Prestations d'entretien, débroussaillage et nettoyage du patrimoine de la SERM et de la SA3M, et services connexes
Société d'équipement de la région montpelliéraine (SERM)
L'accord-cadre a pour objet principal l'exécution des prestations suivantes: service de débroussaillage (service de débrousaillage classique, service de débrousaillage type « prévention incendies »); nettoyage des parcelles — enlèvement de differents types de déchets; et service d'entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'enlèvement des mauvaises herbes
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-27 | Avis de marché |
| 2017-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Numéro de référence: 9999
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr813 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement de la région montpelliéraine (SERM)
Adresse postale: Étoile Richter — 45 place Ernest-Granier — CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.serm-montpellier.fr/ 🌏
Courrier électronique: ao-debsermsa3m@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467136341 📞
Fax: +33 467136354 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RC7k2iurbp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RC7k2iurbp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263828
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Lot sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Zone géographique 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible tacitement au plus trois (3) fois un (1) an.
Description des options:
Informations complémentaires: Lot sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Intitulé du lot: Lot 2: zone géographique 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hérault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: SERM (Montpellier).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeut technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 462 800 160 000 71
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
Numéro d'enregistrement national: 521 130 716 00017
Adresse postale: SA3M s/c SERM — Etoile Richter — 45, place Ernest-Granier — CS 29502
Commune postale: Montpellier cedex 2
Pays: fr813 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'économie mixte
Contact
Point de contact: M. Marc Magnani
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: M. le Directeur Général
Téléphone: +33 467136370 📞
Fax: +33 467136353 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RC7k2iurbp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6, rue Joseph-Autran
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263828 (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Numéro de référence: 9999
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet principal l'exécution des prestations suivantes: service de débroussaillage (service de débrousaillage classique, service de débrousaillage type « prévention incendies »); nettoyage des parcelles — enlèvement de differents types de déchets; et service d'entretien des espaces verts.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr813 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement de la région montpelliéraine (SERM)
Adresse postale: Étoile Richter — 45 place Ernest-Granier — CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.serm-montpellier.fr/ 🌏
Courrier électronique: ao-debsermsa3m@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467136341 📞
Fax: +33 467136354 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RC7k2iurbp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RC7k2iurbp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263828
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Lot sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Zone géographique 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot a pour objet principal l'exécution des prestations suivantes: service de débroussaillage (service de débroussaillage classique, service de débroussaillage type « prévention incendies »); nettoyage des parcelles — enlèvement de différents types de déchets; et service d'entretien des espaces verts sur le périmètre suivant: ZAC de Malbosc; Parc Euromédecine; Parc 2000 & Parc 2000 Extensions; ZAC multi-sites de Prades-le-Lez; ZAC Horizons (Prades-le-Lez); ZAC Ovalie; ZAC des Grisettes; ZAC Garosud et Garosud Extension; Parc Charles Martel et extensions; Parc Marcel Dassault et extensions; ZAC Saint-Roch; ZAC Roque Fraisse (Saint-Jean-de-Védas); ZAC du Frigoulet; Coeur d'Orques (Saint-Georges-d'Orques); ZAC Descartes.
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Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible tacitement au plus trois (3) fois un (1) an.
Description des options:
L'acheteur se réserve le droit de faire application du 7° de l'article 30-I du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 afin de négocier directement avec le titulaire de l'accord-cadre, un ou des marchés ayant pour objet la prestation de services similaires à ceux décrits dans l'accord-cadre initial. Celui-ci comporte des clauses de réexamen au sens 1° et du 4° de l'article 139 du décret précité.
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Intitulé du lot: Lot 2: zone géographique 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot a pour objet principal l'exécution des prestations suivantes: service de débroussaillage (service de débrousaillage classique, service de débrousaillage type « prévention incendies »); nettoyage des parcelles — enlèvement de differents types de déchets; et service d'entretien des espaces verts sur le périmètre suivant: ZAC Port Marianne (Secteur Jardins de la Lironde; Secteur Portes de la Méditerranée; Secteurs Jacques Coeur, Jacques Coeur Extension et Jacques Coeur Extension; Secteur Consuls de Mer & Consuls de Mer Extension); ZAC Richter; ZAC Rive Gauche; ZAC Hippocrate; ZAC Blaise Pascal; ZAC Euréka & Euréka Extension (Verchant); Lotissement Jean Mermoz; ZAC de Saint-Brés; ZAC Cantaussel (Saint-Brès); ZAC des Saurèdes (Castries); ZAC le Castelet Clapiers; Reconversion ancienne école d'application de l'infanterie (EAI) de Montpellier; Quartier gare TGV; ZAC de la République.
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Site principal ou lieu d'exécution: Hérault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: SERM (Montpellier).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeut technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 462 800 160 000 71
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
Numéro d'enregistrement national: 521 130 716 00017
Adresse postale: SA3M s/c SERM — Etoile Richter — 45, place Ernest-Granier — CS 29502
Commune postale: Montpellier cedex 2
Pays: fr813 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'économie mixte
Contact
Point de contact: M. Marc Magnani
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: M. le Directeur Général
Téléphone: +33 467136370 📞
Fax: +33 467136353 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RC7k2iurbp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2020.
Le présent accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum, dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la SERM et la SA3M. La SERM étant coordonnateur du groupement.
Conformément à l'article 12 du décret n° 2016-360 du 27 mars 2016, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils ne peuvent présenter une offre que pour un seul lot (le lot n° 1 OU le lot n° 2).
Possibilité de réponse par voie électronique: oui — via la plateforme www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6, rue Joseph-Autran
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263828 (2016-07-27)
Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078806
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263828
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph-Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2017/S 043-078806 (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078806
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263828
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Le montant indiqué ci-avant représente l'estimation globale pour l'ensemble des lots et pour la durée globale de 4 ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
Référence
Accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Le montant indiqué ci-avant représente l'estimation globale pour l'ensemble des lots et pour la durée globale de 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph-Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2017/S 043-078806 (2017-02-28)
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