Prestations analyses de biologie médicale, fourniture et livraison du matériel et transport des prélèvements pour les Centres médicaux du département des Alpes-Maritimes

Conseil général des Alpes Maritimes

Prestations analyses de biologie médicale, fourniture et livraison du matériel et transport des prélèvements pour les Centres médicaux du département des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CHU de Nice
• Laboratoire Lamsi Selas Barla

Qui ?

• Conseil général des Alpes Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services d'analyses médicales

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-08	Avis de marché
2016-04-20	Informations complémentaires
2016-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM- 147 bd du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-083187
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Modalités d'ouverture des offres: séance non publique le délai d'exécution des prestations (transmission des résultats) est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai maximum de 7 jours autres dispositions: après la notification du marché et avant tout commencement d'exécution des prestations, le titulaire devra satisfaire à l'obligation suivante: — élaborer et fournir un guide de bonne pratique des prélèvements précisant notamment le type de tubes par catégories d'analyses, les conditions de stockage et de transport ainsi que toute spécification utile pour garantir la qualité du prélèvement, son identification et assurer sa traçabilité conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact. — Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Informations complémentaires

Modalités d'ouverture des offres: séance non publique

le délai d'exécution des prestations (transmission des résultats) est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai maximum de 7 jours

autres dispositions: après la notification du marché et avant tout commencement d'exécution des prestations, le titulaire devra satisfaire à l'obligation suivante:

— élaborer et fournir un guide de bonne pratique des prélèvements précisant notamment le type de tubes par catégories d'analyses, les conditions de stockage et de transport ainsi que toute spécification utile pour garantir la qualité du prélèvement, son identification et assurer sa traçabilité

conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.

— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des candidatures et des offres:

Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:

https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.

Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations analyses de biologie médicale, fourniture et livraison du matériel et transport des prélèvements pour les Centres médicaux du département des Alpes-Maritimes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Centres médicaux de Cannes, Cannes La Bocca, Mandelieu, Le Cannet, Grasse
Brève description: Centres médicaux de Cannes, Cannes La Bocca, Mandelieu, Le Cannet, Grasse.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Centres médicaux de Valbonne Sophia-Antipolis, Cagnes S/mer, Carros, Antibes, St Laurent du Var, Vallauris
Brève description:

Centres médicaux de Valbonne Sophia-Antipolis, Cagnes s/Mer, Carros, Antibes, St Laurent du Var, Vallauris.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Centre médicaux de Nice Petit Palais, Nice Lyautey, St André, La Trinité, Menton, Beausoleil
Brève description:

Centre médicaux de Nice Petit Palais, Nice Lyautey, St André, La Trinité, Menton, Beausoleil.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centres médicaux de Nice carrefour Santé Jeunes, Richelmi, Nice Nentre, Nice Magnan, Nice Cessole, Nice Ouest, St Hélène, rue Édouard Beri, rue Hôtel des Postes
Brève description:

Centres médicaux de Nice carrefour Santé Jeunes, Richelmi, Nice Nentre, Nice Magnan, Nice Cessole, Nice Ouest, St Hélène, rue Édouard Beri, rue Hôtel des Postes.

Description des options:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois par décision expresse, sans dépasser le délai de 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0114-DSH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours.

— Liste des principales références pour des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).

Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (90)
2. Prix (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tour Jean Moulin — bureau 630- 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0114-DSH
Informations complémentaires

Modalités d'ouverture des offres: séance non publique

le délai d'exécution des prestations (transmission des résultats) est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai maximum de 7 jours

autres dispositions: après la notification du marché et avant tout commencement d'exécution des prestations, le titulaire devra satisfaire à l'obligation suivante:

— élaborer et fournir un guide de bonne pratique des prélèvements précisant notamment le type de tubes par catégories d'analyses, les conditions de stockage et de transport ainsi que toute spécification utile pour garantir la qualité du prélèvement, son identification et assurer sa traçabilité

conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.

— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des candidatures et des offres:

Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:

https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.

Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat

— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché

— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 050-083187 (2016-03-08)

Informations complémentaires (2016-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0114_DSH
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007
Contact
Courrier électronique: elaugier@departement06.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-20 📅
Date limite de soumission: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141430
Se réfère à l'avis: 2016/S 050-083187
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres initialement prévue le 20.4.2016 à 15:30 a été reportée au 1.6.2016 à 15:30.

Source: OJS 2016/S 080-141430 (2016-04-20)

Avis d'attribution de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations analyses de biologie médicale, fourniture et livraison du matériel et transport des prélèvements pour les centres médicaux du département des Alpes-Maritimes.

Valeur totale du marché: 5 844 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328474
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.estimations: Lot 1: 1 451.25 EUR pas de TVA. Lot 2: 870.75 EUR pas de TVA. Lot 3: 58.05 EUR pas de TVA. Lot 4: 3 773.25 EUR pas de TVA.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centres médicaux de Cannes, Cannes la Bocca, Mandelieu, le Cannet, Grasse
Brève description: Centres médicaux de Cannes, Cannes la Bocca, Mandelieu, Le Cannet, Grasse.
Description des options:

Le marché est passé pour une période de 1 an reconductible 3 fois par décision expresse, sans dépasser le délai de 4 ans.

Intitulé du lot: Centres médicaux de Valbonne Sophia-Antipolis, Cagnes-sur-Mer, Carros, Antibes, Saint-Laurent-du-Var, Vallauris
Brève description:

Centres médicaux de Valbonne Sophia-Antipolis, Cagnes-sur-Mer, Carros, Antibes, Saint-Laurent-du-Var, Vallauris.

Intitulé du lot: Centre médicaux de Nice Petit Palais, Nice Lyautey, Saint-André, La Trinité, Menton, Beausoleil
Brève description:

Centre médicaux de Nice Petit Palais, Nice Lyautey, Saint-André, La Trinité, Menton, Beausoleil

Intitulé du lot: Centres médicaux de Nice Carrefour Santé Jeunes, Richelmi, Nice Centre, Nice Magnan, Nice Cessole, Nice Ouest, Saint-Hélène, rue Édouard Beri, rue Hôtel des Postes
Brève description:

Centres médicaux de Nice Carrefour Santé Jeunes, Richelmi, Nice Centre, Nice Magnan, Nice Cessole, Nice Ouest, Saint-Hélène, rue Édouard Beri, rue Hôtel des Postes.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 90
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅
2016-08-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes

Référence
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.estimations:

Lot 1: 1 451.25 EUR pas de TVA.

Lot 2: 870.75 EUR pas de TVA.

Lot 3: 58.05 EUR pas de TVA.

Lot 4: 3 773.25 EUR pas de TVA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: en application de l'art R. 551-7 du code de justice administrative,

Source: OJS 2016/S 183-328474 (2016-09-19)

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