Prestations de déneigement sur le territoire de la commune d'Huez — station de l'Alpe d'Huez

Commune d'Huez

La présente consultation concerne des prestations de déneigement des voies, parkings et trottoirs communaux pour la saison d'hiver 2016/2017.
Ces prestations consistent:
— au déneigement des voies, parkings et trottoirs de la commune,
— au transport et à l'évacuation de la neige,
— à la mise en place des panneaux de signalisation informant les usagers des futures zones (secteur) à déneiger.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-11 Avis de marché
2016-11-22 Avis d'attribution de marché
2017-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 16fs-0124-P
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de déneigement des voies, parkings et trottoirs communaux pour la saison d'hiver 2016/2017. Ces prestations consistent: — au déneigement des voies, parkings et trottoirs de la commune, — au transport et à l'évacuation de la neige, — à la mise en place des panneaux de signalisation informant les usagers des futures zones (secteur) à déneiger.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Huez
Adresse postale: 226 route de la Poste
Code postal: 38750
Commune postale: Alpe d'Huez
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧
Téléphone: +33 476112121 📞
Fax: +33 476112100 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282682
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de déneigement des voies, parkings et trottoirs communaux pour la saison d'hiver 2016/2017.
Ces prestations consistent:
— au déneigement des voies, parkings et trottoirs de la commune,
— au transport et à l'évacuation de la neige,
— à la mise en place des panneaux de signalisation informant les usagers des futures zones (secteur) à déneiger.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7,5 mois du 19.10.2016 au 31.5.2017.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'Huez — station de l'Alpe d'Huez — 38750 Alpe d'Huez.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— extrait k bis,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de l'analyse du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380191300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commande publique et NTIC: Mme Gabriella Leduc
Adresse postale: mairie annexe — 226 route de la Poste
Téléphone: +33 476112191 📞
Courrier électronique: gabriella.leduc@mairie-alpedhuez.fr 📧
Pays: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cédex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 476429006 📞
Source: OJS 2016/S 156-282682 (2016-08-11)
Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 671 846 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-415548
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282682
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
À titre indicatif, le montant estimatif des prestations de déneigement pour une estimation moyenne de 6 000 heures annuelle, est de 671 846 EUR HT. Soit 760 931,56 EUR TTC

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune d'Huez — station de l'Alpe d'Huez — 38750 Alpe d'Huez.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grenoble Cedex
Source: OJS 2016/S 228-415548 (2016-11-22)
Avis d'attribution de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Servizio di spazzamento, raccolta e trasporto allo smaltimento dei rifiuti solidi urbani differenziati e indifferenziati, compresi quelli assimilati, ed altri servizi di igiene pubblica all’interno dell’A.R.O. Comune di Campobello di Mazara PRE ARO.
Valeur totale du marché: 701 138 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: italien 🗣️
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Trapani 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Italie 🇮🇹
Nom du pouvoir adjudicateur: Comune di Campobello di Mazara
Adresse postale: Via Garibaldi 111
Code postal: 91021
Commune postale: Campobello di Mazara
Contact
Adresse Internet: http://www.comune.campobellodimazara.tp.it 🌏
Courrier électronique: falzone.maurizio@comune.campobellodimazara.tp.it 📧
Téléphone: +39 092493311 📞
Fax: +39 09241917614 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-058231
Numéro JO-S: 32

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Comune di Campobello di Mazara.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maurizio Falzone
Adresse Internet: www.comune.campobellodimazara.tp.it 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.comune.campobellodimazara.tp.it 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TAR Sicilia Palermo
Adresse postale: Via Butera 6
Commune postale: Palermo
Code postal: 90133
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 091/7431111 📞
Courrier électronique: pa_ricevimento_ricorsi_cpa@pec.ga-cert.it 📧
Fax: +39 091/6113336 📠
Adresse Internet: https://www.giustizia-amministrativa.it 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Responsabile del Procedimento
Adresse postale: Via Garibaldi
Commune postale: Campobello di Mazara
Code postal: 91021
Téléphone: +39 0924933111 📞
Courrier électronique: falzone.maurizio@comune.campobellodimazara.tp.it 📧
Adresse Internet: www.comune.campobellodimazara.tp.it 🌏
Source: OJS 2017/S 032-058231 (2017-02-13)