Prestations de location sans chauffeur, de matériel de bâtiment et travaux publics

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots, avec montants minimum et maximum par lot.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Le Mans Métropole, Ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CCMB Location
• M-LOC

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines et équipement pour la construction

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-30	Avis de marché
2016-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et équipement pour la construction
Numéro de référence: Sv/16008s
Brève description:

Accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots, avec montants minimum et maximum par lot. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Le Mans Métropole, Ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et équipement pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et équipement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303653
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Montants minimum annuels HT: Le Mans Métropole: 4 000 EUR — ville du Mans: 5 000 EUR Montants maximum annuels HT Le Mans Métropole: 40 000 EUR — ville du Mans: 50 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots, avec montants minimum et maximum par lot.

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Le Mans Métropole, Ville du Mans.

Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.

Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Matériel d'entreprise sans chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel d'entreprise sans chauffeur.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Période initiale allant du 1.11.2016 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.10.2017 et en cas de reconduction pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.

Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code général des collectivités territoriales.

Informations complémentaires:

Montants minimum annuels HT:

Le Mans Métropole: 4 000 EUR — ville du Mans: 5 000 EUR

Montants maximum annuels HT

Le Mans Métropole: 40 000 EUR — ville du Mans: 50 000 EUR.

Intitulé du lot: Bungalows, cabanes de chantier, Wc
Numéro du lot: 2
Brève description: Bungalows, cabanes de chantier, Wc.
Informations complémentaires:

Le Mans Métropole: 3 000 EUR — ville du Mans: 5 000 EUR

Montants maximum annuels HT:

Le Mans Métropole: 30 000 EUR — ville du Mans: 50 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans: Le maire
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2020.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière

Renseignements administratifs: Solange Vérité 02.43.47.37.39

renseignements techniques: Alain Neuville 02.43.47.46.38.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 169-303653 (2016-08-30)

Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots, avec montants minimum et maximum par lot. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Le Mans Métropole, Ville du Mans Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.

Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426252
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303653
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Montants minimum annuels HT: Le Mans Métropole: 4 000 EUR — ville du Mans: 5 000 EUR Montants maximum annuels HT Le Mans Métropole: 40 000 EUR — ville du Mans: 50 000 EUR .

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Le Mans Métropole, Ville du Mans

Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.

Informations complémentaires:

Le Mans Métropole: 40 000 EUR — ville du Mans: 50 000 EUR .

Le Mans Métropole: 30 000 EUR — ville du Mans: 50 000 EUR .

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅
2016-11-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans: le maire
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande passé en groupement de commande (Coordonnateur: Le Mans Métropole) pour une période allant de sa date de notification au 30.10.2017 et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune, avec montants minimum et maximum annuels.

Lot 1: Ville du Mans mini 5 000 EUR HT/Maxi 50 000 EUR HT; Le Mans Métropole mini 4 000 EUR HT/Maxi 40 000 EUR HT.

Lot 2: Ville du Mans mini 5 000 EUR HT/Maxi 50 000 EUR HT; Le Mans Métropole: 3 000 EUR HT/30 000 EUR HT.

Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 234-426252 (2016-11-30)

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