Prestations de formation professionnelle en management

Université Montpellier 1

Prestations de formation professionnelle en management.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-19.

Qui ?

• Université Montpellier 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Languedoc-Roussillon

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-19	Avis de marché

Avis de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum selon l'article 77 du code des marchés publics.Les prestations seront réalisées sur bons de commande. À titre indicatif, les montants estimatifs sont les suivants:— pour le lot 1: 13 000 EUR HT par an,— pour le lot 2: 9 600 EUR HT par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 1
Adresse postale: 163 rue Auguste Broussonnet
Code postal: 34090
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.umontpellier.fr/ 🌏
Courrier électronique: dagi-marches-publics@umontpellier.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞
Fax: +33 434433155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024255
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59 du CMP. Cette consultation est passée en application de l'article 77 du CMP relatif aux marché à bons de commande. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 12 mois intervenant à la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat sur demande par mail à dagi-marches-publics@umontpellier.fr et téléchargeable sur http:/www.achat.public.com/ Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Pour tout renseignement administratif, s'adresser à l'université de Montpellier: Direction des affaires générales et institutionnelles service des marches publics — Marie-Paule Deshons tél. 04344333149 ou par mail dagi-marches-publics@umonpellier.fr pour tout renseignement technique, s'adresser à à l'université de Montpellier: Drh-Service recrutement formation et accompagnement — Mme Anne-Sophie Guillemot — tél. 0467144998 ou par mail drh-formation-personnels@umontpellier.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de formation professionnelle en management.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Parcours pilotage et animation de service
Brève description: Parcours pilotage et animation de service.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Modules indépendants — efficacité professionnelle
Brève description: Modules indépendants — efficacité professionnelle.
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum selon l'article 77 du code des marchés publics.

Les prestations seront réalisées sur bons de commande. À titre indicatif, les montants estimatifs sont les suivants:

— pour le lot 1: 13 000 EUR HT par an,

— pour le lot 2: 9 600 EUR HT par an.

Description des options:

Possibilité d'avenants et/ou de marchés complémentaires (art 35.ii 5 du CMP).

Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro de référence: 2016-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hérault, 34000 Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 joint au présent dossier);

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2 joint au présent dossier);

— Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'est soumis à aucune des interdictions de soumissionner à un marché public prévues à l'article 43 du code des marchés publics;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité pouvant être rapportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique pour réaliser les prestations en vue desquelles il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les budgets propres de l'université de Montpellier. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de dépassement, le taux des intérêts moratoires sera le taux de la BCE majoré de 8 points. L'indemnité pour frais de recouvrement est fixée à 40 EUR comme prévu par la loi du 28.1.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.
Autres conditions particulières: L'Unité monétaire utilisée dans l'offre est l'euro.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous pondérée ainsi: 20 % méthodes pédagogiques et modalités d'évolution; 20 % le contenu; 10 % les objectifs de formation et pédagogiques; 10 % les moyens et types de supports proposés ) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Deshons Marie Paule
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-003
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 12 mois intervenant à la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat sur demande par mail à dagi-marches-publics@umontpellier.fr et téléchargeable sur http:/www.achat.public.com/

Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP.

Pour tout renseignement administratif, s'adresser à l'université de Montpellier:

Direction des affaires générales et institutionnelles service des marches publics — Marie-Paule Deshons

tél. 04344333149 ou par mail dagi-marches-publics@umonpellier.fr

pour tout renseignement technique, s'adresser à à l'université de Montpellier:

Drh-Service recrutement formation et accompagnement — Mme Anne-Sophie Guillemot — tél. 0467144998 ou par mail drh-formation-personnels@umontpellier.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marché publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 016-024255 (2016-01-19)

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