Prestations d'entretien d'espaces verts
Roannaise de l'Eau
La consultation est passé pour le compte du groupement de commandes, créé dans les conditions de l'article 8 du code des marchés publics, entre Roannaise de l'eau et Roannais Agglomération. Roannaise de l'eau agit en tant que coordonnateur du groupement.
Il s'agit de marchés à bons de commmande avec des montants minimaux et maximaux périodes de reconductions comprises.
Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannaise de l'Eau
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 30215
Code postal: 42313
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannaise-de-leau.fr 🌏
Courrier électronique: ccreusot@roannaise-de-leau.fr 📧
Téléphone: +33 477689804 📞
Fax: +33 477717422 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094057
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004923700023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaures
Code postal: 42311
Contact
Point de contact: Frechet Daniel, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Syndicat Roannaise de l'Eau
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 056-094057 (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannaise de l'Eau
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 30215
Code postal: 42313
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannaise-de-leau.fr 🌏
Courrier électronique: ccreusot@roannaise-de-leau.fr 📧
Téléphone: +33 477689804 📞
Fax: +33 477717422 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094057
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements techniques et administratifs:
Syndicat Roannaise de l'eau, 63 rue Jean Jaurès
42313 Roanne
Tél: 0477689741 Fax: 0477717422
mel: abotton@roannaise-de-leau.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passé pour le compte du groupement de commandes, créé dans les conditions de l'article 8 du code des marchés publics, entre Roannaise de l'eau et Roannais Agglomération. Roannaise de l'eau agit en tant que coordonnateur du groupement.
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Il s'agit de marchés à bons de commmande avec des montants minimaux et maximaux périodes de reconductions comprises.
Brève description:
Rive gauche de la Loire partie nord au-dessus de…
… RenaisonPour Roannais Agglomération: le marché comprend un montant minimum de 12 000 euros HT et un montant maximum de 240 000 euros HT périodes de reconductions comprises.Pour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 9 000 euros HT et un montant maximum de 180 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
… Renaison
Pour Roannais Agglomération: le marché comprend un montant minimum de 12 000 euros HT et un montant maximum de 240 000 euros HT périodes de reconductions comprises.
Pour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 9 000 euros HT et un montant maximum de 180 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
Brève description:
Rive gauche de la Loire partie sudPour Roannais Agglomération:Le marché comprend un montant minimum de 2 000 euros HT et un montant maxium de 160 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.Pour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 24 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
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Rive gauche de la Loire partie sud
Pour Roannais Agglomération:Le marché comprend un montant minimum de 2 000 euros HT et un montant maxium de 160 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
Pour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 24 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
Brève description:
Rive droite de la Loire (hors lot no 4)pour Roannais Agglomération: le marché comprend un montant minimum de 2 000 euros HT et un montant maximum de 140 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.Pour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 5 000 euros HT et un montant maximum de 120 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
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Rive droite de la Loire (hors lot no 4)
pour Roannais Agglomération: le marché comprend un montant minimum de 2 000 euros HT et un montant maximum de 140 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
Pour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 5 000 euros HT et un montant maximum de 120 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
Brève description:
Rive gauche de la Loire captage du coteau et berge de la…
… LoirePour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 180 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
… Loire
Pour Roannaise de l'eau: le marché comprend un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 180 000 euros HT, périodes de reconductions comprises.
Numéro de référence: 16004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Dépôts et garanties exigés:
Versement de l'avance dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution au préalable par le titulaire d'une caution ou d'une garantie à première demande du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres des membres du groupement; paiement par mandat administratif selon les dispositions des articles 91 à 100 du code des marchés publics et selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Prestataire unique ou groupement solidaire de prestataires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004923700023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaures
Code postal: 42311
Contact
Point de contact: Frechet Daniel, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Syndicat Roannaise de l'Eau
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16004
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements techniques et administratifs:
Syndicat Roannaise de l'eau, 63 rue Jean Jaurès
42313 Roanne
Tél: 0477689741 Fax: 0477717422
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: dès le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative)
— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché (articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-1 à R 551-9 du code de justice administrative)
— recours de plein contentieux à l'encontre du marché: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant sa signature, recours pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (articles L 521-1 du code de justice administrative).
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