indicatif, les prestations de la partie à bons de commande du marché sont évaluées, pour chaque période, de la manière suivante:

Estimation annuelle

Lot 01 Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Aval et de Seine Grésillons: 80 000 EUR HT.

Lot 02 Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la Cité de l'eau: 100 000 EUR HT.

Lot 03 Maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP: 13 000 EUR HT.

Lot 04 Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine Amont: 10 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 16S0074

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 ou lettre de candidature et DC2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ) et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années (au minimum deux références hors SIAAP);

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Conformément à l'article 28.1 du CCAG-FCS, les prestations font l'objet d'une garantie minimale de 12 mois. Le point de départ du délai de garantie est la date de notification de la de la décision de réception (modalités à l'article 7.3 du CCAP).

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de paiement: les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 j à compter de la réception des factures.

Mode de financement: les dépenses seront imputées sur la section d'investissement de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.

Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du bon de commande si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du bon de commande.

Le montant de l'avance est déterminé par l'article 87 du CMP.

L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du CMP.

Régime des paiements:

Prestations au forfait:

Les factures seront trimestrielles et à terme échu.

Les prestations font l'objet d'acomptes versés suivant un rythme trimestriel, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du CMP.

Les paiements interviennent au début de chaque mois pour les prestations effectuées les 3 mois précédents.

Le paiement sera réparti suivant la DPGF propre à chaque lot.

Prestations hors forfait:

Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du CMP.

En revanche, les prestations d'un délai d'exécution supérieur à un mois font l'objet de paiements d'acomptes, dans les conditions prévues par l'article 91 du CMP, les modalités sont expliquées à l'article 5-3-1 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. Président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération parisienne
Point de contact: Direction de la commande et des achats
M. Visage Michael
Téléphone: +33 144754406 📞
Courrier électronique: michael.visage@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0074
Informations complémentaires

Visite obligatoire: le dépôt d'une offre est subordonné à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché (modalités décrites à l'article 4-4 du règlement de consultation).

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

La durée de validité du marché est fixée à 1 an.

Cette durée de validité est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 065-112766 (2016-03-29)

Avis d'attribution de marché (2016-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) des matériels et équipements d'ascenseurs et de monte-charges des différents sites du SIAAP. Lot n° 01 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Aval et de Seine-Grésillons. Lot n° 02 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la cité de l'eau. Lot n° 03 — maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP. Lot n° 04 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Amont.

Valeur totale du marché: 1 173 204 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408449
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112766
Numéro JO-S: 224

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n° 01 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Aval et de Seine-Grésillons.

Lot n° 02 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la cité de l'eau.

Lot n° 03 — maintenance des ascenseurs et monte-charges du siège du SIAAP.

Lot n° 04 — maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Amont.

Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Aval et de Seine-Grésillons
Brève description:

Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Aval et de Seine-Grésillons.

Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la cité de l'eau
Brève description:

Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de SEC, de la DDP et de la cité de l'eau.

Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Amont
Brève description: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des sites de Seine-Amont.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): Valeur
Critère de qualité (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 224-408449 (2016-11-16)

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