Prestations de déneigement

Commune du Grand-Bornand

Prestations de déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement.
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.
Les seuils limites de commande seront les suivants:
— lot n° 1 (Chef-Lieu): minimum 50 000 EUR HT; pas de maximum,
— lot n° 2 (Chinaillon): minimum 39 000 EUR HT; pas de minimum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL André Deloche et Fils
• SAS Lathuille Frères

Qui ?

• Commune du Grand-Bornand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-07	Avis de marché
2016-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 16fs-0103-B
Brève description:

Prestations de déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement. Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Les seuils limites de commande seront les suivants: — lot n° 1 (Chef-Lieu): minimum 50 000 EUR HT; pas de maximum, — lot n° 2 (Chinaillon): minimum 39 000 EUR HT; pas de minimum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Grand-Bornand
Adresse postale: Mairie, BP 8
Code postal: 74450
Commune postale: Le Grand-Bornand
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairielegrandbornand.com 📧
Téléphone: +33 450027820 📞
Fax: +33 450027821 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2017-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355283
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Le pouvoir adjudicateur pourra, négocier, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires ou un marché complémentaire en application de l'article 30 du décret n° 2016-360.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement.

Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.

Les seuils limites de commande seront les suivants:

— lot n° 1 (Chef-Lieu): minimum 50 000 EUR HT; pas de maximum,

— lot n° 2 (Chinaillon): minimum 39 000 EUR HT; pas de minimum.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Déneigement Chef-Lieu
Numéro du lot: 1
Brève description:

— 2 chargeuses minimum 150 Cv, équipées d'un godet de 2,5 m

— une chargeuse 150 Cv, équipée d'une étrave papillon ou d'une lame tri-axiale,

— 2 chargeuses minimum 50 Cv avec godet dont une équipée d'une lame de déneigement,

— une chargeuse compacte environ 80 Cv avec godet,

— 2 camions 6x4 ou 8x4.

Description des renouvellements:

Le marché est prévu pour la saison hivernale, du 1.12.2016 au 30.4.2017. Il pourra être reconduit pour une nouvelle période hivernale à 3 reprises.

Description des options:

Il pourra être reconduit pour une nouvelle période hivernale, au maximum à 3 reprises.

Intitulé du lot: Déneigement Chinaillon
Numéro du lot: 2
Brève description:

— 3 chargeuses minimum 150 Cv équipées d'un godet,

— une chargeuse d'environ 50 Cv avec godet. Saleuse portée d'une capacité minimum de 500 litres,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire DC1, lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740136300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du Grand-Bornand — Service des Marchés Publics
Adresse postale: 21 route du Chinaillon
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand-Bornand (LE) — M. le maire

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr

Le pouvoir adjudicateur pourra, négocier, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires ou un marché complémentaire en application de l'article 30 du décret n° 2016-360.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2016/S 197-355283 (2016-10-07)

Avis d'attribution de marché (2016-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement. Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Les seuils limites de commande seront les suivants: — lot n° 1 (Chef-Lieu): minimum 50 000 EUR HT. Pas de maximum. — lot n° 2 (Chinaillon): minimum 39 000 EUR HT. Pas de minimum.

Valeur totale du marché: 356 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-463116
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-355283
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot n° 1 (Chef-Lieu): minimum 50 000 EUR HT. Pas de maximum.

— lot n° 2 (Chinaillon): minimum 39 000 EUR HT. Pas de minimum.

Intitulé du lot: Déneigement chef-lieu
Brève description:

— 2 chargeuses minimum 150 CV, équipées d'un godet de 2,5 m

— 1 chargeuse 150 CV, équipée d'une étrave papillon ou d'une lame tri axiale,

— 2 chargeuses minimum 50 CV avec godet dont une équipée d'une lame de déneigement,

— 1 chargeuse compacte environ 80 CV avec godet,

— 2 camions 6 x 4 ou 8 x 4.

— 3 chargeuses minimum 150 CV équipées d'un godet,

— 1 chargeuse d'environ 50 CV avec godet. Saleuse portée d'une capacité minimum de 500 litres,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-18 📅
Source: OJS 2016/S 251-463116 (2016-12-27)

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