Prestations de maintenance des ascenseurs (ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs pour PMR et tables élévatrices) pour les établissements de la CCI Paris IDF et de la CCIT Essonne
CCI Région Paris Île-de-France
Prestations de maintenance des ascenseurs (ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs pour PMR et tables élévatrices) pour les établissements de la CCI Paris IDF et de la CCIT Essonne.
La CCI Paris IDF possède un parc d'environ 116 ascenseurs et la CCI Essonne possède un parc d'environ de 6 ascenseurs soit environ un total de 122 ascenseurs pour le présent marché.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Services de réparation et d'entretien de machines › Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-30 | Avis de marché |
| 2016-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:
“Les prestations du présent marché sont réparties en deux parties:ces prestations sont traitées à prix global forfaitaire annuel et sont décrites dans le...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Région Paris Île-de-France
Adresse postale: Direction du patrimoine et de l'immobilier, 47 rue de Tocqueville
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 155656562 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112993
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Chaque établissement contracte avec le titulaire à hauteur de ses besoins propres tels que définis dans le présent document et s'assure de la bonne...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de maintenance des ascenseurs (ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs pour PMR et tables élévatrices) pour les...”
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“La CCI Paris IDF possède un parc d'environ 116 ascenseurs et la CCI Essonne possède un parc d'environ de 6 ascenseurs soit environ un total de 122...”
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Quantité ou étendue:
“Les prestations du présent marché sont réparties en deux parties:”
“ces prestations sont traitées à prix global forfaitaire annuel et sont décrites dans le CCTP.”
“— La prise en maintenance et la remise des installations en bon état de fonctionnement en fin de marché.”
“— La maintenance préventive et la maintenance corrective incluant le remplacement des pièces d'un montant unitaire inférieur à 150 EUR HT (telle que prévue...”
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“— Le suivi et le conseil des installations, l'assistance et les recommandations ainsi que la participation aux contrôles techniques périodiques,”
“— la désincarcération des personnes (article 12 de l'arrêté du 18.11.2004).”
“Ces prestations sont traitées à prix global forfaitaire annuel et sont décrites dans le CCTP.”
“La partie B comprend les prestations suivantes: La maintenance corrective et maintenances diverses à savoir:”
“— La maintenance corrective, hors prestations à prix global et forfaitaire, et dont l'origine est liée à la vétusté (telle que définie dans le CCTP) à...”
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“— La mise en conformité de l'ensemble des équipements obligatoires au titre du décret 95-826 limité aux spécifications du CCTP;”
“— Les équipements de « confort » ainsi que la mise en conformité des équipements lors des travaux de rénovation pour l'accessibilité des personnes...”
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“— La consignation, mise à l'arrêt / remise en service d'appareils.”
“La partie B sera exécutée par émission de bons de commande successifs, selon la survenance des besoins.”
“Ces prestations sont fractionnées à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. La partie B est conclue sans montant minimum...”
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Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: XFB006XX
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: Garanties techniques, professionnelles et financières.”
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités...”
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“Situation juridique — références requises:”
“Le formulaire Dc1 dans sa version du 25.8.2014 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ) dûment...”
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“Le formulaire Dc2 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationcandidat) dûment complété;”
“La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire (le cas échéant).”
Situation économique et financière:
“La déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux réalisés au cours des 3 derniers exercices disponible.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu devra être supérieur ou égal à 1 370 000 EUR HT.”
Capacité technique et professionnelle:
“La liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, les destinataires public ou privé.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Une référence ou plusieurs références cumulées prouvant la prise en maintenance de 250 appareils hétérogènes comprenant pour une référence au moins deux des...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai de paiement: il sera fait application des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.”
“— mode de règlement: virement bancaire.”
“— avance: Le versement d'une avance est prévu dans les cas et selon les modalités définies à l'article 87 du code des marchés publics.”
“— financement: ressources propres CCI Paris IDF et ressources propres CCIT Essonne.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
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“La CCIR imposera, au sens de l'article 51 VII du Code des marchés publics, la forme du groupement solidaire, dans la mesure où cette transformation est...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marché
M. Lakrichli Nid Hafida
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCIR Paris Île-de-France
Adresse postale: 47 rue de Tocqueville
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Point de contact: Direction du patrimoine et de l'immobilier pôle marchés
Mme Lakrichli Nid Hafida
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288425&orgAcronyme=l2m 🌏
Point de contact: Direction du patrimoine et de l'immobilier Pôle marchés
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288425&orgAcronyme=l2m 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: XFB006XX
Informations complémentaires
“Chaque établissement contracte avec le titulaire à hauteur de ses besoins propres tels que définis dans le présent document et s'assure de la bonne...”
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“— le périmètre 1 concerne l'objet de la consultation pour la CCI Paris Île-de-France”
“— le périmètre 2 concerne l'objet de la consultation pour la CCI de l'Essonne.”
“Lors de la notification du marché, chaque périmètre aura un numéro de marché spécifique permettant de l'identifier pour l'exécution du marché.”
“Le présent marché est conclu pour une période d'une année à compter de sa date de notification, et, sera renouvelé annuellement par tacite reconduction,...”
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“La mission du titulaire du marché débute à la date de notification du ou des ordres de service de démarrage émis pour chaque bon de commande.l'exécution des...”
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“Pour le contenu des offres se reporter aux dispositions mentionnées au règlement de consultation.”
“La Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France sera fermée les 5 et 6.5.2016. Les documents relatifs à la candidature et à l'offre...”
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“Dossier no Xfb006xx”
“Appel D'Offres ouvert:”
“direction du patrimoine et de l'immobilier”
“Prestations de maintenance des ascenseurs de la CCI Paris Île-de-France et de la CCI Essonne.”
“Ne pas ouvrir "”
“" nom du candidat ".”
“Les plis doivent être transmis:”
“— soit par courrier, en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: CCIR — direction du patrimoine et de l'immobilier — pôle marchés — 49 rue...”
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“— soit déposées sur place, contre récépissé, en se présentant du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse...”
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“— soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr”
“Les candidats qui opteraient pour ce mode de transmission sont informés que le formulaire Dc1 (comprenant l'attestation sur l'honneur visées aux articles 43...”
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“Pour les groupements, le formulaire Dc1 doit être signé électroniquement par chaque membre du groupement (dans ce cas, le fichier Dc1 devra être accompagné...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 065-112993 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:
“Les prestations du présent marché sont réparties en deux parties:ces prestations sont traitées à prix global forfaitaire annuel et sont décrites dans le...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Région Paris Île-de-France
Adresse postale: Direction du patrimoine et de l'immobilier, 47 rue de Tocqueville
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 155656562 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112993
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Chaque établissement contracte avec le titulaire à hauteur de ses besoins propres tels que définis dans le présent document et s'assure de la bonne...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de maintenance des ascenseurs (ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs pour PMR et tables élévatrices) pour les...”
“La CCI Paris IDF possède un parc d'environ 116 ascenseurs et la CCI Essonne possède un parc d'environ de 6 ascenseurs soit environ un total de 122...”
Quantité ou étendue:
“Les prestations du présent marché sont réparties en deux parties:”
“ces prestations sont traitées à prix global forfaitaire annuel et sont décrites dans le CCTP.”
Afficher plus (12)
“— La prise en maintenance et la remise des installations en bon état de fonctionnement en fin de marché.”
“— La maintenance préventive et la maintenance corrective incluant le remplacement des pièces d'un montant unitaire inférieur à 150 EUR HT (telle que prévue...”
“— Le suivi et le conseil des installations, l'assistance et les recommandations ainsi que la participation aux contrôles techniques périodiques,”
“— la désincarcération des personnes (article 12 de l'arrêté du 18.11.2004).”
“Ces prestations sont traitées à prix global forfaitaire annuel et sont décrites dans le CCTP.”
“La partie B comprend les prestations suivantes: La maintenance corrective et maintenances diverses à savoir:”
“— La maintenance corrective, hors prestations à prix global et forfaitaire, et dont l'origine est liée à la vétusté (telle que définie dans le CCTP) à...”
“— La mise en conformité de l'ensemble des équipements obligatoires au titre du décret 95-826 limité aux spécifications du CCTP;”
“— Les équipements de « confort » ainsi que la mise en conformité des équipements lors des travaux de rénovation pour l'accessibilité des personnes...”
“— La consignation, mise à l'arrêt / remise en service d'appareils.”
“La partie B sera exécutée par émission de bons de commande successifs, selon la survenance des besoins.”
“Ces prestations sont fractionnées à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. La partie B est conclue sans montant minimum...”
Numéro de référence: XFB006XX
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: Garanties techniques, professionnelles et financières.”
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités...”
Afficher plus (4)
“Situation juridique — références requises:”
“Le formulaire Dc1 dans sa version du 25.8.2014 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ) dûment...”
“Le formulaire Dc2 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationcandidat) dûment complété;”
“La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire (le cas échéant).”
“La déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux réalisés au cours des 3 derniers exercices disponible.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu devra être supérieur ou égal à 1 370 000 EUR HT.”
Capacité technique et professionnelle:
“La liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, les destinataires public ou privé.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Une référence ou plusieurs références cumulées prouvant la prise en maintenance de 250 appareils hétérogènes comprenant pour une référence au moins deux des...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai de paiement: il sera fait application des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.”
“— mode de règlement: virement bancaire.”
Afficher plus (2)
“— avance: Le versement d'une avance est prévu dans les cas et selon les modalités définies à l'article 87 du code des marchés publics.”
“— financement: ressources propres CCI Paris IDF et ressources propres CCIT Essonne.”
“Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
“La CCIR imposera, au sens de l'article 51 VII du Code des marchés publics, la forme du groupement solidaire, dans la mesure où cette transformation est...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marché
M. Lakrichli Nid Hafida
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCIR Paris Île-de-France
Adresse postale: 47 rue de Tocqueville
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Point de contact: Direction du patrimoine et de l'immobilier pôle marchés
Mme Lakrichli Nid Hafida
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288425&orgAcronyme=l2m 🌏
Point de contact: Direction du patrimoine et de l'immobilier Pôle marchés
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288425&orgAcronyme=l2m 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: XFB006XX
Informations complémentaires
“Chaque établissement contracte avec le titulaire à hauteur de ses besoins propres tels que définis dans le présent document et s'assure de la bonne...”
“— le périmètre 1 concerne l'objet de la consultation pour la CCI Paris Île-de-France”
Afficher plus (19)
“— le périmètre 2 concerne l'objet de la consultation pour la CCI de l'Essonne.”
“Lors de la notification du marché, chaque périmètre aura un numéro de marché spécifique permettant de l'identifier pour l'exécution du marché.”
“Le présent marché est conclu pour une période d'une année à compter de sa date de notification, et, sera renouvelé annuellement par tacite reconduction,...”
“La mission du titulaire du marché débute à la date de notification du ou des ordres de service de démarrage émis pour chaque bon de commande.l'exécution des...”
“Pour le contenu des offres se reporter aux dispositions mentionnées au règlement de consultation.”
“La Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France sera fermée les 5 et 6.5.2016. Les documents relatifs à la candidature et à l'offre...”
“Dossier no Xfb006xx”
“Appel D'Offres ouvert:”
“direction du patrimoine et de l'immobilier”
“Prestations de maintenance des ascenseurs de la CCI Paris Île-de-France et de la CCI Essonne.”
“Ne pas ouvrir "”
“" nom du candidat ".”
“Les plis doivent être transmis:”
“— soit par courrier, en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: CCIR — direction du patrimoine et de l'immobilier — pôle marchés — 49 rue...”
“— soit déposées sur place, contre récépissé, en se présentant du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse...”
“— soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr”
“Les candidats qui opteraient pour ce mode de transmission sont informés que le formulaire Dc1 (comprenant l'attestation sur l'honneur visées aux articles 43...”
“Pour les groupements, le formulaire Dc1 doit être signé électroniquement par chaque membre du groupement (dans ce cas, le fichier Dc1 devra être accompagné...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 065-112993 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de maintenance des ascenseurs (ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs pour PMR et tables élévatrices) pour les...”
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Valeur totale du marché: 113 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: hlakrichlinid@cci-paris-idf.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317764
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112993
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Vous pouvez demander par courrier adressé à M. Richard Benayoun, directeur de la direction du patrimoine et de l'immobilier de la CCIR, une copie du contrat...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-09 📅
Référence
Informations complémentaires
“Vous pouvez demander par courrier adressé à M. Richard Benayoun, directeur de la direction du patrimoine et de l'immobilier de la CCIR, une copie du contrat...”
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“La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du Pôle marchés, tél: 01 55 65 65 62.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 177-317764 (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de maintenance des ascenseurs (ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs pour PMR et tables élévatrices) pour les...”
Valeur totale du marché: 113 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: hlakrichlinid@cci-paris-idf.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317764
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112993
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Vous pouvez demander par courrier adressé à M. Richard Benayoun, directeur de la direction du patrimoine et de l'immobilier de la CCIR, une copie du contrat...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-09 📅
Référence
Informations complémentaires
“Vous pouvez demander par courrier adressé à M. Richard Benayoun, directeur de la direction du patrimoine et de l'immobilier de la CCIR, une copie du contrat...”
“La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du Pôle marchés, tél: 01 55 65 65 62.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 177-317764 (2016-09-09)
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