Prestations d'élagage, d'abattage, et de fauchage de l'arrondissement d'Annecy
Département de la Haute-Savoie
Exécution de prestations d'élagage, d'abattage et de fauchage (location d'engins avec chauffeurs).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-08 | Avis de marché |
| 2017-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 16s0240
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpcoordination@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316007
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: CERD d'Annecy Ouest — Alby — Rumilly — Sévrier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix — (1er étage — bureau 111) — CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri — CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2016/S 176-316007 (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 16s0240
Brève description:
Exécution de prestations d'élagage, d'abattage et de fauchage (location d'engins avec chauffeurs).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpcoordination@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316007
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.hautesavoie.fr
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: CERD d'Annecy Ouest — Alby — Rumilly — Sévrier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot géographique pour les CERD d'Annecy Ouest, d'Alby, de Rumilly, et de Sévrier.
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une année, et reconductible expressément trois fois par période de 1 an.
Intitulé du lot: CERD d'Annecy Est — Groisy — Thones — Faverges
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot géographique pour les CERD d'Annecy-Est, de Groisy, de Thones, et de Faverges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (DC1),
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix — (1er étage — bureau 111) — CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri — CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2016/S 176-316007 (2016-09-08)
Avis d'attribution de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dcpcoordination@hautesavoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-052392
Se réfère à l'avis: 2016/S 176-316007
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CERD d'Annecy-Ouest — Alby — Rumilly — Sévrier
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-06 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2017/S 029-052392 (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dcpcoordination@hautesavoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-052392
Se réfère à l'avis: 2016/S 176-316007
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours.
Tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — BP 1135 — 38022 Grenoble Cedex — tél: 04 76 42 90 00 — courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr — fax: 04 76 42 22 69.
Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics — 107 rue Servient — 69418 Lyon Cedex 03.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours.
Département de la Haute-Savoie — direction de la commande publique — 23 rue de la Paix — BP 2444 — 74041 Annecy Cedex — courriel: dcpfour-serv@cg74.fr — tél: 04 50 33 21 32 — fax: 04 50 33 21 45.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CERD d'Annecy-Ouest — Alby — Rumilly — Sévrier
Brève description:
Lot géographique pour les CERD d'Annecy-Ouest, d'Alby, de Rumilly, et de Sévrier.
Intitulé du lot: CERD d'Annecy-Est — Groisy — Thônes — Faverges
Brève description:
Lot géographique pour les CERD d'Annecy-Est, de Groisy, de Thônes, et de Faverges.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-06 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours.
Tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — BP 1135 — 38022 Grenoble Cedex — tél: 04 76 42 90 00 — courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr — fax: 04 76 42 22 69.
Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics — 107 rue Servient — 69418 Lyon Cedex 03.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours.
Département de la Haute-Savoie — direction de la commande publique — 23 rue de la Paix — BP 2444 — 74041 Annecy Cedex — courriel: dcpfour-serv@cg74.fr — tél: 04 50 33 21 32 — fax: 04 50 33 21 45.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2017/S 029-052392 (2017-02-08)
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