Prestations de déneigement pour la saison 2016/2017 sur la Commune de Tignes

Commune de Tignes

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la saison 2016/2017 sur la Commune de Tignes.
Le marché est divisé en trois lots détaillés comme suit:
Lot no1: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige
Lot no2: Location de cinq engins sans chauffeur
Lot no3: Location de deux petits engins sans chauffeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruno TP SAS

Qui ?

• Commune de Tignes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-29	Avis de marché
2016-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: Tig16-14ser
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la saison 2016/2017 sur la Commune de Tignes. Le marché est divisé en trois lots détaillés comme suit: Lot no1: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige Lot no2: Location de cinq engins sans chauffeur Lot no3: Location de deux petits engins sans chauffeur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tignes
Adresse postale: Quartier du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Date de début: 2016-11-14 📅
Date de fin: 2017-04-30 📅
Date de début: 2016-11-28 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267837
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la saison 2016/2017 sur la Commune de Tignes.

Le marché est divisé en trois lots détaillés comme suit:

Lot no1: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige

Lot no2: Location de cinq engins sans chauffeur

Lot no3: Location de deux petits engins sans chauffeur.

Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend:

— mise à disposition de deux camions de type 6x4 avec chauffeurs, pendant 4 à 5 mois

— mise à disposition de camions de type 6x4 avec chauffeurs, à l'heure

— mise à disposition de camions de type 6x4 sans chauffeur, à l'heure.

Informations complémentaires:

Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 150 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Location de cinq engins sans chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description: — mise à disposition de cinq chargeuses sur pneumatiques pendant 4 à 5 mois.
Informations complémentaires:

Montant minimum sur la durée du marché: 60 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 140 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Location de deux petits engins sans chauffeur
Numéro du lot: 3
Brève description:

— mise à disposition d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige pendant 3 à 4 mois

— mise à disposition d'une mini chargeuse compacte sur pneumatiques pendant 3 à 4 mois.

Informations complémentaires:

Montant minimum sur la durée du marché: 15 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 30 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Mairie de Tignes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730296700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Eric Baleine
Adresse postale: Mairie
Téléphone: +33 479400932 📞
Courrier électronique: ebaleine@tignes.net 📧
Pays: Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tignes: service marchés publics
Adresse postale: quartier du Rosset

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie à l'article 42-2° de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 25, 66 et 67 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum par lot sur la durée du marché.

Pour les lots no1 et 2, le marché est conclu pour la saison hivernale 2016/2017, du 14.11.2016 au 30.4.2017.

Pour le lot 3, le marché est conclu pour la saison hivernale 2016/2017, du 28.11.2016 au 31.3.2017.

Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plateforme Aws-Achat).

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations

— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.

Les prix sont fermes et définitifs pour toute la durée du présent marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 148-267837 (2016-07-29)

Avis d'attribution de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la saison 2016/2017 sur la Commune de Tignes. Le marché est divisé en trois lots détaillés comme suit: Lot n° 1: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige lot n° 2: Location de cinq engins sans chauffeur lot n° 3: Location de deux petits engins sans chauffeur.

Valeur totale du marché: 237 810 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier du Rosset

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406626
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267837
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n° 1: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige

lot n° 2: Location de cinq engins sans chauffeur

lot n° 3: Location de deux petits engins sans chauffeur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum par lot sur la durée du marché:

— lot n° 1: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige: Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 150 000 EUR HT

— lot n° 2: Location de 5 engins sans chauffeur: Montant minimum sur la durée du marché: 60 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 140 000 EUR HT.

Le montant attribué pour chaque lot correspond au total général résultant du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) et n'est pas contractuel.

Pour les lots n° 1 et 2, le marché est conclu pour la saison hivernale 2016/2017, du 14.11.2016 au 30.4.2017.

Source: OJS 2016/S 223-406626 (2016-11-15)

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