Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation des usines exploitées par la régie — 2 lots

Métropole Européenne de Lille

Le marché concerne les prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation des usines exploitées par la régie, notamment l'usine des Ansereuilles, sise au lieu dit «Les Ansereuilles» à Allennes les Marais (59251) et de l'arbrisseau, sise 2 rue Paul Doumer à Loos (59120). Le lot no1 :Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine des Ansereuilles concerne l'enlèvement d'environ 11 000 t par an depuis l'usine des Ansereuilles, soit un minimum de 5 camions de 30 t par semaine, — le lot no2: Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine de l'arbrisseau concerne l'enlèvement d'environ 3 000 t par an depuis l'usine de l'arbrisseau, soit un minimum de 2 camions de 30 t par semaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MRL

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Paliers de roulement › Microbilles

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-14	Avis de marché
2016-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microbilles
Numéro de référence: 2016EAU0017P
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microbilles 📦
Code CPV supplémentaire: Microbilles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marcheseau@lillemetropole.fr 📧
URL des documents: http://lillemetropole.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ImImdvXfJ9 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date limite de soumission: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208387
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Pas de montant minimum, montant maximum de 155 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine des Ansereuilles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine des Ansereuilles.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable par tacite reconduction une fois.
Informations complémentaires: Pas de montant minimum, montant maximum de 155 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine de l'arbrisseau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine de l'arbrisseau.

Informations complémentaires: Pas de montant minimum, montant maximum de 45 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sur le fondement de l'article 48 du décret relatif aux marchés publics, à l'appui de leur candidature, les candidats remettront les éléments et renseignements tels que précisés à l'article VI.3.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires du domaine d activité faisant l objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables.les sommes dues en exécution du présent marché font l'objet d'un paiement dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement, sauf dans l'hypothèse où l'exécution des prestations est postérieure à cette date; dans ce cas, c'est la date d'exécution des prestations qui constitue le point de départ du délai.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ne peuvent présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. En conséquence, et conformément à l'article 45 — v du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un même candidat ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises par voie électronique au nom des membres du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Régie de Production d'eau de la Métropole Européenne de Lille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre analysée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24590041000235
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://lillemetropole.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'entité adjudicatrice est un opérateur de réseaux dans le domaine de la production, du transport et de la distribution d'eau potable.

La durée des marchés est de un (1) an renouvelable par tacite reconduction une fois à compter de la notification par l'entité Adjudicatrice, avec possibilité de résiliation, par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre (4) mois au moins avant la fin de chaque période annuelle d'exécution, sans indemnités.

Présentation des candidats:

— le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent dossier de consultation,

Si le candidat utilise le Dc2, il y récapitule dans le cadre G les pièces fournies pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Sur le fondement de l'article 48 du décret relatif aux marchés publics, à l'appui de leur candidature, les candidats remettront les éléments suivants:

1 — lettre de candidature signée (le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1) et habilitation, le cas échéant, du mandataire par ses co-traitants (voir cadre G du Dc1);

2 — documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait Kbis, pouvoir interne à la société);

3 — déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i du décret relatif aux marchés publics, datée et signée par le candidat (cadre F du Dc1), ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Complement au "Point de contact" adresse à laquelle les offres peuvent etre envoyées:

les offres doivent être transmises sous pli cacheté avec l'indication de l'objet du marché "Prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation des usines exploitées par la régie

" et son numéro sapam n 2016eau0017p ainsi que la mention "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de la réception (ex: lettre recommandée avec accusé de réception) et de garantir la confidentialité. 1) Les offres peuvent être envoyées à l'adresse suivante: Sourcéo -1 rue du Ballon, CS 50749 — 59034 Lille Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 117-208387 (2016-06-14)

Avis d'attribution de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne les prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation des usines exploitées par la régie, notamment l'usine des Ansereuilles, sise au lieu dit «Les Ansereuilles» à Allennes les Marais (59251) et de l'arbrisseau, sise 2 rue Paul Doumer à Loos (59120). — le lot n° 1: prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine des Ansereuilles concerne l'enlèvement d'environ 11 000 t par an depuis l'usine des Ansereuilles, soit un minimum de 5 camions de 30 t par semaine, — le lot n° 2: prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine de l'arbrisseau concerne l'enlèvement d'environ 3 000 t par an depuis l'usine de l'arbrisseau, soit un minimum de 2 camions de 30 t par semaine.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-412154
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-208387
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le lot n° 1: prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine des Ansereuilles concerne l'enlèvement d'environ 11 000 t par an depuis l'usine des Ansereuilles, soit un minimum de 5 camions de 30 t par semaine,

— le lot n° 2: prestations d'enlèvement et de valorisation ou élimination des microbilles issues des traitements de décarbonatation de l'usine de l'arbrisseau concerne l'enlèvement d'environ 3 000 t par an depuis l'usine de l'arbrisseau, soit un minimum de 2 camions de 30 t par semaine.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
Nom: Mrl
Adresse postale: rue Armand Carrel — CS 80085
Commune postale: Dunkerque Cedex 2
Code postal: 59944
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2016/S 226-412154 (2016-11-18)

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Paliers de roulement