Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de Lyon
Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire de la Métropole de Lyon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-22 | Avis de marché |
| 2017-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 16DP028
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993064 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458288
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions Net ne, ce et SE
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions Net no, co et SO
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon — immeuble le CLIP — 83 cours de la Liberté — 69003 — Lyon.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Direction de la propreté
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 249-458288 (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 16DP028
Brève description:
Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire de la Métropole de Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993064 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458288
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Seuls les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions Net ne, ce et SE
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions Net ne, ce et SE.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions Net no, co et SO
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions Net no, co et SO.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire Nord-Est, Centre-Est et Sud-Est de la Métropole de Lyon.
Territoire Nord-Ouest, Centre-Ouest et Sud-Ouest de la Métropole de Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature signée (imprimés Dc1 et Dc2) ou équivalent. Si le candidat est en redressement, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé); n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. Est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
Niveaux spécifiques minimaux exigés: pour le lot 1: Le CA global annuel doit être de 120 000 EUR sur au moins l'un des 3 derniers exercices. Pour le lot 2: Le CA global annuel doit être de 80 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Les effectifs moyens annuels doivent-être au minimum de trois personnes dont un encadrant.
Etre en capacité de réaliser des prestations de nettoiement; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon — immeuble le CLIP — 83 cours de la Liberté — 69003 — Lyon.
Informations complémentaires:
Seuls les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Direction de la propreté
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Prix des prestations (60 %) Analysé selon le document d'analyse financière des offres fourni avec le Dce.
Valeur technique (40 %): sous-critère 1: Adéquation des techniques proposées avec la typologie des sols à désherber (30 %) / sous-critère 2: Prise en compte de respect de l'environnement dans le choix du matériel (10 %).
Le dossier de consultation peut-être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retirés (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point I-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le dossier peut également être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 16dp028 ou avec le mot clé: Désherbage. La date d'ouverture des offres prévue est indicative. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: juin 2017 Forme des candidatures: Les justificatifs visés au III-1 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché, sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III-1 et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature. Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 249-458288 (2016-12-22)
Avis d'attribution de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 466 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400946
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-458288
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions NET NE, CE et SE
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 195-400946 (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 466 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400946
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-458288
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions NET NE, CE et SE
Brève description:
Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire de la métropole de Lyon.
Intitulé du lot: Prestations de désherbage alternatif sur le domaine public du territoire des subdivisions NET NO, CO et SO
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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