Prestations de lutte contre les plantes invasives (années 2016 à 2019)
Réalisation des prestations de lutte contre les plantes invasives dans le cadre du groupement de commandes « troisième programme Bords de Loire en Roannais » entre Roannais Agglomération (Coordonnateur) et Charlieu Belmont Communauté.
Mode de règlement du marché et modalités de financement: financement assuré sur fonds propres Budget Général — section d'investissement, ainsi que par des subventions de la Région Auvergne Rhône-Alpes, du Conseil Départemental de la Loire, de l'agence de l'eau et par des fonds européens Feder « Plan Loire ».
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payés dans un délai global de paiement de 30 jours.
Cautionnement et garanties exigés: aucune retenue de garantie exigée. Une avance est versée au prestataire et à ses cotraitants et sous-traitants éventuels dans les conditions des articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-05-03
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Avis de marché
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| 2016-09-15
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Avis d'attribution de marché
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