Prestations d'entretien ménager des bâtiments de la Ville d'Orléans, du Centre communal d'action sociale de la Ville d'Orléans et de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Ville d'Orléans
La consultation porte sur les prestations d'entretien ménager des bâtiments de la Ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale de la Ville d'Orléans et de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire et est passée en groupement de commandes entre la Ville d'Orléans, le Centre Communal d'action Sociale de la Ville d'Orléans et la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Elle donnera lieu à un accord cadre mono attributaire pour les lots 2 et 4 et à un marché ordinaire pour les lots 1 et 3 et reconductibles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-13 | Avis de marché |
| 2016-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 16s0023
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238792283 📞
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168581
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Bâtiments culturels
Numéro du lot: 1
Brève description: Bâtiments culturels.
Valeur estimée hors TVA: 497 500 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit expressément 2 fois, par période d'un an.
Intitulé du lot: Bâtiment sportif Palais des sports
Numéro du lot: 2
Brève description: Bâtiment sportif Palais des sports.
Valeur estimée hors TVA: 143 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments administratifs et techniques
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments administratifs et techniques.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Bâtiments gérés par le C.C.A.S
Numéro du lot: 4
Brève description: Bâtiments gérés par le C.C.A.S.
Valeur estimée hors TVA: 146 416 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Le Dc2 (chiffre d?affaires des 3 dernières années).
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique de chacun des établissements culturels (sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations appréciés au regard du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire récapitulative
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation)
Critère de coût: Prix des prestations appréciée au regard du détail quantitatif estimatif
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire récapitulatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-orleans.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: Mairie d'Orléans et Agglo — centre municipal
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Courrier électronique: service_marches_publics@ville-orleans.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 094-168581 (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 16s0023
Brève description:
La consultation porte sur les prestations d'entretien ménager des bâtiments de la Ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale de la Ville d'Orléans et de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire et est passée en groupement de commandes entre la Ville d'Orléans, le Centre Communal d'action Sociale de la Ville d'Orléans et la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Elle donnera lieu à un accord cadre mono attributaire pour les lots 2 et 4 et à un marché ordinaire pour les lots 1 et 3 et reconductibles.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238792283 📞
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168581
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Durée:
du 1.8.2016 jusqu'au 31.12.2017:
— les 13 bâtiments de l'agglo d'orléans (cf. Détail au Cctp)
— le Centre municipal (à l'exception du bâtiment A) place de l'Étape
— les objets trouvés et la Police municipale Hôtel Groslot, place de l'Étape
du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017 pour les 13 autres bâtiments de la Ville d'Orléans (cf. Détail au Cctp).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Bâtiments culturels
Numéro du lot: 1
Brève description: Bâtiments culturels.
Valeur estimée hors TVA: 497 500 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit expressément 2 fois, par période d'un an.
Intitulé du lot: Bâtiment sportif Palais des sports
Numéro du lot: 2
Brève description: Bâtiment sportif Palais des sports.
Valeur estimée hors TVA: 143 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments administratifs et techniques
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments administratifs et techniques.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Durée:
du 1.8.2016 jusqu'au 31.12.2017:
— les 13 bâtiments de l'agglo d'orléans (cf. Détail au Cctp)
— le Centre municipal (à l'exception du bâtiment A) place de l'Étape
— les objets trouvés et la Police municipale Hôtel Groslot, place de l'Étape
du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017 pour les 13 autres bâtiments de la Ville d'Orléans (cf. Détail au Cctp).
Numéro du lot: 4
Brève description: Bâtiments gérés par le C.C.A.S.
Valeur estimée hors TVA: 146 416 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et son Agglo (http://www.orleans-agglo.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
— Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Conditions d'exécution du contrat:
Lot no4: Clause sociale d'insertion obligatoire (application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015). Conditions fixées dans le Ccap.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique de chacun des établissements culturels (sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations appréciés au regard du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire récapitulative
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation)
Critère de coût: Prix des prestations appréciée au regard du détail quantitatif estimatif
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire récapitulatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-orleans.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: Mairie d'Orléans et Agglo — centre municipal
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Courrier électronique: service_marches_publics@ville-orleans.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr
La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire: conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions par mail, n'est pas autorisée.
Critères de sélection des candidatures: Les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 094-168581 (2016-05-13)
Avis d'attribution de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2024093.49 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 238784030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-347545
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168581
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments gérés par le CCAS
Brève description: Bâtiments gérés par le CCAS.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d''agglomération Orléans Val de Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 193-347545 (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations d'entretien ménager des bâtiments de la Ville d'Orléans, du Centre communal d'action sociale de la Ville d'Orléans et de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire et est passée en groupement de commandes entre la Ville d'Orléans, le Centre communal d'action Sociale de la Ville d'Orléans et la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Elle donnera lieu à un accord cadre mono attributaire pour les lots 2 et 4 et à un marché ordinaire pour les lots 1 et 3 et reconductibles.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 238784030 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-347545
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168581
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Durée:
du 1.8.2016 jusqu'au 31.12.2017:
— les 13 bâtiments de l'agglo d'Orléans (cf. détail au CCTP)
— le Centre municipal (à l'exception du bâtiment A) place de l'Étape
— les objets trouvés et la Police municipale Hôtel Groslot place de l'Étape
du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017 pour les 13 autres bâtiments de la Ville d'Orléans (cf. détail au CCTP).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
— les 13 bâtiments de l'agglo d'Orléans (cf. détail au CCTP)
— les objets trouvés et la Police municipale Hôtel Groslot place de l'Étape
du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017 pour les 13 autres bâtiments de la Ville d'Orléans (cf. détail au CCTP).
Brève description: Bâtiments gérés par le CCAS.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d''agglomération Orléans Val de Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Durées et montants attribués:
Lot 1: Durée: du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible expressément 2 fois par période d'1 an — 156 360 EUR HT, par période.
Lot 2: Durée: du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible expressément 2 fois par période d'1 an — minimum 41 666,67 EUR HT et maximum 166 666,67 EUR, par période.
Lot 3: Durée période 1: 17 mois, reconductible à compter du 1.1.2018, de expressément 2 fois par période d'1 an — 505 492,16 EUR HT période 1, 384 521,33 EUR HT par période suivante.
Lot 4: Durée: du 4.3.2017 au 31.12.2017, reconductible expressément 2 fois par période d'1 an — minimum 20 833,33 EUR HT et maximum 48 333,33 EUR HT période 1, minimum 25 000 EUR HT et maximum 58 333.33 EUR HT par période suivante.
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