Prestations d'entretien de propreté sur les secteurs de Villeneuve-les-Salines — Saint-Éloi — Périgny et Sainte-Soulle
Office public de l'habitat de l'agglomération de La Rochelle
Paiement par virement bancaire sous 30 jours sur fonds propres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-03 | Avis de marché |
| 2016-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: Drl16s0015
Brève description: Paiement par virement bancaire sous 30 jours sur fonds propres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr532 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'Habitat de l'Agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 2 avenue de Varsovie
Code postal: 17023
Commune postale: La Rochelle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Courrier électronique: marches@office-agglo-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546004994 📞
Fax: +33 546004995 📠
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194370
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27170002300010
Contact
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph cda
Commune postale: La Rochelle
Pays: fr532 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 109-194370 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: Drl16s0015
Brève description: Paiement par virement bancaire sous 30 jours sur fonds propres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr532 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'Habitat de l'Agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 2 avenue de Varsovie
Code postal: 17023
Commune postale: La Rochelle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Courrier électronique: marches@office-agglo-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546004994 📞
Fax: +33 546004995 📠
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194370
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur URL: http://www.ophlm-larochelle-marches.com.
Accord-cadre avec bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(Disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Informations sur une profession particulière: Services
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27170002300010
Contact
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph cda
Commune postale: La Rochelle
Pays: fr532 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur URL: http://www.ophlm-larochelle-marches.com.
Accord-cadre avec bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA - article L. 551-1 et suivants) à exercer avant la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA - article L. 551-13 et suivants ) à exercer dans les délais prévus article R.551-7,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, à exercer dans les 2 mois suivant la date rendue publique de conclusion du contrat,
— recours contre décision administrative (article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA) à exercer dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée ou des mesures de publicité appropriées à l'acte contesté.
Avis d'attribution de marché (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104574.9 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'agglomération de La Rochelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328502
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194370
Numéro JO-S: 183
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 183-328502 (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104574.9 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'agglomération de La Rochelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328502
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194370
Numéro JO-S: 183
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA art. L551-1 et suivants) à exercer avant la signature du contrat.
Référé contractuel (CJA art. L551-13 et suivants) à exercer dans les délais prévus art R551-7.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, à exercer dans les 2 mois suivant la date rendue publique de conclusion du contrat.
Recours contre décision administrative (art R.421-1 à R421-7 du CJA) à exercer dans les deux mois suivant la notification de la décision contestée ou des mesures de publicité appropriées à l'acte contesté.
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