Prestations de développement et de maintenance Cobol du produit AGORA Avelin pour les applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations
GIE Agora
Le marché a pour objet les prestations de développement et de maintenance Cobol du produit AGORA Avelin pour les applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations.
il s'agit de prendre en compte les développements Cobol liés aux évolutions législatives, réglementaires, conventionnelles et fonctionnelles des applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations.
Plus particulièrement les données inhérentes aux applications
— cotisations des non salariés agricoles (Cotns)
— cotisations des salariés agricoles (Cotas)
— gestion Pour Compte De tiers (Gpcd).
Le délai de réception des offres était de 2016-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • OPEN SAS
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-11 | Avis de marché |
| 2016-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Numéro de référence: AOO GIE 2016 008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gie agora
Adresse postale: (Siège social: CCMSA — Les Mercuriales — tour Ponant — 40 rue Jean-Jaurès — 93547 Bagnolet Cedex) — avenue du Clos Maury — CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@agora.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684752 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://msa.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166037
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé de la MSA
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://msa.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2016/S 093-166037 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Numéro de référence: AOO GIE 2016 008
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations de développement et de maintenance Cobol du produit AGORA Avelin pour les applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations.
il s'agit de prendre en compte les développements Cobol liés aux évolutions législatives, réglementaires, conventionnelles et fonctionnelles des applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations.
Plus particulièrement les données inhérentes aux applications
— cotisations des non salariés agricoles (Cotns)
— cotisations des salariés agricoles (Cotas)
— gestion Pour Compte De tiers (Gpcd).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gie agora
Adresse postale: (Siège social: CCMSA — Les Mercuriales — tour Ponant — 40 rue Jean-Jaurès — 93547 Bagnolet Cedex) — avenue du Clos Maury — CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@agora.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684752 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://msa.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166037
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le
site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation.
Les critères de jugement seront évalués à partir des éléments demandés dans le document cadre de réponse offre. Les critères de jugement donneront Lieu à une note et à un classement des offres par ordre décroissant. L'Offre la mieux classée est retenue à titre provisoire sous réserve de production des documents demandés dans le paragraphe 4.2 du règlement de la consultation.
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application de l'article 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise, sont:
Montant minimum: 1 000 000 euro (H.T.).
Montant maximum: 3 900 000 euro (H.T.).
Durée du marché:
La durée du marché citée à l'article Ii.2.7 court à compter de la date sa notification.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations de développement et de maintenance Cobol du produit AGORA Avelin pour les applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations.
il s'agit de prendre en compte les développements Cobol liés aux évolutions législatives, réglementaires, conventionnelles et fonctionnelles des applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations.
Plus particulièrement les données inhérentes aux applications
— cotisations des non salariés agricoles (Cotns)
— cotisations des salariés agricoles (Cotas)
— gestion Pour Compte De tiers (Gpcd).
Il s'agit de prendre en compte les développements Cobol liés aux évolutions législatives, réglementaires, conventionnelles et fonctionnelles des applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être renouvelé une fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an. Si le gie agora ne souhaite pas reconduire le marché, son représentant notifiera au titulaire sa décision expresse de dénonciation du marché, par lettre recommandée avec avis de réception postal ou par fax, au plus tard deux mois avant la date d'échéance de la période en cours.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Pour les UO de type Uo-59, les prestations seront réalisées dans les locaux du gie agora à Avelin (59). Pour les UO de type UO-P les prestations seront réalisées dans les locaux du prestataire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé de la MSA
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://msa.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le
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site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation.
Les critères de jugement seront évalués à partir des éléments demandés dans le document cadre de réponse offre. Les critères de jugement donneront Lieu à une note et à un classement des offres par ordre décroissant. L'Offre la mieux classée est retenue à titre provisoire sous réserve de production des documents demandés dans le paragraphe 4.2 du règlement de la consultation.
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Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application de l'article 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise, sont:
Montant minimum: 1 000 000 euro (H.T.).
Montant maximum: 3 900 000 euro (H.T.).
Durée du marché:
La durée du marché citée à l'article Ii.2.7 court à compter de la date sa notification.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2016/S 093-166037 (2016-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Agora
Adresse postale: avenue du Clos Maury — CS 40217 (Siège social: CCMSA — les Mercuriales — tour Ponant — 40 rue Jean-Jaurès — 93547 Bagnolet Cedex)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361089
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166037
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 200-361089 (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations de développement et de maintenance COBOL du produit AGORA Avelin pour les applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations. Il s'agit de prendre en compte les développements COBOL liés aux évolutions législatives, réglementaires, conventionnelles et fonctionnelles des applications fonctionnelles de gestion et calcul de cotisations. Plus particulièrement les données inhérentes aux applications — cotisations des non salariés agricoles (COTNS) — cotisations des salariés agricoles (COTAS) — gestion pour compte de tiers (GPCD).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Agora
Adresse postale: avenue du Clos Maury — CS 40217 (Siège social: CCMSA — les Mercuriales — tour Ponant — 40 rue Jean-Jaurès — 93547 Bagnolet Cedex)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361089
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166037
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise, sont:
Montant minimum: 1 000 000 EUR HT,
Montant maximum: 3 900 000 EUR HT.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de sa notification.
Il pourra être renouvelé 1 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an,
Si le GIE agora ne souhaite pas reconduire le marché, son représentant notifiera au titulaire sa décision expresse de dénonciation du marché, par lettre recommandée avec avis de réception postal ou par fax, au plus tard 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pour les UO de type «UO - 59», les prestations seront réalisées dans les locaux du GIE Agora à Avelin (59). Pour les UO de type «UO-P», les prestations seront réalisées les locaux du prestataire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Montant minimum: 1 000 000 EUR HT,
Montant maximum: 3 900 000 EUR HT.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de sa notification.
Il pourra être renouvelé 1 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an,
Si le GIE agora ne souhaite pas reconduire le marché, son représentant notifiera au titulaire sa décision expresse de dénonciation du marché, par lettre recommandée avec avis de réception postal ou par fax, au plus tard 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours.
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