Prestations d'entretien, d'élagage, d'abatage et de dessouchage d'arbres sur le territoire de Gagny
Commune de Gagny
La consultation a pour objet les prestations d'entretien, d'élagage, d'abatage et d'essouchage d'arbres sur le territoire de Gagny.
Les spécifications techniques du marché sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le délai de réception des offres était de 2016-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-29 | Avis de marché |
| 2016-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gagny
Adresse postale: 1 place Foch
Code postal: 93220
Commune postale: Gagny
Contact
Courrier électronique: service.marches.publics@mairie-gagny.fr 📧
Téléphone: +33 143014301 📞
Fax: +33 143014300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110634
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abattage et essouchage des arbres
Brève description: Les spécifications techniques sont détaillées dans le CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Élagage et taille architecturée des arbres d'alignement
Brève description: Les spécificités techniques sont détaillées dans le CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des arbres hors voies communales et chirurgie arboricole
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 93220 Gagny.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (45)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Teulet Michel maire de Gagny
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Gagny
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 156492281 📞
URL pour informations complémentaires: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 04-2016
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 064-110634 (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gagny
Adresse postale: 1 place Foch
Code postal: 93220
Commune postale: Gagny
Contact
Courrier électronique: service.marches.publics@mairie-gagny.fr 📧
Téléphone: +33 143014301 📞
Fax: +33 143014300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110634
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet les prestations d'entretien, d'élagage, d'abatage et d'essouchage d'arbres sur le territoire de Gagny.
Les spécifications techniques du marché sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Intitulé du lot: Abattage et essouchage des arbres
Brève description: Les spécifications techniques sont détaillées dans le CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des…
… besoins.Dans le cadre de cette consultation la visite des lieux est obligatoire. Pour effectuer la visite, le candidat devra prendre un rendez-vous auprès du service espaces verts — M. Jean-Pierre Carli — tél: 06 75 42 58 35 / 01 56 49 22 99.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2016 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient après le 20.7.2016.Le marché est renouvelable trois (3) fois par période successive de 1 an, par tacite reconduction.En tout état de cause, la durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Il en informera le titulaire 3 mois avant la date anniversaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
… besoins.
Dans le cadre de cette consultation la visite des lieux est obligatoire. Pour effectuer la visite, le candidat devra prendre un rendez-vous auprès du service espaces verts — M. Jean-Pierre Carli — tél: 06 75 42 58 35 / 01 56 49 22 99.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2016 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient après le 20.7.2016.
Le marché est renouvelable trois (3) fois par période successive de 1 an, par tacite reconduction.
En tout état de cause, la durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Il en informera le titulaire 3 mois avant la date anniversaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
Intitulé du lot: Élagage et taille architecturée des arbres d'alignement
Brève description: Les spécificités techniques sont détaillées dans le CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT de 90 000 EUR HT et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des…
… besoins.Dans le cadre de cette consultation la visite des lieux est obligatoire. Pour effectuer la visite, le candidat devra prendre un rendez-vous auprès du service espaces verts — M. Jean-Pierre Carli — tél: 06 75 42 58 35 / 01 56 49 22 99.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2016 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient après le 20.7.2016.Le marché est renouvelable trois (3) fois par période successive de 1 an, par tacite reconduction.En tout état de cause, la durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Il en informera le titulaire 3 mois avant la date anniversaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
… besoins.
Intitulé du lot: Entretien des arbres hors voies communales et chirurgie arboricole
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bon de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des…
… besoins.Dans le cadre de cette consultation la visite des lieux est obligatoire. Pour effectuer la visite, le candidat devra prendre un rendez-vous auprès du service espaces Verts — M. Jean-Pierre Carli — tél: 06 75 42 58 35 / 01 56 49 22 99.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2016 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient après le 20.7.2016.Le marché est renouvelable trois (3) fois par période successive de 1 an, par tacite reconduction.En tout état de cause, la durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. Il en informera le titulaire 3 mois avant la date anniversaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception.
… besoins.
Dans le cadre de cette consultation la visite des lieux est obligatoire. Pour effectuer la visite, le candidat devra prendre un rendez-vous auprès du service espaces Verts — M. Jean-Pierre Carli — tél: 06 75 42 58 35 / 01 56 49 22 99.
Numéro de référence: AO 04-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 93220 Gagny.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), à compléter à dater et à signer; disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, ou équivalent, comportant:
— les déclarations sur l'honneur (dûment datées et signées) justifiant que le candidat:
— n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
— A respecté l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
en cas de candidature groupée ce document doit être complété, daté, et signé par tous les membres du groupement en un seul exemplaire.
Dc 2 (déclaration du candidat), à compléter, à dater et à signer; disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, ou équivalent, comportant:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
— l'Indication si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente. Dans l'affirmative il devra joindre la copie du jugement correspondant;
— déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— les certifications professionnelles du candidat portant sur les prestations objet du marché.
en cas de candidature groupée ce document doit être renseigné par chaque membre de groupement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai global de paiement est de 30 jours.
La dépense est prévue au budget de la Commune de Gagny et assurée par des ressources propres.
En application de l'article 51-VII du code des marchés publics 2006, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (45)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Teulet Michel maire de Gagny
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Gagny
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 156492281 📞
URL pour informations complémentaires: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 04-2016
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 064-110634 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 04/2016
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gagny.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261768
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110634
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
2016-07-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Ctherine Puig
Source: OJS 2016/S 145-261768 (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 04/2016
Brève description:
Prestations d'entretien, d'élagage, d'abatage et de dessouchage d'arbres sur le territoire de Gagny.
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gagny.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261768
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110634
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'abattage et essouchage des arbres.
Prestations élagage et taille architecturée des arbres d'alignement.
Prestations d'entretien des arbres hors voies communales et chirurgie arboricole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
2016-07-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-gagny.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Ctherine Puig
Source: OJS 2016/S 145-261768 (2016-07-27)
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