Prestations de formations en sante securite du travail
Sila — syndicat mixte du Lac d'Annecy
Les formations réglementaires dans les domaines de la prévention de la santé et de la sécurité du travail au bénéfice de l'ensemble du personnel du SILA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-14 | Avis de marché |
| 2017-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: IS141016FORMATIONS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SILA — Syndicat mixte du lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses — BP 39
Code postal: 74962
Commune postale: Cran-Gevrier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.simon@sila.fr 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365064
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 556 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations réglementaires en sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Formations réglementaires en sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Formations réglementaires liées à l'électricité.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Formations réglementaires travaux en hauteur.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations réglementaires liées aux réseaux d'assainissement
Numéro du lot: 4
Brève description: Formations réglementaires liées aux réseaux d'assainissement.
Intitulé du lot: Formations liées à la conduite de véhicules
Numéro du lot: 5
Brève description: Formations liées à la conduite de véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations liées à la conduite d'engins de manutention et de levage
Numéro du lot: 6
Brève description: Formations liées à la conduite d'engins de manutention et de levage.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations liées à la sécurité incendie
Numéro du lot: 7
Brève description: Formations liées à la sécurité incendie.
Intitulé du lot: Formations liées à la prévention des risques
Numéro du lot: 8
Brève description: Formations liées à la prévention des risques.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Cran-Gevrier.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69418
Source: OJS 2016/S 202-365064 (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: IS141016FORMATIONS
Brève description:
Les formations réglementaires dans les domaines de la prévention de la santé et de la sécurité du travail au bénéfice de l'ensemble du personnel du SILA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SILA — Syndicat mixte du lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses — BP 39
Code postal: 74962
Commune postale: Cran-Gevrier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.simon@sila.fr 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365064
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 556 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations réglementaires en sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Formations réglementaires en sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit de façon expresse par période successive de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Intitulé du lot: Formations réglementaires liées à l'électricité
Numéro du lot: 2
Brève description: Formations réglementaires liées à l'électricité.
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit de façon expresse par période successive de 1 an sans que sa période ne puisse excéder 48 mois.
Intitulé du lot: Formations réglementaires travaux en hauteur
Numéro du lot: 3
Brève description: Formations réglementaires travaux en hauteur.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations réglementaires liées aux réseaux d'assainissement
Numéro du lot: 4
Brève description: Formations réglementaires liées aux réseaux d'assainissement.
Intitulé du lot: Formations liées à la conduite de véhicules
Numéro du lot: 5
Brève description: Formations liées à la conduite de véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations liées à la conduite d'engins de manutention et de levage
Numéro du lot: 6
Brève description: Formations liées à la conduite d'engins de manutention et de levage.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations liées à la sécurité incendie
Numéro du lot: 7
Brève description: Formations liées à la sécurité incendie.
Intitulé du lot: Formations liées à la prévention des risques
Numéro du lot: 8
Brève description: Formations liées à la prévention des risques.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Cran-Gevrier.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel
— dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour le référé
contractuel ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— deux mois à compter de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir;
— deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de validité du contrat.
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69418
Source: OJS 2016/S 202-365064 (2016-10-14)
Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SILA — Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses, BP 39
Commune postale: Cran -Gevrier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037681
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-365064
Numéro JO-S: 22
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-09 📅
2017-01-16 📅
2017-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2017/S 022-037681 (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SILA — Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses, BP 39
Commune postale: Cran -Gevrier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037681
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-365064
Numéro JO-S: 22
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-09 📅
2017-01-16 📅
2017-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel,
— dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour le référé contractuel ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— 2 mois à compter de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir,
— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de validité du contrat.
Nom: Comité consultatif Interrégional des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2017/S 022-037681 (2017-01-27)
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