Prestations d'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes
Prestations d'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes.
Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande composé des collectivités suivantes:
— Communauté d'agglomération du Douaisis (CAD)
— Commune de Cuincy
— Commune de Douai
— Commune de Faumont
— Commune de Flers-en-Escrebieux
— Commune de Sin-le-Noble
Une convention constitutive définit les modalités de fonctionnement du groupement conformément à l'article 8 du code des marchés publics.
La CAD a été désignée coordonnateur du groupement et a reçu mandat par les membres constitutifs du groupement pour notamment lancer la consultation, attribuer le marché, signer et notifier celui-ci au titulaire retenu au nom et pour le compte de chaque membre du groupement.
Cependant, chaque membre du groupement reste compétent pour l'exécution du présent marché pour la part qui le concerne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-03-31
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Avis de marché
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| 2017-01-03
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Avis d'attribution de marché
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